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Compte-Rendu - Compte rendu 2022 09 20
Déliberation - Liste
Déliberation - Liste
Procès Verbal - PV signe
Déliberation - Liste signee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vatan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste signee)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Consommateurs,
KATAN
Conseil
municipal
du
10
juillet
2025
Liste
des
délibérations
N°2025.07.01
|
Cession
à titre
onéreux
d’une
propriété
sise
61
avenue
de
Paris
Adoptée
N°2025.07.02
|
Acquisition
des
parcelles
AD
912
et
914
rue
du
collège
Adoptée
Convention
de
mise
à disposition
de
matériel
d'entretien
des
chemins
avec
N°2025.07.03
la
commune
d’Aie
Adoptée
Convention
avec
le
club
des
mécènes
pour
la
restauration
de
la
statue
de
N°2025.07.04
éaintl
autisn
Adoptée
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
relative
à
l'exploitation
du
service
de
NF2825:070S
cinéma
itinérant
du
cinémobile
AGOPLÉE
Travaux
de
restauration
de
la
rosace
et
des
contreforts:
changement
de
N°2025.07.06
a
,
Adoptée
maître
d'œuvre
A Vatan,
le
11
juillet
2025.
Le
Maire,
Philippe MÉTIVIER.