Procès Verbal - PV 10 11 25

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Procès Verbal - PV 10 11 25 Document publié le Lundi 10 novembre 2025 par la commune de Volstroff. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 10 11 25)Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques, République Française – Département de la Moselle – Arrondissement de Thionville

Mairie de VOLSTROFF – 50, rue Principale 57940 VOLSTROFF

PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance ordinaire du 10 novembre 2025

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du conseil, le dix novembre deux

mil vingt-cinq à dix-neuf heures, en séance publique sous la Présidence de Monsieur Jean-Michel

MAGARD, Maire

Présent Absent A donné pouvoir à Nombre de conseillers Jean-Michel MAGARD X Elus : 19 Denis BELLINGER X En fonction : 16 Gaëlle BESSIN X Présents : 11 Gaëlle BILBAULT (WALLERICH) X Frédéric DROUIN Votants : 14 Céline CARRERE (SCHOENECKER) X

Isabelle CORNETTE (MATOWICS) X

Alain COURCELLE X Date de la convocation

Frédéric DROUIN X 04 novembre 2025 Charles HEINE X Isabelle CORNETTE Isabelle HIGUET (WEISS) X

Sébastien KOUN X Secrétaire de séance Sandrine LECLERC (PETITJEAN) X Christine MANGIN Emmanuel LEVAUX X

Christine MANGIN (BOESPFLUG) X

Fabrice MAUFAY X

Raphaël REYSZ X Céline CARRERE

Après avoir constaté que le quorum était atteint, Monsieur Jean-Michel MAGARD, Maire, ouvre la

séance du Conseil Municipal.

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du C.G.C.T., Madame Christine MANGIN est

nommée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Informations diverses :

- Réouverture de l’aire d’accueil des gens du voyage le 12/11 (CCAM)

- Illuminations de Noël : un devis a été demandé.

- Village d’avenir (cyclo camp) à côté du camping cap fun. Le but est de faire la sécurité routière et d’avoir un point pour réparer les vélos.

- Projet classe transplantée sera présenté au prochain CM.

- Maison Hornecker : promesse d’achat fin novembre / début décembre : point drain canalisation, sortie parking côté route.

D’après la chambre d’agriculture, un agriculteur de la commune est contre le projet de maison senior.

Un CU opérationnel sera à nouveau demandé.- Chapelle de Reinange : les travaux sont en cours. Les travaux de peinture à l’intérieur de l’édifice ont commencé ce matin. Il reste encore 2-3 semaines de travaux. Un devis a été demandé pour les vitraux car la ferraille est bien endommagée.

- Acquisition des terrains + grange Becker dans le cadre d’une convention avec l’EPFGE.

- Collecte pneus agricoles : c’est géré par la CCAM qui vérifie si on peut bénéficier de l’aide. Sinon, Denis veut bien s’en charger. Date butoir le 20/11, 75 €/tonne. Au-delà de 10 tonnes, alors 250 €/tonne.

- Adoption du PV du 15/09 à l’unanimité.

- Monsieur le Maire annonce se représenter aux prochaines élections municipales.

- Il a été demandé de retirer le coussin berlinois endommagé à Reinange.Délibération n° 2025 / 62

Objet : Subventions 2025 : Club des Sans Soucis

Il est proposé d’attribuer une subvention d’un montant de 320.00 € à l’association « Club des Sans

Soucis » dans le cadre des subventions versées au titre de l’année 2025.

Motion :

Le Conseil Municipal,

Vu l’article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE,

• DECIDE d’attribuer la somme de 320.00 € à l’association « Club des Sans Soucis »Délibération n° 2025 / 63

Objet : Subvention à la coopérative scolaire

Rapport :

Monsieur le Maire fait part de la rencontre avec Monsieur le Directeur du groupe scolaire Saint Exupéry

de Volstroff.

Le Conseil Municipal décide d’allouer à la Coopérative Scolaire du groupe scolaire, une dotation de 2

864,40 € qui se décline de la manière suivante :

Ecole maternelle : 12,40 X 71 = 880,40 €

Ecole élémentaire : 12,40 X 160 = 1 984,00 €

Le Conseil Municipal décide également à l’unanimité d’ouvrir une ligne spécifique dans le cadre du

budget primitif 2025 dédiée au fonctionnement du groupe scolaire Saint Exupéry.

