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Déliberation - Liste
Procès Verbal - PV signe
Déliberation - Liste signee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vatan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
KATAN
Conseil
municipal
du
9 juin
2026
Liste
des
délibérations
Délégations
du
conseil
municipal
au
maire,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
N°2026.06.
ee
at
éron
int
Adopté
026.06.01
CGCT:
modification
de
la délibération
initiale
SPÈÉE
N°2026.06.02
|
Parc
éolien
du
Mée
Les
Blés
d'Or
: avenant
2 à
la convention
de
servitudes
Adoptée
N°2026.06.03
|
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Adoptée
N°2026.06.04
|
Modification
du
règlement
d'attribution
des
aides
à la rénovation
des
façades
Adoptée
Participations
2026
au
Fonds
de
Solidarité
Logement
et
au
Fonds
d'Aide
aux
N°2026.06.05
:
ë
Adopté
J26
Jeunes
en
Difficulté
optee
N°2026.06.06
|
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
Adoptée
N°2026.06.07
|
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à Solidabri
Adoptée
Autorisation
annuelle
de
recrutement
d’un
agent
contractuel
sur
des
emplois
N°2026.06.08
|
non
permanents pour
faire
face
à des
besoins
liés à un
accroissement
saisonnier
Adoptée
d'activité
N°2026.06.09
|
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
Adoptée
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
N°2026.06.10
sujétions,
de
l’expertise
et de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
AGOpiée
Elections
des
délégués
et
des
suppléants
en
vue
du
scrutin
des
élections
N°2026.06.11
Adoptée
sénatoriales
du
27
septembre
2026
A Vatan,
Le
10
juin
2026.
Le
Maire,