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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saleilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Saleilles, le 14 avril 2026
NOTE D’INFORMATION AU PUBLIC
Les délibérations du conseil municipal du 27 mars 2026 sont consultables auprès du secrétariat, aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Les délibérations portent sur les affaires suivantes :
- Délibération n° 021/2026 : Election du maire (Rapporteur : M. Bernard Massines) - Approuvée
- Délibération n° 022/2026 : Création de huit postes d’adjoints au conseil municipal (Rapporteur : M. Jordi Delclos) - Approuvée
- Délibération n° 023/2026 : Election des huit adjoints au maire (Rapporteur : M. Jordi Delclos) - Approuvée
- Délibération n° 024/2026 : Lecture de la charte de l’élu et des conditions d’exercice des mandats municipaux (Rapporteur : M. Jordi Delclos) - Approuvée