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Document publié le Samedi 9 décembre 2023 par la commune de Fare-les-Oliviers.
Lien du pdf (Déliberation - Decision 2023 80 contrat avec la Compagnie lair de dire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 26/09/2023
Reçu en gréfecture le 26/09/2025 #
Publié le 26/09/2023
ID: 013-211300971-20230025-DM 2623 66-CC
Département des Bouches-du-Rhône Ré Arrondissement d’Aix en Provence
COMMUNE
de
LA FARE LES OLIVIERS
13580
DECISION DU MAIRE
En application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2023_80 -OBJET : Contrat avec La Compagnie l’a(i}r de dire
Le Maire de la Commune de LA FARE LES OLIVIERS,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
INFORME le Conseil Municipal que la crèche Multi Accueil Les Péquelets va proposer une animation intitulée « Contes Au fil des saisons » pour les enfants de toutes les sections. Il y aura 6 représentations sur un rythme mensuel d'octobre 2023 à juin 2024.
DECIDE de signer un contrat pour cette animation avec la Compagnie l’a(ir de dire — Maison de la vie associative — 140 allée Robert Govi — 13400 AUBAGNE. Chaque représentation sera facturée 350 € (TVA non applicable, article 293B du code général des impôts), soit un coût total de 2100 €, déplacements compris.
DIT que les crédits nécessaires au paiement de cette prestation sont prévus au budget de la commune, aux chapitres et article correspondants.
Fait à LA FARE LES OLIVIERS, le 25 Septembre 2023
Le Maire,
Olivier GUIROU