Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - MA DEL 2023 002 Herault Energie
Déliberation - 20260331representants herault energie
Convocation - MA DEL 2024 030 Transfert de la competence d autor
Convocation - MA DEL 2024 030 Transfert de la competence d autor
Séance - 2025.04.02 herault energies ajout de lanternes
Déliberation - convention herault energie place saint jacques
Conseil Municipal - MA DEL 2025 15 Transfert de la competence Maitrise
Conseil Municipal - MA DEL 2025 15 Transfert de la competence Maitrise
Déliberation - Delib 2024 04 CONV Herault Energies
Conseil Municipal - MA DEL 2024 002 Remplacement d un membre de la com
Déliberation - MA DEL 2023 002 Herault Energie
Document publié le Mercredi 12 avril 2000 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Déliberation - MA DEL 2023 002 Herault Energie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
I
Département de I'Hérault
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 27
Dont pouvoirs : 4
Date de la convocation :1310112023
Date d'affichag e : 24101 12023
\ ç\",sËà""9.r:s-;1 * çË)â
RÊPUBLIQUE FRANçAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES OÉLIAÉNATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
L'an deux mil vingt trois, le dix neuf janvier, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient présents : M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, M. Marcel TARDIEU, M. Christophe JAY, Mme Josiane THOMAS, M. Georges TOURTOGLOU, Mme Elodie GIORGETTI, M. Olivier THALER, M. Thierry BOYER, Mme Françoise OLIVET, Mme Sadrina BERTRAND, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE, M. Alexis WILFART, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, Mme Christel COUSTAN, M. Nicolas DEFORGE, Mme Magali BURCKART, Mme Marion LAPIERRE, M. Grégory MOLTER, M. Jean-Philippe LEYRIS, M. François MERCIER, M. Bernard JACQUIN, Mme Françine BOHE.
Étaient absents excusés : Mme Edith CATARINA, M. Pierrik AVONDE, M. Sébastien FABRE, Mme Laurence CRISTOL
Procurations : Mme Edith CATARINA en faveur de Mme Rachèle BODIN, M. Pierrik AVONDE en faveur de Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, M. Sébastien FABRE en faveur de Mme Marion LAPIERRE, Mme Laurence CRISTOL en faveur de M. François MERCIER.
Secrétaire : Mme Rachèle BODIN.
OBJET : Désignation d'un représentant Hérault Energie
ll est rappelé aux membres du conseil municipal que la commune adhère au syndicat mixte Hérault Energies et qu'afin d'être représentée au sein de ce syndicat, et suite à I'installation du conseil municipal en date du 27 novembre2022, il convient de désigner parmi les élus, un membre titulaire et un membre suppléant.
ll est proposé à I'assemblée délibérante de désigner un membre titulaire, ainsi qu'un membre suppléant.
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT.CLEMENT.DE.RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
DESIGNE Monsieur THALER Olivier, membre titulaire, pour représenter la commune au sein du syndicat mixte Hérault Energies.
Certifiée exécutoire après transmission à la
Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichag e le 241 01 12023
conforme
POUGET
modifiant les décrets n'83-1025 du 28
Tribunal Administratif ainsi que par
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. lnforme qu'en vertu de la loi 2000-231 du 12 avril 2000 relative aux droits novembre 1983 et 65-25 du 1 1 janvier 1965, la présente délibération peut le
Notlfié le :
Transmis au Représentant de I'Etat le :
[o &c.t\sir<,
Publié le
R. bqgç"t\
\
Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20230119-MA-DEL-2023-002-AU
Date de télétransmission : 26/01/2023
Date de réception préfecture : 26/01/2023