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Déliberation - Affichage signe
Procès Verbal - PV signe
Déliberation - Liste signee
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vatan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste signee)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Humanitaire,
KATAN
Conseil
municipal
du
2 décembre
2025
Liste
des
délibérations
N°2025.12.01
|
Décision
modificative
n°1
au
budget
principal
2025
Adoptée
Autorisation
spéciale
de
crédits
d'investissement
n°1
—
exercice
2026
-
N°2025.12.02
budget
prinéitsal
Adoptée
N°2025.12.03
|
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à la
FNACA
Adoptée
N°2025.12.04 |
Tarifs
du
camping
en
2026
Adoptée
Fonds
de
concours
voirie
2025
à la Communauté
de
Communes
Champagne
°2025.12.05
É
NF
2925
Boischauts
Adapiée
N°2025.12.06 |
Recensement
de
la longueur
de
la voirie
communale
Adoptée
N°2025.12.07
|
Convention
d'autorisation
de
passage
en
terrain
privé
avec
le syndicat
Adoptée
Demande
d'intervention
de
l'établissement
public
foncier
local
BF2GSE2:08
interdépartemental
foncier
Cœur
de
France
Adoptée
N°2025.12.09 |
Convention
de voirie
avec
la société
H2Air
Adoptée
N°2025.12.10 |
Convention
de
mécénat
avec
la société
H2Air
Adoptée
Rapport
d'activité
2024
du
Syndicat
Intercommunal
d'Eau
Potable
de
la
N°2025.12.11
ps
Pris
acte
région
de
Vatan
Rapport
d'activité
2024
du
Syndicat
Intercommunal
d’Assainissement
de
la
N°2025.12.12
Pris
acte
région
de
Vatan
A Vatan,
le 3 décembre
2025.
Le
Maire,
Philippe
MÉTIVIER.