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Compte-Rendu - compte rendu 111
Compte-Rendu - compte rendu 116
Document publié le Mardi 21 mai 2019 par la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 116)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Économie et finances,
SAINT-QUENTIN RARE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
28
mai
2019
Publié
le 29
mai
2019
Date convocation : 21 mai 2019 Présents ou représentés : L'an deux mille dix-neuf et le
mardi
vingt-huit
mai
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yvon
Bonzi,
en
qualité
de
Maire
de
la
commune.
Présents
: Yvon
BONZI,
Rino
BENELLI,
Mireille
BOUCHE,
Hervé
BRAHIC,
Françoise
BRYLINSKI,
Dominique
CARRE,
Gérard
CHAPEL,
Alain
CLEMENT,
Michel
DUSSAUD,
Alain
GENES,
Jocelyne
LECLERE,
Madeleine
MARTINEZ,
Régine
PESENTI,
Josette
VELAY,
Luc
VEYRAT
Pouvoirs
: Denis
MARCOUX
à Madeleine
MARTINEZ,
, Gérard
JEAN
à Gérard
CHAPEL.
Absents
: Corinne
D’ALETTO,
Amélie
BRANTE,
Tamara
KUZMIC,
Armelle
CHAPON,
Anne
CAMPS,
Michel
FAISSAT.
Secrétaire
de
séance
: Hervé
BRAHIC.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 18
h 30
Il donne
lecture
du
dernier
conseil
municipal
et
demande
son
approbation.
UNANIMITE
1/3 1. Membre
de
droit
du
centre
socioculturel
Vu
la démission
de
Mme
Dominique
CARRE,
il est
demandé
au
conseil
de
nommer
un
membre
de
droit
au
centre
socioculturel.
Après
proposition
de
M.
le Maire
M.
Alain
GENES
est
désigné
UNANIMITE
2.
Affaires
scolaires
: modifications
règlement
cantine
Plusieurs
modifications
au
règlement
intérieur
de
la cantine
sont
adoptées
:
Forfait
adhésion
centre
social
-_ Paiement
cantine
Fiche
d'inscription
téléchargeable
sur
site
internet
Absences
des
enseignants
Le
nouveau
règlement
intérieur
ainsi
modifié
est
adopté.
UNANIMITE
3.
Affaires
scolaires
: convention
avec
l’'OGEC
Ste
Famille
Ce
point
est
retiré
de
l’ordre
du
jour
et
sera
inscrit
au
prochain
conseil
municipal
4.
Projet
Skate
Park
: demande
de
subvention
Région
l'est
décidé
de
solliciter
une
subvention
la plus
élevée
possible
à la
Région
Occitianie
pour
le projet
de
skate-park.
UNANIMITE
5.
Projet
Skate
Park
: demande
de
subvention
Centre
National
pour
le
Développement
du
Sport
(CNDS)
Il est
décidé
de
solliciter
une
subvention
la plus
élevée
possible
au
CNDS
pour
le projet
de
skate-
park.
UNANIMITE
6.
SFR
: redevance
d’occupation
du
domaine
public
Le
conseil
municipal
décide
d'adopter
une
nouvelle
convention
avec
SFR
pour
l'occupation
du
domaine
public
par
son
relais
de
radio
téléphonie.
UNANIMITE
2/3 7.
Vente
parcelle
chemin
des
Amandiers
Ce
point
est
retiré
de
l’ordre
du
jour
et
sera
inscrit
au
prochain
conseil
municipal
8.
Tarification
« Food
Truck
»
M.
le Maire
rappelle
la manifestation
« les
lundis
Food-truck
» qui
se
déroule
chaque
lundi
soir
du
22
avril
au
30
septembre
2019.
Il est
demandé
au
conseil
de
valider
la convention
d'occupation
du
domaine
public
avec
les
Food-
truck
participant
et
le tarif
forfaitaire
de
30
euros
par
emplacement.
UNANIMITE
DECISIONS
DU
MAIRE
D2019-03
du
27
février
2019
: M.
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
la signature
d’un
marché
public
à procédure
adaptée
avec
l’entreprise
SPIE
networks
city
pour
la gestion
et
la maintenance
des
installations
d’éclairage
public
dans
le cadre
d’un
contrat
de
performance
énergétique.
Le
marché
est
conclu
pour
une
durée
de
10
ans
et
pour
un
montant
de
:
468
490.50
€ HT
pour
la tranche
ferme
30
780
€ HT
pour
la variante
obligatoire.
D2019-04
du
8 mars
2019
: M.
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
la décision
de
céder
à M.
Stéphan
ROBERT
le véhicule
PIAGGO
pour
un
montant
de
20
euros.
Le
véhicule
n’est
plus
opérationnel
et
représente
un
coût
trop
élevé
pour
une
remise
en
service.
D2019-07
du
17
mai
2019
: Décision
de
signer
un
contrat
de
prêt
avec
la Caisse
d'Epargne
de
250
000
euros
pour
le financement
des
investissements
du
Budget
Annexe
de
l’Eau
potable.
Durée
du
contrat
de
prêt
: 15
ans
Taux
d'intérêt
annuel
: taux
fixe
de
1,51%
QUESTIONS
DIVERSES
Les
utilisateurs
de
la Halle
Joseph
Monier
(Association
St-Quentin
environnement,
Conseil
municipal
des
jeunes,
braderie
des
potiers,
parents
d'élèves...)
payent-ils
tous
un
forfait
pour
l’organisation
de
leur
manifestation
:
Réponse
apportée
:
une
distinction
est
faite
selon
que
l’objet
de
la manifestation
revêt
ou
non
un
caractère
commercial.
La
séance
est
levée
à 19
heures
00.
3/3