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Déliberation - Liste des deliberations adoptees au Conseil Municipal du 28 novembre 2023 1
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Lavaur.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees au Conseil Municipal du 28 novembre 2023 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE de LAVAUR
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE-EGALITE-FRATERNITE
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU 28 NOVEMBRE 2023
Convocation du 22 novembre 2023 — affichée le 22 novembre 2023
Nombre de membres : afférents au Conseil : 33 — En exercice : 33
De la délibération DL 98 28/11/2023 à DL 122 28/11/2023
DÉLIBÉRATION N° 98-2023: DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° PRINCIPAL
Délibération adoptée par 29 voix pour et 4 voix contre.
DÉLIBÉRATION N° 99-2023: DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° PRINCIPAL
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 100-2023: DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° 5: PRINCIPAL
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 101-2023: DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° PRINCIPAL
Délibération adoptée à l’unanimité.
BUDGET
: BUDGET
BUDGET
: BUDGET
DÉLIBÉRATION N° 102-2023 : MODIFICATION AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CRÉDITS DE PAIEMENT (CP)- CRÉATION DE 2 TERRAINS DE FOOT À 5 Délibération adoptéeà l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 103-2023: AUTORISATION D’ENGAGEMENT ANTICIPÉ DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT : BUDGET PRINCIPAL
Délibération adoptée par 29 voix pour et 4 abstentions.
DÉLIBÉRATION N° 104-2023: AUTORISATION D’ENGAGEMENT ANTICIPÉ DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT : BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 105-2023 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : SOCIALES Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 106-2023 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : DIVERSES Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 107-2023 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : SPORTIVES Délibération adoptée à l’unanimité.
Mairie de Lavaur - Place du Général Sudre - CS 60088- 81503 LAVAUR Cedex — Téi : 05.63.83.12.20 Fax : 05.63.41.42.80.
Courriel : mairie@ville-lavaur.fr DÉLIBÉRATION N° 108-2023 : BOURSE SPORTIVE
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 109-2023 : DOTATION À L'ÉCOLE SAINTE-CROIX ET À LA CALANDRETA DEL PASTEL
Délibération adoptée l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 110-2023 : PARTICIPATION DES COMMUNES EXTÉRIEURES AUX FRAIS DE SCOLARITÉ (ARTICLE 23)
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 111-2023: COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TARN-AGOUT : FONDS DE CONCOURS FONCTIONNEMENT
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 112-2023: COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TARN-AGOUT : FONDS DE CONCOURS INVESTISSEMENT
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 113-2023: COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TARN-AGOUT: RAPPORT
D’ACTIVITE 2022
Délibération actée.
DÉLIBÉRATION N° 114-2023 : ATTRIBUTION DU MARCHÉ POUR LA FOURNITURE DE GAZ POUR LES ÉQUIPEMENTS DE LA MAIRIE DE LAVAUR
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 115-2023 : CONTRAT BOURG CENTRE : AVENANT N° 1 : MODIFICATION ET ADOPTION DÉFINITIVE
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 116-2023: OPÉRATION DE REVALORISATION TERRITORIALE (ORT) DANS LE CADRE DU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN « PVD » : MODIFICATION ET ADOPTION DÉFINITIVE
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 117-2023: DÉDIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES
ÉLUS LOCAUX
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 118-2023: DÉNOMINATION D’UN ESPACE PUBLIC: PLACE DU PÈRE MARIE-ANTOINE
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 119-2023 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 120-2023: OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES: AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération adoptée à l’unanimité. DÉLIBÉRATION N° 121-2023 : DURÉES D’AMORTISSEMENT
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 122-2023 : ADMISSION EN NON-VALEUR Délibération adoptée à l’unanimité.
‘Bernard CARAYON