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Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 00h47 par la commune de Maleville.
Lien du pdf (Déliberation - 20240527 Liste deliberations 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE DE MALEVILLE – 15, place de l’Eglise – 12350 MALEVILLE tél. : 05.65.29.30.20 – contact@maleville.fr
SIRET 211 201 363 00010
Liste des délibérations adoptées lors de la séance du ......................... 27/05/2024
Numéro Objet de la délibération Vote
20240501 Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) Approuvée
20240502 Modalités d'accomplissement de la Journée de solidarité Approuvée
20240503
Renouvellement adhésion au groupement de
commandes pour l'acheminement et la fourniture
d'énergie avec le SIEDA et autres syndicats
Approuvée
20240504
Transfert de compétence "Infrastructures de Recharge
pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables
(IRVE)" au SIEDA
Approuvée
20240505 Transfert de la compétence "Eclairage Public" de la commune au SIEDA Approuvée
20240506 Révision du Plan de financement pour la construction de la 4ème Classe Approuvée
20240507 Renforcement du réseau d'eau de Pariols Approuvée
20240508 Renforcement du réseau d'eau de Sérayol Approuvée
20240509 Régularisation chemin fond du village et biens sans maître Approuvée
20240510 Agence postale communale : Convention avec La Poste Approuvée
20240511 Renouvellement convention SAFER Approuvée
20240512 Demande de modification d'emprise d'un chemin rural à La Teulière Approuvée
20240513 Demande d'acquisition d'une impasse à la Gensonie Approuvée
20240514 Adhésion centrale d'achat du SMICA Approuvée
Le Maire,
Fabienne SALESSES.
M a i r i e d e
M a l e v i l l e
15 place de l’Eglise 12350 MALEVILLE
Tél. 05.65.29.30.20
Courriel : contact@maleville.fr