Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2024 OdJ Conseil Municipal du 14 novembre
Conseil Municipal - 2024 OdJ Conseil Municipal du 14 novembre
Compte-Rendu - 2024 OdJ Conseil Municipal du 14 novembre
Compte-Rendu - 2024 LD Conseil Municipal du 14 novembre
Conseil Municipal - 2024 LD Conseil Municipal du 14 novembre
Conseil Municipal - 2024 LD Conseil Municipal du 14 novembre
Compte-Rendu - 2024 LD Conseil Municipal du 14 novembre
Compte-Rendu - 2024 PV Conseil Municipal du 14 novembre
Conseil Municipal - 2024 PV Conseil Municipal du 14 novembre
Compte-Rendu - 2024 PV Conseil Municipal du 14 novembre
Conseil Municipal - 2024 OdJ Conseil Municipal du 14 novembre
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 OdJ Conseil Municipal du 14 novembre)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, PME, commerce et artisanat,
CONSEIL MUNICIPAL DE
PARCAY-MESLAY
Séance du jeudi 14 novembre 2024
20h - Salle du Conseil Municipal
AVIS DE SÉANCE - ORDRE DU JOUR
APPROBATION ET INFORMATION
o Désignation du secrétaire de séance
o Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2024
o Décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T .
Affaires Générales
Dossier n°
2024-57
Dérogation 2025 au repos dominical des salariés des commerces de
détail
B. FENET
Dossier n°
2024-58
Recensement de la population 2025 : désignation d’un coordonnateur
communal, d’un coordonnateur communal assistant et création de 5
emplois d’agents recenseurs
B. FENET
Dossier n°
2024-59
Adhésion par convention à la mission d’accompagnement à l’archivage
du CDG37
B. FENET
Finances
Dossier n°
2024-60
Appel à projet ACTEE de la FNCCR - Fonds Chêne 3 - Conventionnement C. BOULAY
Dossier n°
2024-61
Décision modificative n°3 au budget communal 2024 C. BOULAY
Dossier n°
2024-62
Actualisation du plan de financement des travaux de restauration
intérieure et de la fresque classée de l’Eglise Saint-Pierre et sollicitation
d’une subvention auprès du Conseil départemental d’Indre-et-Loire au
titre du Fonds Départemental de Développement 2025 (F2D)
C. BOULAY
Dossier n°
2024-63
Actualisation du plan de financement des travaux d’aménagement des
abords de la Mairie et sollicitation d’une subvention auprès de l’Etat au
titre du Fonds Vert renaturation
C. BOULAY
Dossier n°
2024-64
Subvention 2024 pour la réalisation d’une action - Association RIAGE D. MORIEUX
Dossier n°
2024-65
Remboursement des frais de déplacements des agents et élus de la
commune pour les besoins du service
C. BOULAY
…/…Urbanisme - Foncier
Dossier n°
2024-66
Approbation de la Convention relative à la réalisation du diagnostic
d’archéologie préventive avec le Service archéologique départemental
d’Indre-et-Loire (SADIL) dans le cadre des travaux de restauration
intérieure de l’Eglise Saint-Pierre
M.C. CAUWET
Dossier n°
2024-67
Modification du Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines et
Paysagères (CPAUP) de la ZAC de la Logerie (Tranche 1)
M.C. CAUWET
Affaires culturelles
Dossier n°
2024-68
Convention de partenariat pour un portail commun de ressources
numériques (« Nom@de ») au sein du réseau des bibliothèques du
Département d’Indre-et-Loire 2024-2026
JP . GILET
Ressources humaines
Dossier n°
2024-69
Modification de la délibération relative au régime indemnitaire tenant
compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement
professionnel (RIFSEP)
B. FENET
Avis affiché en mairie et publié sur le site internet de la commune (www.parcay-meslay.fr) le :
8 novembre 2024