Un montant de 6 130,00 € y est inscrit et se décompose de la manière suivante :

Ecole maternelle : 30,- € X 71 = 2 130,00 €

Ecole élémentaire : 25,- € X 160 = 4 000,00 €

Motion :

Le Conseil Municipal,

Vu l’article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE,

• DECIDE d’attribuer une dotation d’un montant de 2 864,40 € correspondant à 12.40 € x 231 élèves.

• DECIDE d’allouer la somme de 6 130,00 € sur la ligne budgétaire 6067 « Fournitures scolaires » au titre du BP 2025.Délibération n° 2025 / 64

Objet : Lotissement : refinancement du prêt relais n°325643G

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

A l’UNANIMITE,

Décide de contracter, auprès de la Caisse d’Epargne de Grand Est Europe, un prêt relais in fine d’un

montant de 3 000 000,00 € (trois millions d’euros) destiné au refinancement du prêt relais n°325643G.

Précise les caractéristiques de l’emprunt :

Objet : Refinancement du prêt relais n°325643G

Montant : 3 000 000 €

Durée : 2 ans

Taux Fixe : 3,43 %

Remboursement : paiement des intérêts trimestriellement et remboursement du capital à l’échéance

Base de calcul : Exact/360

Modalité de déblocage : à toute date dans un délai maximum de 6 mois après la signature du contrat

par la Caisse d’Epargne Grand-Est Europe

Délai de signature des contrats : 1 mois

Remboursement anticipé : possible sans indemnité, avec un préavis d’un mois

Commission d’intervention : 3 000 € exigible à la date de signature du contrat

Prend, au nom de la commune de Volstroff, les engagements suivants :

pendant toute la durée du prêt, à faire inscrire le montant des remboursements en dépenses

obligatoires et en cas de besoin, à créer et à mettre en recouvrement les impositions directes

nécessaires pour assurer les paiements des trimestrialités.

à prendre en charge tous les frais, droits, impôts et taxes auxquelles l’emprunt pourrait donner lieu.

Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat ainsi défini ci-dessus.

Autorise Monsieur le Maire à procéder à des déblocages.Délibération n° 2025 / 65

Objet : Lotissement : Décision Modificative n°1

La prévision budgétaire des travaux du lotissement ayant été sous-estimée, il convient d’abonder la

chapitre 011 de 200 000,00 € selon le tableau ci-dessous :

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

A l’UNANIMITE,

ADOPTE la décision modificative du budget annexe selon le tableau ci-dessous :Délibération n° 2025 / 66

Objet : Subvention exceptionnelle dispositif RASED

L’équipe du RASED nous a sollicité pour l’obtention d’une subvention exceptionnelle afin de se dote

d’un nouvel équipement de test psychométrique.

Il est proposé d’attribuer une subvention exceptionnelle au dispositif RASED basée

proportionnellement sur le nombre d’élèves volstroffois, à savoir 364,06 €.

Motion :

Le Conseil Municipal,

Vu l’article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE,

• DECIDE d’attribuer la somme de 364,06 € au dispositif RASED.Délibération n° 2025 / 67

Objet : Définition du prix du stère de bois

Monsieur le Maire informe que dans le cadre des coupes de bois qui aura lieu cette année, il convient de définir le prix du stère.

Aussi, il est proposé la somme de 13,00 €/stère.

Motion :

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE,

• Décide de fixer le stère de bois au prix de 13,00 €.

• Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.Délibération n° 2025 / 68

Objet : Reversement financier manifestation Anim Ados selon les prévisions budgétaires au

BP 2025

Dans le cadre des animations Anim Ados de cet été, animations en partenariat avec la Commune de Metzervisse, il a été convenu pour les associations de Volstroff ayant pris part au projet, le versement d’une subvention exceptionnelle de 75,00 € par demi-journée de participation :

- Club de danse : 225,00 €

- Bénévol’stroff : 300,00 €

- ASV : 75,00 €

- AILE : 75,00 €

- Club d’échec GK2000 : 75,00 €

Soit une enveloppe globale de subventions exceptionnelles s’élevant à 750,00 €.

