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Déliberation - 2024 141.1 Maquette DM N°2 2024 Budget annexe La Baleine Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune d'Onet-le-Château. Lien du pdf (Déliberation - 2024 141.1 Maquette DM N°2 2024 Budget annexe La Baleine)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque, VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 1 REPUBLIQUE FRAN AISE Ç COMMUNE : VILLE DE ONET LE CHATEAU (1) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE BUDGET PRINCIPAL (2) Numéro SIRET : 21120176900174 POSTE COMPTABLE : TRESORIER PRINCIPAL M. 57 Décision modificative 2 (3) Voté par nature BUDGET : THEATRE LA BALEINE (4) ANNEE 2024 (1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT. (2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe. (3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative. (4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 2 Sommaire I - Informations générales A - Informations statistiques, fiscales et financières 4 B - Modalités de vote du budget 5 C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6 C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7 C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8 II - Présentation générale du budget A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9 B1 - Présentation des AP votées 10 B2 - Présentation des AE votées 11 C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 12 C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 15 D1 - Balance générale - Dépenses 17 D2 - Balance générale - Recettes 19 III - Vote du budget A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 21 A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 25 A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 27 A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 28 A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 29 A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 30 B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 32 B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 35 B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 38 IV - Annexes A - Présentation croisée A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 40 A1.01 - Opérations non ventilables 42 A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 43 A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 46 A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 47 A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 48 A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 51 A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 54 A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 57 A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 58 A1.906 - Fonction 6 - Action économique 61 A1.907 - Fonction 7 - Environnement 63 A1.908 - Fonction 8 - Transports 66 A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 70 A2.01 - Opérations non ventilables 72 A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 73 A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 76 A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 77 A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 78 A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 81 A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 84 A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 87 A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 88 A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 89 A2.936 - Fonction 6 - Action économique 92 A2.937 - Fonction 7 - Environnement 94 A2.938 - Fonction 8 - Transports 97 B - Annexes patrimoniales B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 101 B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 102 B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 106 B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 107VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 3 B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 108 B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 110 B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes 111 B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 112 B3.1 - Etat des provisions constituées 116 B3.2 - Etalement des provisions 118 B4 - Etat des charges transférées 119 B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 120 B6 - Prêts 121 B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 122 B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 123 B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet B8 - Subventions versées 124 B9 - Etat du personnel 125 B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 127 B11.1 - Liste des organismes de regroupement 128 B11.2 - Liste des établissements publics créés 129 B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 130 C - Annexes budgétaires C1.1 - Equilibre budgétaire 131 C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 132 C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 133 D - Autres éléments d'information D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 135 D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) 136 D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) 137 V - Arrêté et signatures A - Arrêté et signatures 138 Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet. Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que : dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations, la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ; les opérations d’ordre doivent figurer en italique. (1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0. (2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 4 I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A Informations statistiques Valeurs Population totale 0 Informations fiscales (N-2) Collectivité Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 0 Informations financières – ratios Valeurs 1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 0 2 Recettes réelles de fonctionnement / population 0 3 Dépenses d’équipement brut / population 0 4 Encours de dette / population (2) (3) 0 5 DGF / population 0 6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 0,00 % 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 0 % 8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 0 % 9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 0,00 % 10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 0 % (1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er (3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts (4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 5 I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante vote le présent budget : - au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ; - au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ; - sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres. La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ». III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) : - Fonctionnement : 7.5% - Investissement : 7.5% IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre. V – Les provisions sont semi-budgétaires (4). VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5). VII – Le présent budget a été voté sans reprise des résultats de l'exercice N-1 (6). (1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans ». (3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section. (4) A compléter par un seul des deux choix suivants : - semi budgétaire ; - budgétaire par délibération N°... du ... (5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative avec retranscription des virements de crédits, s’il y a lieu. (6) A compléter par un seul des trois choix suivants : - sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ; - avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ; - avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 6 I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1 RESULTAT DE L’EXERCICE N-1 Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (2) TOTAL DU BUDGET 0,00 0,00 0,00 A1 0,00 Investissement 0,00 0,00 (3) 0,00 A2 0,00 Fonctionnement 0,00 0,00 (4) 0,00 A3 0,00 RESTES A REALISER N-1 Dépenses Recettes Solde (B) TOTAL des RAR I + II 0,00 III + IV 0,00 B1 0,00 Investissement I 0,00 III 0,00 B2 0,00 Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00 RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5) TOTAL A1 + B1 0,00 Investissement A2 + B2 0,00 Fonctionnement A3 + B3 0,00 (1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. (2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire. (5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 7 I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2 DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1) Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00 018 RSA 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 13 Subventions d'investissement (3) 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00 21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00 011 Charges à caractère général (4) 0,00 012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 016 APA 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 66 Charges financières 0,00 67 Charges spécifiques (4) 0,00 (1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent. (2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 8 I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3 DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1) Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00 018 RSA 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00 204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00 21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 731 Fiscalité locale 0,00 74 Dotations et participations (4) 0,00 75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00 013 Atténuations de charges (4) 0,00 016 APA 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 76 Produits financiers 0,00 77 Produits spécifiques (4) 0,00 (1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent. (2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 9 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A DEPENSES RECETTES VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) (1) 0,00 0,00 + + + REPORTS Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 0,00 001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (2) (si solde négatif) 0,00 (si solde positif) 0,00 = = = Total de la section d’investissement (3) 0,00 0,00 DEPENSES RECETTES VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget (1) -0,06 0,00 + + + REPORTS Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté (2) (si déficit) 0,06 (si excédent) 0,00 = = = Total de la section de fonctionnement (4) 0,00 0,00 TOTAL DU BUDGET (5) 0,00 0,00 (1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice. (2) A servir uniquement à l’étape budgétaire de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent. (3) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés. (4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. (5) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 10 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1 AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant Numéro Libellé TOTAL 0,00 « AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00 TOTAL GENERAL 0,00 (1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant. (2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 11 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2 AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant Numéro Libellé TOTAL 0,00 « AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00 TOTAL GENERAL 0,00 (1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant. (2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 12 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1 DEPENSES D'INVESTISSEMENT Chap. Libellé Budget de l'exercice (1) I Restes à réaliser N-1 (2) II Propositions nouvelles Vote de l'assemblée (3) III TOTAL IV = I + II + III 018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (4) (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (4) 40 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (4) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’équipement 40 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45... Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses réelles d’investissement 40 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 040 Opérations ordre transf. entre sections (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’ordre d’investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL 40 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 + D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00 = TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 40 000,00 (1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). (8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 13 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1 RECETTES D'INVESTISSEMENT Chap. Libellé Budget de l'exercice (1) I Restes à réaliser N-1 (2) II Propositions nouvelles Vote de l'assemblée (3) III TOTAL IV = I + II + III 018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (4) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 Autres subventions invest. non transf. (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45... Chapitres d’opérations pour le compte de tiers (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes réelles d’investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 021 Virement de la section de fonctionnement (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections (10) (11) 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 041 Opérations patrimoniales (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’ordre d’investissement 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 TOTAL 40 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 + R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00 = TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 40 000,00 Pour information : Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la collectivité. AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12) 40 000,00 (1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Hors recettes imputées au chapitre 018. (5) Sauf 165, 166 et 16449. (6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. (8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. (9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). (10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041. (11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 14 (13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 15 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Budget de l'exercice (1) I Restes à réaliser N-1 (2) II Propositions nouvelles Vote de l'assemblée (3) III TOTAL IV = I + II + III 011 Charges à caractère général (4) 401 700,00 0,00 -2 800,00 -2 800,00 398 900,00 012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 350 000,00 0,00 0,00 0,00 350 000,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (4) 38 700,00 0,00 2 799,94 2 799,94 41 499,94 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses de gestion courante 790 400,00 0,00 -0,06 -0,06 790 399,94 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dotations aux provisions, dépréciations (semi-budgétaires) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses réelles de fonctionnement 790 400,00 0,00 -0,06 -0,06 790 399,94 023 Virement à la section d'investissement (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 043 Opérations ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 TOTAL 830 400,00 0,00 -0,06 -0,06 830 399,94 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,06 = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 830 400,00 (1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043. (6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 16 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2 RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Budget de l'exercice (1) I Restes à réaliser N-1 (2) II Propositions nouvelles Vote de l'assemblée (3) III TOTAL IV = I + II + III 013 Atténuations de charges (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 181 500,00 0,00 0,00 0,00 181 500,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations (4) 645 900,00 0,00 0,00 0,00 645 900,00 75 Autres produits de gestion courante (4) 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 Total des recettes de gestion courante 830 400,00 0,00 0,00 0,00 830 400,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes réelles de fonctionnement 830 400,00 0,00 0,00 0,00 830 400,00 042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’ordre de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL 830 400,00 0,00 0,00 0,00 830 400,00 + R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00 = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 830 400,00 Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT (7) 40 000,00 Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la collectivité. (1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043. (6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 17 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1 DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR) INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00 Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00 018 RSA 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00 29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00 39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00 3... Stocks et en-cours 0,00 0,00 198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00 49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00 59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00 Dépenses d’investissement – Total 0,00 0,00 0,00 + D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00 = TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 0,00 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR) FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 011 Charges à caractère général (9) -2 800,00 -2 800,00 012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 016 APA 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 2 799,94 0,00 2 799,94 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 0,00 0,00 71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 Dépenses de fonctionnement – Total -0,06 0,00 -0,06 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,06 = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 0,00 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Hors chapitres opérations. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 18 (7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière. (8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 19 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2 RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR) INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00 0,00 0,00 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00 018 RSA 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00 29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00 39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00 3... Stocks et en-cours 0,00 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00 49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00 59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00 021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 Recettes d’investissement – Total 0,00 0,00 0,00 + R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00 + R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00 = TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 0,00 RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR) FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00 016 APA 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00 71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 72 Production immobilisée 0,00 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00 731 Fiscalité locale 0,00 0,00 74 Dotations et participations (8) 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00 78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00 Recettes de fonctionnement – Total 0,00 0,00 0,00 + R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00 = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 0,00VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 20 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. (4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). (6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière. (7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 21 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A DEPENSES Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2) I Vote de l’assemblée sur les AP lors de la séance budgétaire (3) Propositions nouvelles Vote de l'assemblée II Pour information, dépenses gérées dans le cadre d’une AP Pour information, dépenses gérées hors AP TOTAL (RAR N-1 + Vote) III = I + II TOTAL 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des opérations d’équipement (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’équipement 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues (dans le cadre d’une AP) 0,00 Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses réelles 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’ordre 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (9) 0,00 Total des dépenses d’investissement cumulées 0,00 (1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 22 (3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant. (4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. (5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042 (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041 (9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 23 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A RECETTES Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2) I Propositions nouvelles Vote de l'assemblée II TOTAL (RAR N-1 + Vote) III = I + II TOTAL 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166 et 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 24 Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2) I Propositions nouvelles Vote de l'assemblée II TOTAL (RAR N-1 + Vote) III = I + II 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes réelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 40 000,00 0,00 0,00 0,00 041 O p é r a t i o n s patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’ordre 40 000,00 0,00 0,00 0,00 R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (8) 0,00 Affectation au compte 1068 (9) 0,00 Total des recettes d’investissement cumulées 0,00 (1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042 (5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041 (8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote. (10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 25 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1 Chap. / art. (1) Budget de l'exercice (2) RAR N-1 (3) I Vote de l’assemblée sur les AP lors de la séance budgétaire (4) Propositions nouvelles Vote de l'assemblée II Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AP Pour information Crédits gérés hors AP TOTAL (RAR N-1 + Vote) III = I + II TOTAL 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des opérations d’équipement (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’équipement 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues (dans le cadre d’une AP) 0,00 Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 26 Chap. / art. (1) Budget de l'exercice (2) RAR N-1 (3) I Vote de l’assemblée sur les AP lors de la séance budgétaire (4) Propositions nouvelles Vote de l'assemblée II Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AP Pour information Crédits gérés hors AP TOTAL (RAR N-1 + Vote) III = I + II 45... Opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses réelles 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Reprise sur autofinancement antérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Charges transférées (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’ordre 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant. (5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. (6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers. (7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042). (8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041). (10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 27 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1 Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire réalisations cumulées au 01/01/N RAR N-1 Propositions nouvelles Vote de l'assemblée Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AP Pour information Crédits gérés hors AP TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 28 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2 Cet état ne contient pas d'information.