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Déliberation - Liste des deliberations adoptees au Conseil Municipal du 26 novembre 2024 1
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Lavaur.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees au Conseil Municipal du 26 novembre 2024 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement,
LAVAUR REPUBLIQUE FRANCAISE D. À de de de LIBERTE-EGALITE-FRATERNITE MAIRIE de LAVAUR DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE ORDINAIRE DU 26 NOVEMBRE 2024 Convocation du 20 novembre 2024 — affichée le 20 novembre 2024 Nombre de membres : afférents au Conseil : 33 -- En exercice : 33 De la délibération DL 89 26/11/2024 à DL 101 _ 26/11/2024 DÉLIBÉRATION : N°: 89-2024: DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° 5: BUDGET PRINCIPAL Délibération adoptée à l'unanimité. DÉLIBÉRATION: N° 90-2024 : CINÉMA : MARCHÉ DE PARTENARIAT CONCLU ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ARAC OCCITANIE : AVENANT N° 1 Délibération adoptée à l’unanimité. DÉLIBÉRATION N° 91-2024 : CINÉMA : CONVENTION D'AVANCE DE TRÉSORERIE DANS LE CADRE DE CE PARTENARIAT Délibération adoptée à l’unanimité. DÉLIBÉRATION N° 92-2024 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : ENSEIGNEMENT Délibération adoptée à l’unanimité. DÉLIBÉRATION N° 93-2024 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : DIVERSES Délibération adoptée à l’unanimité. DÉLIBÉRATION N° 94-2024 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : SPORTIVES Délibération adoptée à l’unanimité. DÉLIBÉRATION N° 95-2024 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : SOCIALES Délibération adoptée à l’unanimité. DÉLIBÉRATION N° 96-2024 : TARIFS : MÉDIATHÈQUE : MISE À DISPOSITION DE SALLES Délibération adoptée à l’unanimité. DÉLIBÉRATION N° 97-2024: COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TARN-AGOUT : FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL « PROJET DE TERRITOIRE » 2024 Délibération adoptée à l’unanimité. DÉLIBÉRATION N° 98-2024: FIXATION DES CONTRE-VALEURS AU TITRE DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTÈMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF Délibération adoptée à l’unanimité. Mairie de Lavaur - Place du Général Sudre - CS 60088- 81503 LAVAUR Cedex — Tél : 05.63.83.12.20 Fax : 05.63.41.42.89. Courriel : mairie@ville-lavaur.fr DÉLIBÉRATION N° 99-2024 : DURÉE D’AMORTISSEMENT Délibération adoptée à l’unanimité. DÉLIBÉRATION N° _ 100-2024 : OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL Délibération adoptée à l’unanimité. DÉLIBÉRATION N° 101-2024: MUSÉE DU PAYS DE COCAGNE : DONATION ŒUVRES DE GEORGES ARTEMOFF Délibération adoptée à l’unanimité. Le Mairé, TT Bernard CARAYON t)