Motion :

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE,

- AUTORISE Monsieur le Maire à recouvrir la dépense.Délibération n° 2025 / 69

Objet : Spectacle Julien STRELZYK

Rapport :

Le 29 novembre prochain, Monsieur Julien STRELZYK sera à l’affiche de son nouveau spectacle « Best Of », à la salle Arc-en-Ciel de Volstroff.

Dans le cadre des réservations de places, il est demandé aux membres du Conseil Municipal d’en autoriser l’encaissement, uniquement par chèque, à l’ordre du Trésor Public. Le prix est fixé à 12 € le billet.

Motion :

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE,

- AUTORISE Monsieur le Maire à encaisser les réservations des billets pour le spectacle de

Julien STRELZYK au tarif de 12.00 €/billet.Délibération n° 2025 / 70

Objet : Présentation et approbation de l’Avant-Projet Définitif de l’extension de la Maison

de Santé Pluriprofessionnelle de Metzervisse

Rapport :

Dans le cadre de l’extension de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Metzervisse, Monsieur le Maire présente aux membres de l’assemblée l’avant-projet définitif qu’il convient de valider.

Motion :

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE

- APPROUVE l’Avant-Projet Définitif de l’extension de la Maison de Santé

Pluriprofessionnelle de Metzervisse.Délibération n° 2025 / 71

Objet : Acquisition d’un bien immobilier

Rapport :

Dans le cadre d’un futur projet d’aménagement, la commune de Volstroff envisage d’acquérir la grange Becker parcelle n°199 section n°43 ainsi que les terrains parcelles n°196, 197, 366 et 367 section n°43.

Pour ce faire, une convention sera avec l’EPFGE, ce dernier en fera l’acquisition pour le compte de la Commune pour un montant de 300 000,00 € TTC.

Motion :

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE

- APPROUVE l’acquisition de la grange Becker parcelle n°199 section n°43 ainsi que les terrains

parcelles n°196, 197, 366 et 367 section n°43 par l’EPFGE pour le compte de la Commune.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.Délibération n° 2025 / 72

Objet : Lotissement : autorisation de renonciation à servitude

Dans le cadre de la création du lotissement « Volstroff 2020 », la Commune a fait l’acquisition de la parcelle n° 307 section n°46 appartenant à Mme WEBER née BECKER.

Cette parcelle était grevée d’une servitude desservant la parcelle n°308 section n°46 appartenant à M et Mme ETIENNE, servitude ayant été reprise lors de l’achat du terrain.

Aussi, afin de permettre la vente des lots du lotissement, Monsieur le Maire propose de créer une nouvelle servitude sur l’espace vert désigné sous numéro 25 du plan d’implantation annexé à la demande de permis d’aménager modificatif et de lever la servitude existante grevant les lots du lotissement destinés à être vendus.

Compte tenu du fait que cette modification est nécessaire à la vente des lots du lotissement, Monsieur le Maire propose la prise en charge par la Commune des frais afférents aux actes de renonciation et de constitution de servitude.

Motion :

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu l’exposé,

Après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE,

- Autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires afin de modifier cette

servitude par actes notariés ;

- Autorise Monsieur le Maire à en informer les époux ETIENNE ;

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces et tous les actes nécessaires à l’exécution de

la présente délibération.Délibération n° 2025 / 73

Objet : Lotissement : création d’une nouvelle servitude

Rapport :

Dans le cadre des travaux de création du nouveau lotissement « Volstroff 2020 », et après renonciation à servitude par délibération n°72/2025, il convient de créer une nouvelle servitude de passage au niveau de la parcelle n°23 dudit lotissement.

Sur ce lot n°23 sera créé un espace vert communal avec servitude de passage pour accéder à la parcelle n° appartenant à M et Mme ETIENNE.