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 29 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 Cet état ne contient pas d'information.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 30 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3 Chap. / art. (1) Budget de l'exercice (2) RAR N-1 (3) I Propositions nouvelles Vote de l'assemblée II TOTAL (RAR N-1 + Vote) III = I + II TOTAL 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (5) (11) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes réelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9) 40 000,00 0,00 0,00 0,00 2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 28152 Installations de voirie 50,00 0,00 0,00 0,00 281568 Autre matériel, outillage incendie 50,00 0,00 0,00 0,00 28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 9 000,00 0,00 0,00 0,00 28181 Installations générales, aménagt divers 500,00 0,00 0,00 0,00 281838 Autre matériel informatique 1 900,00 0,00 0,00 0,00 281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 20 200,00 0,00 0,00 0,00 28188 Autres immo. corporelles 8 300,00 0,00 0,00 0,00 041 Opérations patrimoniales (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’ordre 40 000,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (4) Sauf 165, 166 et 16449.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 31 (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042 (8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041 (11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 32 III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B Chap. Libellé Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2) I Vote de l’assemblée sur les AE lors de la séance budgétaire (3) Propositions nouvelles Vote de l'assemblée II Pour information, dépenses gérées dans le cadre d’une AE Pour information, dépenses gérées hors AE TOTAL (RAR N-1 + Vote) III = I + II TOTAL 830 400,00 0,00 0,00 -0,06 -0,06 0,00 -0,06 -0,06 011 Charges à caractère général (4) 401 700,00 0,00 0,00 -2 800,00 -2 800,00 0,00 -2 800,00 -2 800,00 012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 350 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (4) 38 700,00 0,00 0,00 2 799,94 2 799,94 0,00 2 799,94 2 799,94 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses de gestion des services 790 400,00 0,00 0,00 -0,06 -0,06 0,00 -0,06 -0,06 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dotations aux provisions, dépréciations (semi-budgétaires) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 022 Dépenses imprévues (dans le cadre d’une AE) 0,00 Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses réelles 790 400,00 0,00 0,00 -0,06 -0,06 0,00 -0,06 -0,06 023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections (5) 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’ordre 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 D002 Résultat reporté ou anticipé (6) 0,06 Total des dépenses de fonctionnement cumulées 0,00 (1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 33 (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 34 III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES B Chap. Libellé Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2) I Propositions nouvelles Vote de l'assemblée II Total (RAR N-1 + Vote) III = I + II TOTAL 830 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 181 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations (3) 645 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante (3) 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes de gestion des services 830 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits spécifiques (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes réelles 830 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’ordre 0,00 0,00 0,00 0,00 R002 Résultat reporté ou anticipé (8) 0,00 Total des recettes de fonctionnement cumulées 0,00 (1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040 (5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (8) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 35 III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1 Chap. / art. (1) Libellé Budget de l'exercice (2) RAR N-1 (3) I Vote de l’assemblée sur les AE lors de la séance budgétaire (4) Propositions nouvelles Vote de l'assemblée II Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AE Pour information Crédits gérés hors AE TOTAL (RAR N-1 + Vote) III = I + II TOTAL 830 400,00 0,00 0,00 -0,06 -0,06 0,00 -0,06 -0,06 011 Charges à caractère général (5) 401 700,00 0,00 0,00 -2 800,00 -2 800,00 0,00 -2 800,00 -2 800,00 60611 Eau et assainissement 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60612 Energie - Electricité 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60623 Alimentation 14 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60631 Fournitures d'entretien 9 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60632 Fournitures de petit équipement 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6064 Fournitures administratives 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 611 Contrats de prestations de services 178 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61358 Autres 44 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 615221 Entretien, réparations bâtiments publics 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61551 Entretien matériel roulant 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6156 Maintenance 14 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6161 Multirisques 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6168 Autres primes d'assurance 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 617 Etudes et recherches 2 800,00 0,00 -2 800,00 -2 800,00 0,00 -2 800,00 -2 800,00 6182 Documentation générale et technique 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6184 Versements à des organismes de formation 2 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6231 Annonces et insertions 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6234 Réceptions 29 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6236 Catalogues et imprimés 10 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6238 Divers 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6241 Transports de biens 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6251 Voyages, déplacements et missions 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6262 Frais de télécommunications 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 627 Services bancaires et assimilés 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 1 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel et frais assimilés (5) (6) 350 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 36 Chap. / art. (1) Libellé Budget de l'exercice (2) RAR N-1 (3) I Vote de l’assemblée sur les AE lors de la séance budgétaire (4) Propositions nouvelles Vote de l'assemblée II Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AE Pour information Crédits gérés hors AE TOTAL (RAR N-1 + Vote) III = I + II 6218 Autre personnel extérieur 38 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6331 Versement mobilité 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64111 Rémunération principale titulaires 192 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64131 Rémunérations 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6453 Cotisations aux caisses de retraites 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante (sauf le 6586) (5) 38 700,00 0,00 0,00 2 799,94 2 799,94 0,00 2 799,94 2 799,94 65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 7 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65818 Autres 30 000,00 0,00 2 799,94 2 799,94 0,00 2 799,94 2 799,94 65888 Autres 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses de gestion des services 790 400,00 0,00 0,00 -0,06 -0,06 0,00 -0,06 -0,06 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges spécifiques (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dotations aux provisions, dépréciations (semi-budgétaires) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 022 Dépenses imprévues (dans le cadre d’une AE) 0,00 Total des charges financières et spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses réelles 790 400,00 0,00 0,00 -0,06 -0,06 0,00 -0,06 -0,06VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 37 Chap. / art. (1) Libellé Budget de l'exercice (2) RAR N-1 (3) I Vote de l’assemblée sur les AE lors de la séance budgétaire (4) Propositions nouvelles Vote de l'assemblée II Pour information Crédits gérés dans le cadre d’une AE Pour information Crédits gérés hors AE TOTAL (RAR N-1 + Vote) III = I + II 023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9) 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6811 Dot. amort. immos incorporelles 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section (8) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses d’ordre 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11) Montant des ICNE de l’exercice 0,00 Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00 = Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant. (5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement. (7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043). (9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent. (11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 38 III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2 Chap / art. (1) Libellé Budget de l'exercice (2) RAR N-1 (3) I Propositions nouvelles Vote de l'assemblée II Total (RAR N-1 + Vote) III = I + II TOTAL 830 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 181 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7062 Redevances services à caractère culturel 159 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7088 Produits activités annexes (abonnements) 22 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations (4) 645 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7473 Participation départements 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74748 Participation autres communes 470 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74751 Participation GFP de rattachement 135 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante (4) 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752 Revenus des immeubles 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes de gestion des services 830 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes réelles 830 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 722 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d’ordre 0,00 0,00 0,00 0,00 Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9) Montant brut 0,00 Compensation 0,00 Montant net 0,00 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10)VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 39 Montant des ICNE de l’exercice 0,00 Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00 = Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00 (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043). (6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe. (10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 40 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1 Chapitre nature Libellé 01 Opérations non ventilables 0 Services généraux (hors 01 et Gestion des fonds européens) 0-5 Gestion des fonds européens 1 Sécurité 2 Enseign., formation prof.,apprentissage 3 Cult., vie soc., jeun., sports, loisirs 4 Santé et action sociale (hors RSA) 4-4 RSA DEPENSES 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 41 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1 Chapitre nature Libellé 5 Aménagement des territoires et habitat 6 Action économique 7 Environnement 8 Transports 9 Fonction en réserve TOTAL DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 42 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01 01 – OPERATIONS NON VENTILABLES Article / compte nature (1) Libellé 01 Opérations non ventilables DEPENSES 40 000,00 218 Autres immobilisations corporelles 40 000,00 RECETTES 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 43 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900 FONCTION 0 – Services généraux Article / compte nature (1) Libellé 02 Administration générale 020 Admin. générale de la collectivité 021 Personnel non ventilé 022 Information, communication, publicité 023 Fêtes et cérémonies 024 Aide aux associations 025 Cimetières et pompes funèbres 026 Administration générale de l'Etat 028 Autres moyens généraux DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 44 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900 FONCTION 0 – Services généraux (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 03 Conseils 031 Assemblée délibérante 032 Conseil éco.,social région./Conseil dév. 033 Conseil cult., éduc., env. 034 Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc. 035 Conseil de territoire 038 Autres instances 0341 Section éco., sociale et environnem. 0342 Section culture, éducation et sports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 45 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900 FONCTION 0 – Services généraux (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 04 Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern. TOTAL DU CHAPITRE 041 Action relevant de la subvention globale 042 Actions interrégionales 043 Actions européennes 044 Aide publique au développement 048 Autres actions DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 46 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5 FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens Article / compte nature (1) Libellé 051 FSE 052 FEDER 058 Autres TOTAL DU CHAPITRE 0580 FEADER 0581 FEAMP DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 47 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901 FONCTION 1 – Sécurité Article / compte nature (1) Libellé 10 Services communs 11 Police, sécurité, justice 12 Incendie et secours 13 Hygiène et salubrité publique 18 Autres interv. protect. personnes, biens TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 48 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902 FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Article / compte nature (1) Libellé 20 Services communs 21 Enseignement du premier degré 22 Enseignement du second degré 23 Enseignement supérieur 24 Cités scolaires 201 Services communs 211 Ecoles maternelles 212 Ecoles primaires 213 Classes regroupées 221 Collèges 222 Lycées publics 223 Lycées privés DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 49 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902 FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 25 Formation professionnelle 251 Insertion sociale et professionnelle 252 Formation professionnalisante personnes 253 Formation certifiante des personnes 254 Formation des actifs occupés 255 Rémunération des stagiaires 256 CNFPT - Formation des actifs occupés 257 CFNPT et CDG - missions spécifiques 258 Autres 2561 Missions statutaires et règlementaires 2562 Développement des compétences 2563 Évolution et transition professionnelle 2564 Organisation des activités pédagogiques 2565 Autres 2571 Concours 2572 Missions administratives DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 50 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902 FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 26 Apprentissage 27 Formation sanitaire et sociale 28 Autres services périscolaires et annexes 29 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 281 Hébergement et restauration scolaires 282 Sport scolaire 283 Médecine scolaire 284 Classes de découverte 288 Autre service annexe de l'enseignement DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 51 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903 FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Article / compte nature (1) Libellé 30 Services communs 31 Culture 311 Activités artist.,actions et manif.cult. 312 Patrimoine 313 Bibliothèques, médiathèques 314 Musées 315 Services d'archives 316 Théâtres et spectacles vivants 317 Cinémas et autres salles de spectacles 318 Archéologie préventive DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 52 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903 FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 32 Sports (autres que scolaires) 321 Salles de sport, gymnases 322 Stades 323 Piscines 324 Centres de formation sportifs 325 Autres équipements sportifs ou loisirs 326 Manifestations sportives DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 53 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903 FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 33 Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs 34 Vie sociale et citoyenne 39 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 331 Centres de loisirs 332 Colonies de vacances 338 Autres activités pour les jeunes 341 Egalité entre les femmes et les hommes 348 Autres DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 54 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904 FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) Article / compte nature (1) Libellé 41 Santé 410 Services communs 411 PMI et planification familiale 412 Prévention et éducation pour la santé 413 Sécurité alimentaire 414 Dispensaires et autres éts sanitaires 418 Autres actions DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 55 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904 FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 42 Action sociale 420 Services communs 421 Famille et enfance 422 Petite enfance 4211 Actions en faveur de la maternité 4212 Aides à la famille 4213 Aides sociales à l'enfance 4214 Adolescence 4221 Crèches et garderies 4222 Multi accueil 4228 Autres actions pour la petite enfance DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 56 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904 FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 42 Action sociale TOTAL DU CHAPITRE 423 Personnes âgées 424 Personnes en difficulté 425 Personnes handicapées 428 Autres interventions sociales 4231 Forfait autonomie 4232 Autres actions de prévention 4238 Autres actions pour les personnes âgées DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 57 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4 FONCTION 4-4 – RSA Article / compte nature (1) Libellé 441 Insertion sociale 442 Santé 443 Logement 444 Insertion professionnelle 445 Evaluation des dépenses engagées 446 Dépenses de structure 447 RSA allocations 448 Autres dépenses au titre du RSA TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 58 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905 FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat Article / compte nature (1) Libellé 50 Services communs 51 Aménagement et services urbains 50 Services communs 510 Services communs 511 Espaces verts urbains 512 Eclairage public 513 Art public 514 Electrification 515 Opérations d'aménagement 518 Autres actions d'aménagement urbain DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 59 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905 FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 52 Politique de la ville 53 Agglomérations et villes moyennes 54 Espace rural et autres espaces de dév. 55 Habitat (Logement) 551 Parc privé de la collectivité 552 Aide au secteur locatif 553 Aide à l'accession à la propriété 554 Aire d'accueil des gens du voyage 555 Logement social DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 60 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905 FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 56 Actions en faveur du littoral 57 Techno. de l'information et de la comm. 58 Autres actions 59 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 581 Réserves Foncières 588 Autres actions d'aménagement DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 61 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906 FONCTION 6 – Action économique Article / compte nature (1) Libellé 60 Services communs 61 Interventions économiques transversales 62 Structure d'animation et de dév. éco. 63 Actions sectorielles 631 Agriculture, pêche et agro-alimentaire 632 Industrie, commerce et artisanat 633 Développement touristique 6311 Laboratoire 6312 Autres DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 62 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906 FONCTION 6 – Action économique (suite) Article / compte nature (1) Libellé 64 Rayonnement, attractivité du territoire 65 Insertion éco. et éco.sociale, solidaire 66 Maintien et dév. des services publics 67 Recherche et innovation 68 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 63 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907 FONCTION 7 – Environnement Article / compte nature (1) Libellé 70 Services communs 71 Actions transversales 72 Actions déchets et propreté urbaine 720 Services communs collecte et propreté 721 Collecte et traitement des déchets 722 Propreté urbaine 7211 Actions prévention et sensibilisation 7212 Collecte des déchets 7213 Tri, valorisation, traitement déchets 7221 Actions prévention et sensibilisation 7222 Action propreté urbaine et nettoiement DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 64 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907 FONCTION 7 – Environnement (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 73 Actions en matière de gestion des eaux 74 Politique de l'air 731 Politique de l'eau 732 Eau potable 733 Assainissement 734 Eaux pluviales 735 Lutte contre les inondations DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 65 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907 FONCTION 7 – Environnement (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 75 Politique de l'énergie 76 Préserv. patrim. naturel,risques techno. 77 Environnement infrastructures transports 78 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE 751 Réseaux de chaleur et de froid 752 Energie photovoltaïque 753 Energie éolienne 754 Energie hydraulique 758 Autres actions DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 66 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908 FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 67 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908 FONCTION 8 – Transports (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 83 Transports de marchandises 830 Services communs 831 Fret routier 832 Fret ferroviaire 833 Fret fluvial 834 Fret maritime 835 Fret aérien 838 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 68 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908 FONCTION 8 – Transports (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 84 Voirie 841 Voirie nationale 842 Voirie régionale 843 Voirie départementale 844 Voirie métropolitaine 845 Voirie communale 846 Viabilité hivernale et aléas climatiques 847 Equipements de voirie 849 Sécurité routière DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 69 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908 FONCTION 8 – Transports (suite 3) Article / compte nature (1) Libellé 85 Infrastructures 86 Liaisons multimodales 87 Circulations douces 89 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 851 Gares, autres infrastructures routières 852 Gares et autres infrastructures ferrov. 