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unknown - Communauté de communes - Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois - 1701357927 Convoc Conseil co 28112023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois - 1701357927 Convoc Conseil co 28112023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Économie et finances,
Rapport de représentation des décisions
Note de synthèse et d’informations transmise aux conseillers communautaires
A Jouet-sur-l’Aubois, le 20 novembre 2023
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Communautaire
Le mardi 28 novembre 2023 à 18 h 30
Au siège social de la Communauté de Communes des Portes du Berry à Jouet Sur l’Aubois. Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président,
Olivier HURABIELLE
ORDRE DU JOUR :
• Accueil des délégués et élection du secrétaire de séance.
• Adoption du compte-rendu de la dernière réunion du conseil communautaire du 17 octobre 2023
FINANCES
• Décision n°1 : Décision modificative
o Compte tenu du passage en M57 et des nouvelles règles d’amortissement il convient de modifier les
amortissements.
• Décision n°2 : Admission en créance éteinte
o Il s’agit d’émettre un avis sur l’admission de 561.66€ en créance éteinte sur le budget principal.
• Décision n°3 : Engagement des crédits d’investissement
o Il vous sera demandé l'autoriser M. le Président à engager des dépenses d'investissement dans la limite de 25% des investissements de l'année précédente.
Personnel
• Décision n°4 : Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
o Il sera proposé d’attribuer cette prime aux agents titulaires de la CDC.
EPFLI
• Décision n°5 : Adhésion de la Communauté d’agglomération de Châteauroux Métropole o Il s’agit d’émettre un avis sur l’adhésion de cet EPCI.
ACCUEIL DE LOISIRS
• Décision n°6 : Création emplois saisonniers
o Il vous sera demandé de prendre une délibération autorisant le Président à créer des postes saisonniers d’animateurs sur l’année 2024, pour le bon fonctionnement de l’accueil de loisirs. • Décision n°7 : Calendrier d’ouverture 2024 de l’accueil de loisirs
o Il vous sera proposé de valider le calendrier d’ouverture.
• Décision n°8 : Résiliation convention avec le prestataire de restauration o Il sera proposé de résilier les conventions avec le prestataire actuel.
• Décision n°9 : Choix d’un prestataire de restauration pour l’ALSH
o Il sera proposé de retenir un prestaire pour la fourniture des repas de l’ALSH.
Contrat de territoire
• Décision n°10 : Contrat de Territoire 2022-2026
o Il vous sera proposé de valider le contrat de territoire.
DIVERS
• Décision n°11 : Prix de la CDC des Portes du Berry à Lignières
o Il sera proposé de reconduire cette opération en 2024.
• Point sur les dossiers en cours
• Questions diverses