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Déliberation - 29 Compte
Document publié le Lundi 14 avril 2014 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 29 Compte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
.
201429
=
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
“
PEPRAESENT
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
”
MUNICIPAL
;
Nombre
de conseillers
:
: + en
exercice
11
°
présents
11
P
De la commune
BARBAZAN
e votants
11
+ absents
0
Séance
du
23
avril
2013
à
20
heures
30
+ exclus
0.
|
Date
de
convocation :
.
..
ele,
14 avril 2014
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
___...….
léUni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
Date d'affichage :
|
sous
la présidence
de :
‘Objet
|
Mme
STRADERE
Michèle
nt
—
Étaient présents : Mmes
ARIES
Fabienne,
BOLEA
Maryse,
NOE
Liliane,
VEYRIES
Nadine,
Mrs
BRUNA
Roger,
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony.
Secrétaire
de
séance
:
M.
MAURETTE
Bernard
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
compte
6574
dans
lequel
figure
la
coopérative
scolaire
pour
un
montant
de
2420.00
€
doit
être
détaillé
:
comme
suit
:
LE
- Coopérative
scolaire
Barbazan
440.00
€
- Coopérative
scolaire
Labroquère
1430.00
€
_
- Coopérative
scolaire
St-Bertrand
550.00
€
=
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'appliquer
les
ü
conditions
ci-dessus.
r
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
.
Au
registre
sont
les
signatures.
F
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
De
Saint-
L
Gaudens
le.
H .
Publié
ou
notifié
le
.
€
|,
Faità
BARBAZAN,
le 24
avril
2014
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par
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540330
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