853 Haltes, autres infrastructures fluviales 854 Ports, autres infrastructures portuaires 855 Aéroports et autres infrastructures DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 70 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2 Chapitre nature Libellé 01 Opérations non ventilables 0 Services généraux (hors 01 et Gestion des fonds européens) 0-5 Gestion des fonds européens 1 Sécurité 2 Enseign., formation prof.,apprentissage 3 Cult., vie soc., jeun., sports, loisirs 4 Santé et action sociale (hors APA et RSA / Régularisation de RMI) 4-3 APA DEPENSES 790 399,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 011 Charges à caractère général 398 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 350 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 41 499,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 830 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 181 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 645 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 Autres produits de gestion courante 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 71 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2 Chapitre nature Libellé 4-4 RSA / Régularisation de RMI 5 Aménagement des territoires et habitat 6 Action économique 7 Environnement 8 Transports 9 Fonction en réserve TOTAL DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 790 399,94 011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 398 900,00 012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350 000,00 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 499,94 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 830 400,00 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 181 500,00 73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 645 900,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 72 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01 01 – OPERATIONS NON VENTILABLES Article / compte nature (1) Libellé 01 Opérations non ventilables DEPENSES 790 399,94 606 Achats non stockés de matières et fourni 68 500,00 611 Contrats de prestations de services 178 000,00 613 Locations 44 000,00 615 Entretien et réparations 21 500,00 616 Primes d'assurances 1 500,00 618 Divers 2 850,00 621 Personnel extérieur au service 38 000,00 623 Pub., publications, relations publiques 54 950,00 624 Transports biens, transports collectifs 500,00 625 Déplacements et missions 24 000,00 626 Frais postaux et frais télécommunication 1 600,00 627 Services bancaires et assimilés 400,00 633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 5 600,00 637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 1 100,00 641 Rémunérations du personnel 229 800,00 645 Charges sécurité sociale et prévoyance 76 600,00 657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 7 600,00 658 Charges diverses de gestion courante 33 899,94 RECETTES 830 400,00 706 Prestations de services 159 500,00 708 Autres produits 22 000,00 747 Participations 645 900,00 752 Revenus des immeubles 3 000,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 73 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930 FONCTION 0 – Services généraux Article / compte nature (1) Libellé 02 Administration générale 020 Admin. générale de la collectivité 021 Personnel non ventilé 022 Information, communication, publicité 023 Fêtes et cérémonies 024 Aide aux associations 025 Cimetières et pompes funèbres 026 Administration générale de l'Etat 028 Autres moyens généraux DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 74 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930 FONCTION 0 – Services généraux (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 03 Conseils 031 Assemblée délibérante 032 Conseil éco.,social région./Conseil dév. 033 Conseil cult., éduc., env. 034 Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc. 035 Conseil de territoire 038 Autres instances 0341 Section éco., sociale et environnem. 0342 Section culture, éducation et sports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 75 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930 FONCTION 0 – Services généraux (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 04 Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern. TOTAL DU CHAPITRE 041 Action relevant de la subvention globale 042 Actions interrégionales 043 Actions européennes 044 Aide publique au développement 048 Autres actions DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 76 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5 FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens Article / compte nature (1) Libellé 051 FSE 052 FEDER 058 Autres TOTAL DU CHAPITRE 0580 FEADER 0581 FEAMP DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 77 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931 FONCTION 1 – Sécurité Article / compte nature (1) Libellé 10 Services communs 11 Police, sécurité, justice 12 Incendie et secours 13 Hygiène et salubrité publique 18 Autres interv. protect. personnes, biens TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 78 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932 FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Article / compte nature (1) Libellé 20 Services communs 21 Enseignement du premier degré 22 Enseignement du second degré 23 Enseignement supérieur 24 Cités scolaires 201 Services communs 211 Ecoles maternelles 212 Ecoles primaires 213 Classes regroupées 221 Collèges 222 Lycées publics 223 Lycées privés DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 79 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932 FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 25 Formation professionnelle 251 Insertion sociale et professionnelle 252 Formation professionnalisante personnes 253 Formation certifiante des personnes 254 Formation des actifs occupés 255 Rémunération des stagiaires 256 CNFPT - Formation des actifs occupés 257 CFNPT et CDG - missions spécifiques 258 Autres 2561 Missions statutaires et règlementaires 2562 Développement des compétences 2563 Évolution et transition professionnelle 2564 Organisation des activités pédagogiques 2565 Autres 2571 Concours 2572 Missions administratives DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 80 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932 FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 26 Apprentissage 27 Formation sanitaire et sociale 28 Autres services périscolaires et annexes 29 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 281 Hébergement et restauration scolaires 282 Sport scolaire 283 Médecine scolaire 284 Classes de découverte 288 Autre service annexe de l'enseignement DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 81 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933 FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Article / compte nature (1) Libellé 30 Services communs 31 Culture 311 Activités artist.,actions et manif.cult. 312 Patrimoine 313 Bibliothèques, médiathèques 314 Musées 315 Services d'archives 316 Théâtres et spectacles vivants 317 Cinémas et autres salles de spectacles 318 Archéologie préventive DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 82 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933 FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 32 Sports (autres que scolaires) 321 Salles de sport, gymnases 322 Stades 323 Piscines 324 Centres de formation sportifs 325 Autres équipements sportifs ou loisirs 326 Manifestations sportives DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 83 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933 FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 33 Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs 34 Vie sociale et citoyenne 39 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 331 Centres de loisirs 332 Colonies de vacances 338 Autres activités pour les jeunes 341 Egalité entre les femmes et les hommes 348 Autres DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 84 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934 FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) Article / compte nature (1) Libellé 41 Santé 410 Services communs 411 PMI et planification familiale 412 Prévention et éducation pour la santé 413 Sécurité alimentaire 414 Dispensaires et autres éts sanitaires 418 Autres actions DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 85 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934 FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 42 Action sociale 420 Services communs 421 Famille et enfance 422 Petite enfance 4211 Actions en faveur de la maternité 4212 Aides à la famille 4213 Aides sociales à l'enfance 4214 Adolescence 4221 Crèches et garderies 4222 Multi accueil 4228 Autres actions pour la petite enfance DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 86 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934 FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 42 Action sociale TOTAL DU CHAPITRE 423 Personnes âgées 424 Personnes en difficulté 425 Personnes handicapées 428 Autres interventions sociales 4231 Forfait autonomie 4232 Autres actions de prévention 4238 Autres actions pour les personnes âgées DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 87 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3 FONCTION 4-3 – APA Article / compte nature (1) Libellé 430 Services communs 431 APA à domicile 432 APA versée aux bénéf. en établissement 433 APA versée à l'établissement TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 88 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4 FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI Article / compte nature (1) Libellé 441 Insertion sociale 442 Santé 443 Logement 444 Insertion professionnelle 445 Evaluation des dépenses engagées 446 Dépenses de structure 447 RSA allocations 448 Autres dépenses au titre du RSA TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 89 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935 FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat Article / compte nature (1) Libellé 50 Services communs 51 Aménagement et services urbains 50 Services communs 510 Services communs 511 Espaces verts urbains 512 Eclairage public 513 Art public 514 Electrification 515 Opérations d'aménagement 518 Autres actions d'aménagement urbain DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 90 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935 FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 52 Politique de la ville 53 Agglomérations et villes moyennes 54 Espace rural et autres espaces de dév. 55 Habitat (Logement) 551 Parc privé de la collectivité 552 Aide au secteur locatif 553 Aide à l'accession à la propriété 554 Aire d'accueil des gens du voyage 555 Logement social DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 91 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935 FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 56 Actions en faveur du littoral 57 Techno. de l'information et de la comm. 58 Autres actions 59 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 581 Réserves Foncières 588 Autres actions d'aménagement DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 92 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936 FONCTION 6 – Action économique Article / compte nature (1) Libellé 60 Services communs 61 Interventions économiques transversales 62 Structure d'animation et de dév. éco. 63 Actions sectorielles 631 Agriculture, pêche et agro-alimentaire 632 Industrie, commerce et artisanat 633 Développement touristique 6311 Laboratoire 6312 Autres DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 93 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936 FONCTION 6 – Action économique (suite) Article / compte nature (1) Libellé 64 Rayonnement, attractivité du territoire 65 Insertion éco. et éco.sociale, solidaire 66 Maintien et dév. des services publics 67 Recherche et innovation 68 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 94 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937 FONCTION 7 – Environnement Article / compte nature (1) Libellé 70 Services communs 71 Actions transversales 72 Actions déchets et propreté urbaine 720 Services communs collecte et propreté 721 Collecte et traitement des déchets 722 Propreté urbaine 7211 Actions prévention et sensibilisation 7212 Collecte des déchets 7213 Tri, valorisation, traitement déchets 7221 Actions prévention et sensibilisation 7222 Action propreté urbaine et nettoiement DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 95 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937 FONCTION 7 – Environnement (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 73 Actions en matière de gestion des eaux 74 Politique de l'air 731 Politique de l'eau 732 Eau potable 733 Assainissement 734 Eaux pluviales 735 Lutte contre les inondations DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 96 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937 FONCTION 7 – Environnement (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 75 Politique de l'énergie 76 Préserv. patrim. naturel,risques techno. 