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unknown - Communauté de communes - Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois - 1705590475 Convoc Conseil co 17012024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois - 1705590475 Convoc Conseil co 17012024)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Rapport de représentation des décisions
Note de synthèse et d’informations transmise aux conseillers communautaires
A Jouet-sur-l’Aubois, le 9 janvier 2024
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Communautaire
Le mercredi 17 janvier 2024 à 18 h 30
Au siège social de la Communauté de Communes des Portes du Berry à Jouet Sur l’Aubois. Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président,
Olivier HURABIELLE
ORDRE DU JOUR :
• Accueil des délégués et élection du secrétaire de séance.
• Adoption du compte-rendu de la dernière réunion du conseil communautaire du 18 décembre 2023
Urbanisme
• Décision n°1 : Externalisation du service d’instruction
o Il vous sera proposé de confier l’instruction des demandes d’urbanisme à un prestataire.
Acquisition immobilière
• Décision n°2 : achat bien immobilier La Guerche sur l’Aubois
o Il sera proposé l’achat d’un bien sur la commune de La Guerche.
• Point sur les dossiers en cours
• Questions diverses