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Procès Verbal - 20201013 pv reunion conseil municipal 13 10 2020
Document publié le Mardi 13 octobre 2020 par la commune d'Hommarting.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20201013 pv reunion conseil municipal 13 10 2020)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE SARREBOURG
COMMUNE DE HOMMARTING
Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE ORDINAIRE du 13 OCTOBRE 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 13 octobre 2020 à 20 heures, dans la salle communale DRUSSEL, située à côté de la Mairie, Place de l’Eglise, sous la présidence de Monsieur Jean —
Louis NISSE, Maire, après convocation légale adressée par courrier le 06 octobre 2020.
Présents : MAZERAND-STOCKY Laurence, FROMANT Gilbert, CHARTON Carine,
KLEIN Serge, FROELIGER Joël, DUMOLLARD Jean-Yves, SCHWARTZ Valérie, SITZ
Virginie, WILHELM Bruno, MANGIN Aurélien, SIMON Francis, BECKER Gérald,
SCHMITT Martial, DRUSKE Pauline
Secrétaire de séance : DRUSKE Pauline
ORDRE DU JOUR :
1° Désignation du secrétaire de séance
2° Approbation du procès — verbal de la séance du 15 septembre 2020 3° Fêtes et cérémonies
4° Demande de subvention
5° Nomination d’un Correspondant - Défense
6° Divers
TE
L 2020-06-047 Nomination d’un secrétaire de séance |
Le Conseil Municipal nomme Madame Pauline DRUSKE en qualité de secrétaire de séance.
| 2020-06-048 Approbation du procès — verbal de la séance du 15 septembre 2020 |
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès — verbal de la précédente séance, en date du 15 septembre 2020, en notant qu'aucune remarque n’a été émise à son encontre.
| 2020-06-049 Fêtes et cérémonies | En raison de Ia crise sanitaire liée au Coronavirus, l’organisation des fêtes et cérémonies est
modifiée comme suit :
- Le repas des aînés est annulé, en lieu et les place, les conseillers municipaux, procèderont à la distribution, le samedi 17 octobre 2020, à partir de 9 heures, d’un panier garnis, aux administrés âgés de 65 ans et +.
- La cérémonie de commémoration de l’Armistice du 11 novembre est annulée. Les élus locaux effectueront un dépôt de gerbe au monument aux Morts, en effectif restreint, en respectant la distanciation sociale ainsi que les gestes barrières.
- Le 07 décembre 2020 : passage de Saint Nicolas à l’école pour la distribution de chocolats. - La fête de Noël des enfants, qui se déroule chaque année mi-décembre à la salle polyvalente, est annulée. La Commission des fêtes se réunira le 03 novembre 2020 pour organiser une surprise aux enfants de la Commune.
- La Kirb est annulée.
2020-06-050 Demande de subvention de parents d’élèves pour la création d’une association Monsieur le Maire informe les conseillers de la réception d’un courrier de demande de subvention de Monsieur Alexandre WILHELM pour la création d’une association de parents d’élèves. Cette subvention, d’un montant de 500 €, est sollicitée pour couvrir les frais de démarrage de
l’association.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
(Par : 11 voix : oui avec conditions, 4 voix : non, 0 abstention)
L
Décide d’accorder une subvention exceptionnelle d’un montant de 400 €, sous conditions de
constituer et créer ladite association, de transmettre à Monsieur le Maire un RIB et les statuts
de l’Association ainsi que le détail prévisionnel des dépenses.
Décide de l’ouverture des crédits nécessaires.
2020-06-051 Nomination d’un Correspondant - Défense | Monsieur le Maire informe qu’au sein de chaque conseil municipal doit être désigné un interlocuteur privilégié des administrés et des autorités civiles et militaires du département et de la région sur les questions de défense.
Monsieur le Maire propose aux Conseillers de nommer un correspondant - défense. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de :
Nommer Monsieur Francis SIMON, Correspondant - Défense pour la Commune de HOMMARTING.
A l'unanimité (pour : 15 contre: 0 abstention : 0)
2020-06-052 Divers
Les informations suivantes sont communiquées aux Conseillers Municipaux : La Commission travaux s’est réunie : le jeudi 08 octobre 2020. Les points abordés sont les différents travaux en cours et à venir. 7
Une réunion de la Commission Salles s’est déroulée : mardi 13 octobre 2020, à 18h30, à la
Salle DRUSSEL. Les points suivants sont évoqués :
e Le projet de recrutement d’une personne ou d’un couple pour s’occuper de la gestion des locations de salles.
e La modification des tarifs de location des salles communales.
La vente des brioches de l’amitié sera réalisée, par les associations communales: Les Arboriculteurs et Cœur de Homard, le vendredi 16 octobre 2020.
Divers achats sont à prévoir :
e un poste à souder,
e des chaises pour la chapelle Saint Sébastien,
e une barrière pour la Route de Réding.
La livraison du véhicule électrique KIA E SOUL est prévue lundi 26 octobre 2020. La Communauté de Communes de SARREBOURG Moselle Sud étudie la faisabilité pour la réalisation d’une piste cyclable, suite aux suggestions et propositions données par M. le Maire.
kkX
Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 21h05.
Délibération rendue exécutoire
Pour extrait conforme
HOMMA LG, le 15 octobre 2020
ire.
is NISSE