77 Environnement infrastructures transports 78 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE 751 Réseaux de chaleur et de froid 752 Energie photovoltaïque 753 Energie éolienne 754 Energie hydraulique 758 Autres actions DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 97 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938 FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 98 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938 FONCTION 8 – Transports (suite 1) Article / compte nature (1) Libellé 83 Transports de marchandises 830 Services communs 831 Fret routier 832 Fret ferroviaire 833 Fret fluvial 834 Fret maritime 835 Fret aérien 838 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 99 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938 FONCTION 8 – Transports (suite 2) Article / compte nature (1) Libellé 84 Voirie 841 Voirie nationale 842 Voirie régionale 843 Voirie départementale 844 Voirie métropolitaine 845 Voirie communale 846 Viabilité hivernale et aléas climatiques 847 Equipements de voirie 849 Sécurité routière DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 100 IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938 FONCTION 8 – Transports (suite 3) Article / compte nature (1) Libellé 85 Infrastructures 86 Liaisons multimodales 87 Circulations douces 89 Sécurité TOTAL DU CHAPITRE 851 Gares, autres infrastructures routières 852 Gares et autres infrastructures ferrov. 853 Haltes, autres infrastructures fluviales 854 Ports, autres infrastructures portuaires 855 Aéroports et autres infrastructures DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 101 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1 B1.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Date de la décision de réaliser la ligne de trésorerie (2) Montant maximum autorisé au 01/01/N Montant des tirages N-1 Montant des remboursements N-1 Encours restant dû au 01/01/N Intérêts (3) Remboursement du tirage 5191 Avances du Trésor 5192 Avances de trésorerie 51931 Lignes de trésorerie 51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt 5194 Billets de trésorerie 5198 Autres crédits de trésorerie 519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989. (2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT). (3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 102 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2 B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes à l’origine du contrat Organisme prêteur ou chef de file Date de signature Date d'émission ou date de mobilisation (1) Date du premier rembour- sement Nominal (2) Type de taux d'intérêt (3) Index (4) Taux initial Devise Pério- dicité des rembour- sements (6) Profil d'amor- tissement (7) Possibilité de rembour- sement anticipé O/N Caté- gorie d’em- prunt (8) Niveau de taux (5) Taux actuariel 163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 164 Emprunts auprès des (Total) établissements financiers 0,00 1641 Emprunts en euros (total) 0,00 1643 Emprunts en devises (total) 0,00 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) 0,00 165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 0,00 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor (total) 0,00 1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total) 0,00 1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 1681 Autres emprunts (total) (9) 0,00VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 103 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes à l’origine du contrat Organisme prêteur ou chef de file Date de signature Date d'émission ou date de mobilisation (1) Date du premier rembour- sement Nominal (2) Type de taux d'intérêt (3) Index (4) Taux initial Devise Pério- dicité des rembour- sements (6) Profil d'amor- tissement (7) Possibilité de rembour- sement anticipé O/N Caté- gorie d’em- prunt (8) Niveau de taux (5) Taux actuariel 1682 Bons à moyen terme négociables (total) 0,00 1687 Autres dettes (total) 0,00 Total général 0,00 (1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois). (5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat. (6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre. (7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine (8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôtsVILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 104 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2 B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes au 01/01/N Couverture ? O/N (11) Montant couvert Catégorie d’emprunt après couverture éventuelle (12) Capital restant dû au 01/01/N Durée résiduelle (en années) Taux d'intérêt Annuité de l’exercice ICNE de l'exercice Type de taux (13) Index (14) Niveau de taux d'intérêt à la date de vote du budget (15) Capital Charges d'intérêt (16) Intérêts perçus (le cas échéant) (17) 163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 Emprunts auprès des (Total) établissements financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement. (11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 105 (12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture. (15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget. (16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. (17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 106 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3 B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1) Emprunts ventilés par structure de taux selon le risque le plus élevé (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) (1) Organisme prêteur ou chef de file Nominal (2) Capital restant dû au 01/01/N (3) Type d’indices (4) Durée du contrat Dates des périodes bonifiées Taux minimal (5) Taux maximal (6) Coût de sortie (7) Taux maximal après couver- ture éventu- elle (8) Niveau du taux à la date de vote du budget (9) Intérêts à payer au cours de l’exercice (10) Intérêts à percevoir au cours de l’exercice (le cas échéant) (11) % par type de taux selon le capital restant dû Echange de taux, taux variable simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel) (A) TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Barrière simple (B) TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Option d'échange (C) TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Multiplicateur jusqu'à 3 ou multiplicateur jusqu'à 5 capé (D) TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Multiplicateur jusqu'à 5 (E) TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres types de structures (F) TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte. (3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte. (4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices. (5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. (6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. (7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance. (8) Montant, index ou formule. (9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget. (10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. (11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 107 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4 B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1) Indices sous-jacents Structure (1) Indices zone euro (2) Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices (3) Ecarts d’indices zone euro (4) Indices hors zone euro et écarts d’indices dont l’un est un indice hors zone euro (5) Ecarts d’indices hors zone euro (6) Autres indices (A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap ( ) tunnel Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (B) Barrière simple. Pas d’effet de levier Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (C) Option d’échange ( ) swaption Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (E) Multiplicateur jusqu’à 5 Nombre de produits 0 0 0 0 0 % de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (F) Autres types de structures Nombre de produits 0 % de l’encours 0,00 Montant en euros 0,00 (1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 108 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5 B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunt couvert Instrument de couverture Référence de l’emprunt couvert Capital restant dû au 01/01/N Date de fin du contrat Organisme co-contractant Type de couverture (3) Nature de la couverture (change ou taux) Notionnel de l’instrument de couverture Date de début du contrat Date de fin du contrat Périodicité de règlement des intérêts (4) Montant des commissions diverses Primes éventuelles Primes payées pour l'achat d'option Primes reçues pour la vente d'option Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert. (2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage. (3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption (4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 109 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5 B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite) Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Effet de l'instrument de couverture Référence de l’emprunt couvert Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8) Index (5) Niveau de taux (6) Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération de couverture Après opération de couverture Taux fixe (total) 0,00 0,00 Taux variable simple (total) 0,00 0,00 Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 Total 0,00 0,00 (5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux. (6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget. (7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap (8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 110 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.6 B1.6 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION PAR PRÊTEUR Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 01/01/N Annuité à payer au cours de l’exercice Dont Intérêts (3) Capital TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat. (2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité. (3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 111 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.7 B1.7 – AUTRES DETTES (Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l’exercice Dette restanteVILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 112 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2 METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : € Catégories de biens amortis Durée (en années) L Pénalités renégociation dette 20 01/01/2000 L Frais d'insertion 5 01/01/2000 L document d'urbanisme 5 01/01/2000 L Frais de recherche et developpement 5 01/01/2000 L Subv.transf.autres 0 01/01/2000 L Subv. transf. Etat 0 22/12/2009 L Subv. transf. Régions 0 22/12/2009 L Subv équip Région Projets d'infrastructures d'intérêt national 40 02/10/2023 L Subv équip Caisse des écoles Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip EPL à car Ind et Com Projets d'infrastructures d'inté 40 02/10/2023 L Installation, agenc, aménag des constructions Autres 30 02/10/2023 L Attribution de compensation d'investissement 5 02/10/2023 L Terrains de gisement 99 02/10/2023 L Autre matériel technique 10 02/10/2023 L Autres installations, matériel et outillage techniques 10 02/10/2023 L Matériel de bureau et mobilier scolaire MAD 10 02/10/2023 L Matériel informatique scolaire 10 02/10/2023 L Cheptel 10 02/10/2023 L Subv équip Etat biens mobiliers matériel et études 5 02/10/2023 L Subv équip Etat Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip Etat Monuments historiques 40 02/10/2023 L Subv équip Département Projets d'infrastructure d'intérêt nation 40 02/10/2023 L Subv équip Commune GFP Biens mobiliers, matériel et études 5 02/10/2023 L Subv équip Commune GFP Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip Commune GFP Projets d'infrastructure d'intérêt nation 40 02/10/2023 L Subv équip Autre Commune Projets d'infrastructures d'intérêt nat 40 02/10/2023 L Subv équip GFP de ratt Projets d'infrastructure d'intérêt nation 40 02/10/2023 L Subv équip Caisse des écoles Biens mobiliers, matériels et étude 5 02/10/2023 L Subv équip CCAS Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip CCAS Projets d'infrastructure d'intérêt national 40 02/10/2023 L Subv équip EPL à car Adm Biens mobiliers, matériel et études 5 02/10/2023VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 113 Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du L Subv équip EPL à car Adm Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip EPL à car Ind et Com Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip Autres groupements Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip Autres groupements Projets'd'infrastructures d'intérê 40 02/10/2023 L Subv équip SNCF Biens mobiliers, matériel et études 5 02/10/2023 L Subv équip SNCF Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip Autres Biens mobiliers, matériel et études 5 02/10/2023 L Subv équip Autres Projets d'infrastructures d'intérêt national 40 02/10/2023 L Subv équip Autres Org Pub Projets d'infrastructures d'intérêt 40 02/10/2023 L Subv équip Pers Droit Privé Projets d'infrastructures d'intérêt 40 02/10/2023 L Subv équip en Nature Pers Droit Priv Projets d'infrastructures 40 02/10/2023 L Plantations d'arbres et d'arbustes 15 02/10/2023 L Autres Bâtiments privés 50 02/10/2023 L Réseaux d'adduction d'eau 30 02/10/2023 L Réseaux d'assainissement 30 02/10/2023 L Réseaux câblés 30 02/10/2023 L Plantations d'arbre et arbustes MAD 15 02/10/2023 L Autres agencements et amenagements de terrain MAD 15 02/10/2023 L Autres réseaux MAD 30 02/10/2023 L Matériel roulant MAD 15 02/10/2023 L Autre matériel et outillage de voirie MAD 10 02/10/2023 L Autre matériel technique MAD 10 02/10/2023 L Autres matériels de transport MAD 15 02/10/2023 L Matériel informatique scolaire MAD 10 02/10/2023 L Autres matériels de bureau et mobiliers MAD 20 02/10/2023 L Autres MAD 10 02/10/2023 L Installation générales, agencements, aménagements divers 15 02/10/2023 L Matériel de transport ferroviaire 10 02/10/2023 L Matériel de téléphonie 2 02/10/2023 L Autres 10 02/10/2023 L Subv Etab Scol Public Dép Equip Biens mobiliers, matériel et ét 5 02/10/2023 L Frais d'études 5 02/10/2023 L Subv équip Département Bâtiments, installations 30 02/10/2023 L Subv équip Autre Commune Biens mobiliers, matériel et études 5 02/10/2023 L Subv équip GFP de ratt Biens mobiliers, matériel et études 5 02/10/2023 L Subv équip EPL à car Ind et Com Biens mobiliers, matériel et étu 5 02/10/2023 L Subv équip SNCF Projets d'infrastructures d'intérêts national 40 02/10/2023 L Subv équip SNCF Réseau Projets d'infrastructures d'intérêt nat 40 02/10/2023VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 114 Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du L Subv équip Autres Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip Autres Org Pub Bâtiments et installation 30 02/10/2023 L Subv équip Pers Droit Privé Biens mobiliers, matériel et étude 5 02/10/2023 L Subv équip Pers Droit Privé Bâtiments, installations 30 02/10/2023 L Subv Etab Scol Public Dép Equip Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip en Nature Org Publics Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip en Nature Pers Droit Priv Bâtiments et installation 30 02/10/2023 L Concessions et droits similaires 10 02/10/2023 L Autres immobilisations incorporelles 10 02/10/2023 L Bâtiments privés Immeuble de rapport 50 02/10/2023 L Installation, agenc, aménag des constructions Bât Publics 20 02/10/2023 L Installation, agenc, aménag des constructions Bât Privés 20 02/10/2023 L Construction sur sol d'autrui Instal, agenc, aménagements 15 02/10/2023 L Installations de voirie 15 02/10/2023 L Réseaux d'électrification 30 02/10/2023 L Réseaux de transmission 30 02/10/2023 L Matériel technique scolaire 10 02/10/2023 L Matériel roulant 15 02/10/2023 L Autre matériel et outillage de voirie 10 02/10/2023 L Immeuble de rapport MAD 30 02/10/2023 L Installations gén, agenc, aménag des constructions MAD 15 02/10/2023 L immeuble de rapport sur sol d'autrui MAD 99 02/10/2023 L Installation gén, agenc, aménag sur sol d'autrui MAD 15 02/10/2023 L Réseaux câblés MAD 15 02/10/2023 L Réseaux d'électrification MAD 30 02/10/2023 L Matériel roulant MAD 15 02/10/2023 L Matériel technique scolaire MAD 10 02/10/2023 L Autres installations, matériel et outillage techniques MAD 5 02/10/2023 L Matériel de téléphonie MAD 2 02/10/2023 L Cheptel MAD 10 02/10/2023 L Autres matériels de transport 15 02/10/2023 L Autre matériel informatique 5 02/10/2023 L Matériel de bureau et mobilier scolaires 10 02/10/2023 L Autres matériels de bureau et mobiliers 20 02/10/2023 L Subv équip Etat Projets d'infrastructures d'intérêt national 40 02/10/2023 L Subv équip Etat Voirie 40 02/10/2023 L Subv équip Région Biens mobiliers et études 5 02/10/2023 L Subv équip Région Bâtiments et installations 30 02/10/2023VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 115 Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du L Subv équip Département Biens mobiliers, matériel et études 5 02/10/2023 L Subv équip Autre Commune Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip GFP de ratt Bâtiments et installations 30 02/10/2023 L Subv équip Caisse des écoles Projets d'infrastructures d'intérêt 40 02/10/2023 L Subv équip CCAS Biens mobiliers, matériel et études 5 02/10/2023 L Subv équip EPL à car Adm Projets d'infrastructures d'intérêt nat 40 02/10/2023 L Subv équip Autres groupements Biens mobiliers, matériels et étu 5 02/10/2023 L Subv équip SNCF Réseau Biens mobiliers, matériel et études 5 02/10/2023 L Subv équip SNCF Réseau Bâtiments et installation 30 02/10/2023 L Subv équip Autres Org Pub Biens mobiliers, matériel et études 5 02/10/2023 L Subv Etab Scol Public Dép Equip Projets d'infrastructures d'inté 40 02/10/2023 L Subv équip en Nature Org Publics Biens mobiliers, matériel et ét 5 02/10/2023 L Subv équip en Nature Org Publics Projet 40 02/10/2023 L Subv équip en Nature Pers Droit Priv Biens mobiliers, matériel e 5 02/10/2023 L Immobilisations incorp recues au titre MAD 10 02/10/2023 L Autres agencements et aménagements 20 02/10/2023 L Constructions sur sol d'autrui Immeuble de rapport 99 02/10/2023 L Réseaux d'alerte 30 02/10/2023 L Autres réseaux 30 02/10/2023 L Autres matériels et outillages d'incendie et de défense civile 10 02/10/2023 L Terrains de gisement recus en MAD 99 02/10/2023 L Autres bâtiments privés MAD 30 02/10/2023 L Autres matériel et outillage d'incendie et de défence civile MAD 15 02/10/2023 L Autre matériel informatique MAD 5 02/10/2023VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 116 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N B3.1 PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N Nature de la provision Montant de la provision de l’exercice (1) A Date de constitution de la provision Montant des provisions constituées au 01/01/N B Montant total des provisions constituées C = A + B Montant des reprises de l’exercice D SOLDE E = C - D PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2) Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 - des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 - des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 - des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 - des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des provisions semi-budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PROVISIONS BUDGETAIRES (2) Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 - des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 - des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 - des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 - des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL PROVISIONS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 117 (1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée. (2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes. (3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement).VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 118 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETALEMENT DES PROVISIONS B3.2 B3.2 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1) Nature de la provision Objet Montant total de la provision à constituer Durée Montant des provisions constituées au 01/01/N Provision constituée au titre de l’exercice Montant restant à provisionner (1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 119 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES B4 ETAT DES CHARGES TRANSFEREES Exercice Nature de la dépense transférée Durée de l’étalement (en mois) Date de la délibération Montant de la dépense transférée au compte 481 (I) Montant amorti au titre des exercices précédents (II) Montant de la dotation aux amortissements de l’exercice (c/6812) (III) Solde (1) TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). Exercice Nature de la dépense transférée Durée de l’étalement (en mois) Date de la délibération Montant de la dépense transférée au compte 481 (I) Montant amorti au titre des exercices précédents (II) Montant de la dotation aux amortissements de l’exercice (c/6862) (III) Solde (1) TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 120 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5 CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1) (1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers. (2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser). (3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés. (5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux. (6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes. (7) Indiquer le chapitre.