Motion :

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2121-29,

Vu le Code Civil, et notamment ses articles 637 et suivants,

Vu le projet de convention,

Vu le plan de situation,

Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE

- CONSENT à la constitution, à titre gratuit, d’une servitude de passage au niveau de la parcelle n°23

du lotissement « Volstroff 2020 ».

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents permettant la création de cette nouvelle

servitude.Délibération n° 2025 / 74

Objet : Lotissement : définition d’un prix de vente inférieur pour la parcelle n°23 ayant un espace

vert

Dans le cadre de la création d’un espace vert sur la parcelle n°23 du lotissement « Volstroff 2020 », prise par délibération n°73/2025, il convient de diminuer le prix de vente du terrain n°23 du nombre de mètre carré soustrait à la parcelle par la création de cet espace vert.

Aussi, la parcelle d’une surface totale de 478 m² est diminuée de 75 m² par la création d’un espace vert et ne comprend plus que 403 m² soit un prix de 117 031.20 €, au lieu de 138 811.20€ prévus initialement.

Motion :

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE

- ACTE ce nouveau prix de 117 031.20 € pour la parcelle n°23 ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents.Délibération n° 2025 / 75

Objet : Travaux de sécurisation entrée de village

Rapport :

Dans le cadre de la subvention AMISSUR d’un montant de 15 000 € accordée à la Commune et concernant la sécurisation de l’entrée de village.

Monsieur le Maire demande à l’assemblée de lui accorder le fait d’établir des devis pour : - Installation de feux tricolores ;

- Création d’écluses.

Motion :

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur,

Après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE

- Autorise Monsieur le Maire à demander de devis dans le cadre des travaux de sécurisation de

l’entrée de village.Délibération n° 2025 / 76

Objet : Suppression de poste

Le Maire informe l’assemblée :

Il appartient à l’organe délibérant de la collectivité de décider de la suppression d’emploi après avis du

comité social territorial.

En effet, lors de sa séance du 16 juin 2025, le poste de rédacteur principal 2ème classe a été créé.

Il convient donc désormais de supprimer le poste de rédacteur territorial.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

VU le code général de la fonction publique ;

VU l’avis du comité social territorial en date du 17 octobre 2025 ;

Sur proposition du Maire et considérant la nécessité de l’opération ;

DECIDE :

- de supprimer un emploi à temps complet de rédacteur territorial, à compter du 10 novembre

2025.

- le tableau des effectifs sera mis à jourDélibération n° 2025 / 77

Objet : Modification du tableau des effectifs

Le Maire informe l’assemblée :

Conformément à la réforme du statut des fonctionnaires territoriaux prévue par les décrets n°2016- 596 du 12 mai 2016 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de la catégorie C de la fonction publique territoriale applicable au 1er janvier 2017 et n° 2016-1372 du 12 octobre 2016 modifiant, pour la fonction publique territoriale, certaines dispositions générales relatives aux fonctionnaires de catégorie C et divers statuts particuliers de cadres d’emplois de fonctionnaires de catégories C et B applicable au 1er janvier 2017, il convient d’adapter le tableau des effectifs du personnel de la collectivité, en transformant les emplois existants pour tenir compte des nouveaux grades.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Le conseil municipal,

Après avoir pris connaissance de ces dispositions réglementaires et examiné le tableau des effectifs,

Délibère et décide d’apporter, à la majorité (ou à l’unanimité), au tableau des effectifs de la collectivité les modifications nécessitées par les décrets susvisés dans les conditions ci-après :

NB grades actuels Cat. Nb H. NB Nouveaux grades Cat. Nb H.

1 Rédacteur territorial B 35h00 1 Rédacteur territorial principal 2° classe

B 35h00

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présentsL’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.

Jean-Michel MAGARD Denis BELLINGER Gaëlle BESSIN

Gaëlle BILBAULT (WALLERICH) Céline CARRERE (SCHOENECKER) Isabelle CORNETTE (MATOWICS)

Alain COURCELLE Frédéric DROUIN Charles HEINE

Isabelle HIGUET (WEISS) Sébastien KOUN Sandrine LECLERC (PETITJEAN)

Emmanuel LEVAUX Christine MANGIN (BOESPFLUG) Fabrice MAUFAY

Raphaël REYSZ