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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 02 Approbation des comptes de gestion 2020 budget principal et budgets annexes
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 02 Approbation des comptes de gestion 2020 budget principal et budgets annexes)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Démocratie,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
nn EXTRAIT
c d'Aeelo DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
ommunauté d'Agglomération D'A MERATION
PROVENCE ALPES GGLOMERATI
AGGLOMERATION L0
L'an deux mille vingt et un le vingt et un du mois d'avril à dix-
sept heures, le conseil d'agglomération Provence Alpes
Agglomération, régulièrement convoqué le 13 du mois d'avril
Année 2021 2021, s'est réuni en visio conférence à DIGNE LES BAINS, sous
Séance du 21 avril 2021 la présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO
N°02
Objet: Approbation des
comptes de gestion 2020
Budget principal et
budgets annexes
Etajent présents ;
ACCIAI Bruno, ARENA Antoine, AUZET Éric, BAILLE Denis, BENOIT Gérard, BLANC Michel (excepté aux rapports n°4, 5, 19, 25), BONDIL Marc, BOYER Christian, CATILLON Pierre, CAZERES Benoit, CHABAL CALVI Nadia, COCHET Brigitte, COSSERAT Sandrine (excepté aux rapports n° 4, 5, 6, 8, 19, 25, 26), CROZALS Florent @ partir du rapport n° 5 — excepté au rapport n° 16 ), DECROIX Hugo, DEORSOLA Jean Paul, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FLORES Sylvain (à partir du rapport n° 2), FONTAINE Sonia, GALLY France, GONCALVES Gilles, GRANET BRUNELLO Patricia, IINARD AUBERT Laurence, ISNARD Mireille (excepté eu rapport n° 5), ISOARDI Delphine, JOUVES Marc (à partir du rapport n° 3), KUHN Francis, LAQUET Laura, MAGAUD Marie José, MULLER Emmanuel, OBELISCO Francine, PARIS Mireille, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, PIERI Bernard (excepté aux rapports n° 12 et 13), POSTEL Chrystelle (jusqu’au rapport n° 4), POURCEL Simone, PROUST Brigitte, REINAUDO Gilbert, RISSO Gilbert, SANCHEZ Pierre Bernard, SAVORNIN Béatrice, SEGOND Claude, TEYSSIER Bemard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas (excepté rapports n° 17, 18, 19), UGHETTO Wendy, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE
Nadine, ZANARTU HAYER Italo
Etaient sunpléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques (excepté aux rapports n°4, 5, 25, 26) ISOARD Christian a donné pouvoir à ISOARD Sandrine (jusqu’au rapport n° 34) PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à DONNIER Luc
Etalent représentés :
OGGERO BAKRI Céline a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
FIGUIERE Marie José a donné pouvoir à PAUL Gérard
MOULARD Damien a donné pouvoir à IINARD AUBERT Laurence
Etalent excusés ;
AUDRAN Michel BOURIJAC Jean Marie
AUZET Guy CHALVET Gilles
BALIQUE François COMTE Jean Paul
BARDIN Chantal GRAVIERE Remy
BASSET Françoise MAGAUD Nathalie
BAUDOUI Marie Anne REYNAUD Patrice,
BELMONTE Sylvie REBOUL Childéric
BERTRAND Philippe SEVENIER Jean
f REÇU EN PREFECTURE 1
2021-120
le 23/64/2021
PRSE-VW-290087497-20216421-02 21042021 2021-121
Monsieur Marc BONDIL, rapporteur, expose ce qui suit :
Monsieur le Trésorier nous a présenté les comptes de gestion du budget principal et des
budgets annexes.
Il existe des discordances au niveau des résultats sur les budgets principal et
assainissement, qui proviennent de l’intégration des résultats du budget SPANC clôturé au 31/12/2019 dans le budget assainissement par PAA (cf délibération n°2 du 08 février
2020) et dans le budget principal par le trésorier. Suite à une observation de la Direction
départementale des finances publiques, ces discordances seront corrigées dans une prochaine décision modificative qui reprendra les résultats.
Le montant des titres émis ainsi que des mandats ordonnancés sur l’exercice 2020, est
en parfaite concordance avec nos écritures pour l’ensemble des budgets.
Je vous propose d'adopter les comptes de gestion pour 2020, budget principal et budgets
annexes :
Abattoir Digne-Les-Baïins
Abattoir Seyne-Les-Alpes
Transports Urbains
Barrage Vaulouve
Zone la Cassine
Zone St Pierre
Zone des Blâches Gombert
Régie EAU
Régie Assainissement
dont une copie des résultats de clôture est jointe au présent document.
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
A la majorité pour :
1 vote contre : M. CATILLON Pierre
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO
REÇU EN PREFECTURE
le 23/84/2821
JasE-00t-200087437-20210421-02 21042021