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 121 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PRETS B6 Prêts (compte 274) Bénéficiaires Date de la délibération Encours restant dû au 01/01/N Montant de l’annuité à recouvrer ICNE de l’exercice Capital Intérêts Assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 Non assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 122 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1 ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 01/01/N Annuité à verser au cours de l’exercice 8015 Emprunts garantis (1) 0,00 0,00 8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00 8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00 8018 Autres engagements donnés Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00 Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00 Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00 Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00 Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement (3) 0,00 0,00 0,00 (1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis. (2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail. (3) A compléter depuis l’état des autres engagements données. (4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 123 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.2 ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1) Article Créance en capital à l’origine Créance en capital au 01/01/N Annuité à recevoir au cours de l’exercice 8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00 8027 Subvention à recevoir par annuité 0,00 0,00 0,00 8028 Autres engagements reçus Recette grevée d’affectation spéciale (2) 0,00 Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 (1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus. (2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N et les restes à employer au 31/12/N.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 124 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – SUBVENTIONS VERSEES B8 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention INVESTISSEMENT (total) 0,00 FONCTIONNEMENT (total) 0,00 (1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention. (2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention. (3) Objet pour lequel est versée la subvention.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 125 ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9 B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4) EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET TOTAL AGENTS TITULAIRES AGENTS NON TITULAIRES TOTAL EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article L. 313-1 du CGFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE TECHNIQUE (c) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE CULTURELLE (h) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE ANIMATION (i) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k + l) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine. (2) Catégories : A, B ou C. (3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi. (4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12). (5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. IV – ANNEXES IVVILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 126 ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9 B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite) AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3) CONTRAT Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5) Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00 Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00 TOTAL GENERAL 0,00 (1) CATEGORIES: A, B et C. (2) SECTEUR ADM : Administratif. TECH : Technique. URB : Urbanisme (dont aménagement urbain). S : Social. MS : Médico-social. MT : Médico-technique. SP : Sportif. CULT : Culturel ANIM : Animation. POL : Police. POMP : Sapeurs-pompiers. X : Emplois non cités. (3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). (4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi. 332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet. 333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus. A : Autres. (5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »). (6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP. (7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12. (8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. IV – ANNEXES IVVILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 127 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10 LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais. Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement Délégation de service public (3) (4) Détention d’une part du capital Garantie ou cautionnement d’un emprunt Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme Autres (1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité. (2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif). (3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée...). (4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 128 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1 LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE DESIGNATION DES ORGANISMES Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT) EPCI Autres organismes de regroupement (1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 129 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) (1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ; - soit de la seule autonomie financière. Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 130 IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3 LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération N° SIRET Nature de l’activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) (1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 131 IV – ANNEXES IV ANNEXES BUDGETAIRES EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1 DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1) Pour mémoire, budget précédent (BP+BS+DM) Propositions nouvelles Vote Total (2) Solde d’exécution 001 (A) montant négatif si déficit (D001) montant positif si excédent (R001) 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde des RAR (B) montant négatif si déficit montant positif si excédent 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement Solde négatif : besoin de financement 0,00 0,00 0,00 0,00 Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1) Pour mémoire, budget précédent (BP+BS+DM) Propositions nouvelles Vote Total (2) Affectation au 1068 (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I) Solde positif : excédent de financement Solde négatif : besoin de financement 0,00 0,00 0,00 0,00 Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I) Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité 0,00 0,00 0,00 0,00 COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE Pour mémoire, budget précédent (BP+BS+DM) Propositions nouvelles Vote Total (2) Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources propres (D)(3) 0,00 0,00 0,00 0,00 Ressources propres externes et internes de l'exercice (E)(3) 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D) Solde positif : annuité de la dette couverte Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les éventuelles ressources disponibles des exercices antérieurs (cf. solde II) 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 (1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique, lors de cette séance ou lors d'une séance précédente. (2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés (3) Seuls les crédits de l'exercice sont pris en compte donc hors RAR. Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 132 IV – ANNEXES IV ANNEXES BUDGETAIRES EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2 DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES Art. (1) Libellé (1) Budget de l’exercice (hors RAR) (BP + BS + DM) Propositions nouvelles Vote (2) DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B I 0,00 0,00 II 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (A) 0,00 0,00 0,00 1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00 Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 0,00 0,00 0,00 10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves 10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves 139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 133 IV – ANNEXES IV ANNEXES BUDGETAIRES EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3 RESSOURCES PROPRES Art. (1) Libellé (1) Budget de l’exercice (hors RAR) (BP + BS + DM) Propositions nouvelles Vote (2) RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 40 000,00 0,00 VI 0,00 Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00 0,00 10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 10226 Taxe d'aménagement (3) 0,00 0,00 0,00 10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00 0,00 10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00 13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00 13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00 13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00 138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 26... Participations et créances rattachées 27... Autres immobilisations financières Ressources propres internes de l’année (b) (4) 40 000,00 0,00 0,00 15... Provisions pour risques et charges 169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00 26... Participations et créances rattachées 27... Autres immobilisations financières 28... Amortissement des immobilisations 2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00 28152 Installations de voirie 50,00 0,00 0,00 281568 Autre matériel, outillage incendie 50,00 0,00 0,00 28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 9 000,00 0,00 0,00 28181 Installations générales, aménagt divers 500,00 0,00 0,00 281838 Autre matériel informatique 1 900,00 0,00 0,00 281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 20 200,00 0,00 0,00 28188 Autres immo. corporelles 8 300,00 0,00 0,00 29... Dépréciations des immobilisations 31... Matières premières (et fournitures) (5) 33... En-cours de production de biens (5) 35... Stocks de produits (5) 39... Dépréciation des stocks et en-cours 481... Charges à rép. sur plusieurs exercices 49... Dépréciation des comptes de tiers 59... Dépréciation des comptes financiers 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 (1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 134 (2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. (3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre. (4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 135 IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1 LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA)VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 136 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION DE FONCTIONNEMENT D5.1 Cet état ne contient pas d'information.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 137 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION D’INVESTISSEMENT D5.2 Cet état ne contient pas d'information.VILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 138 V – ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A Nombre de membres en exercice : 33 Nombre de membres présents : 25 Nombre de suffrages exprimés : 29 VOTES : Pour : 29 Contre : 0 Abstentions : 0 Date de convocation : 08/11/2024 Présenté par le maire (1), A Onet-le-Château, le 14/11/2024 Délibéré par l’assemblée le Conseil Municipal (2), réunie en session Ordinaire A Onet-le-Château, le 14/11/2024 Les membres de l’assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3). . ABADIE-ROQUES Valérie ABINAL Jean-Philippe BEC Dominique BRALEY Raymond CHATELAIN-NOUIOUA Ludivine COSTE Jean-Louis COUFFIN Catherine COURTIAL Isabelle DINCEL Gulistan DOUZIECH Jacques EL HAOUARI Rachida GACEM Hakim GINESTET Mathieu GIRAUD Christian GOURDON Benjamin GUIANCE Elisabeth KEROSLIAN Jean-Philippe LATAPIE Christine LIPINSKI Stanislas LOUBAT EmilieVILLE DE ONET LE CHATEAU - THEATRE LA BALEINE - DM - 2024 Page 139 V – ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A MAILLE Jacky MAZUC Christian MIRAL Sabine MONTJAUX Liliane PAULAT Jean-Luc PIERRE Didier SERIN Grégory SEXTO Virginie SOULIE Michel TAUZIN Marie-Noëlle TOURNERET Franck VERNHES Fabienne VITIELLO Françoise Certifié exécutoire par le maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 19/11/2024, et de la publication le 19/11/2024 A Onet-le-Château, le (1) Indiquer « la présidente » ou « le président ». (2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de ..., du Conseil syndical de ... (3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.