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unknown - Communauté de communes - Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois - 1747721988 convoc conseil co du 27052025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois - 1747721988 convoc conseil co du 27052025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Famille,
Communauté de Communes
Portes
«à erLV y
Ed LE
Entre Loire &Val d'Aubois
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Communautaire
Rapport de représentation des décisions
Note de synthèse et d'informations transmise aux conseillers communautaires
A Jouet-sur-l’Aubois, le 19 mai 2025
qui se tiendra
Le mardi 27 mai 2025 à 18h30
Au siège social de la Communauté de Communes des Portes du Ber
ORDRE DU JOUR:
e Accueil des délégués et élection du secrétaire de séance.
Adoption du compte-rendu de la dernière réunion du conseil communautaire du 03 avril 2025.
Bâtiment d'intérêt communautaire
o Ils’agit de valider l’avant-projet définitif
. Décision n°2 : Autorisation pour le lancement de l’appel d'offres
o Ilsera proposé d'autoriser M. le Président à lancer le marché de travaux
Bornes de camping-cars
. Décision n°3 : Validation du programme de l’opération
Q Il s’agit de valider le programme
. Décision n°4 : Autorisation pour le lancement de l'appel d'offres
o Ilsera proposé d'autoriser M. le Président à lancer le marché de travaux
Eau et assainissement collectif
+ Décision n°5 : Eau et assainissement collectif
o Il s’agit d’acter le non transfert des compétences
ENFANCE JEUNESSE
. Décision n°6 : Mini camps 2025 (suite à modification)
o Ilvous sera demandé de valider les mini-camps 2025
GEMAPI
. Décision n°7 : Etablissement public Loire
© Ils’agit d'émettre un avis sur l’adhésion de la communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre
. Décision n°8 : Entretien des digues de Loire
o Ilsera proposé de réaliser un fauchage des digues de Loire en juillet 2025
FINANCES
. Décision n°9 : SPANC/ Mise en place PAYFIP
o Il sera proposé d'autoriser M. le Président à signer une convention PAYFIP
Urbanisme
. Décision n°10 : Projet photovoltaïque PC 018 048 25 10004 (La Chapelle Hugon)
© Ils’agit d'émettre un avis sur ce projet au titre de l'évaluation environnementale
e Décision n°11 : Projet photovoltaïque PC 018 048 25 J0003 (La Chapelle Hugon)
o Ils’agit d'émettre un avis sur ce projet au titre de l'évaluation environnementale
e Décision n°12 : Projet photovoltaïque PC 018 048 25 J0002 (La Chapelle Hugon)
© Ils’agit d'émettre un avis sur ce projet au titre de l'évaluation environnementale
e Décision n°13 : Projet photovoltaïque PC 018 108 25 00004 (La Guerche sur l’Aubois)
o Ils’agit d'émettre un avis sur ce projet au titre de l’évaluation environnementale
Décision n°1 : Validation APD
Point sur les dossiers en cours
Questions diverses
à Jouet Sur l’Aubois.