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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 OdJ Conseil Municipal du 14 novembre)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, PME, commerce et artisanat,
CONSEIL MUNICIPAL DE PARCAY-MESLAY Séance du jeudi 14 novembre 2024 20h - Salle du Conseil Municipal AVIS DE SÉANCE - ORDRE DU JOUR APPROBATION ET INFORMATION o Désignation du secrétaire de séance o Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2024 o Décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T . Affaires Générales Dossier n° 2024-57 Dérogation 2025 au repos dominical des salariés des commerces de détail B. FENET Dossier n° 2024-58 Recensement de la population 2025 : désignation d’un coordonnateur communal, d’un coordonnateur communal assistant et création de 5 emplois d’agents recenseurs B. FENET Dossier n° 2024-59 Adhésion par convention à la mission d’accompagnement à l’archivage du CDG37 B. FENET Finances Dossier n° 2024-60 Appel à projet ACTEE de la FNCCR - Fonds Chêne 3 - Conventionnement C. BOULAY Dossier n° 2024-61 Décision modificative n°3 au budget communal 2024 C. BOULAY Dossier n° 2024-62 Actualisation du plan de financement des travaux de restauration intérieure et de la fresque classée de l’Eglise Saint-Pierre et sollicitation d’une subvention auprès du Conseil départemental d’Indre-et-Loire au titre du Fonds Départemental de Développement 2025 (F2D) C. BOULAY Dossier n° 2024-63 Actualisation du plan de financement des travaux d’aménagement des abords de la Mairie et sollicitation d’une subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert renaturation C. BOULAY Dossier n° 2024-64 Subvention 2024 pour la réalisation d’une action - Association RIAGE D. MORIEUX Dossier n° 2024-65 Remboursement des frais de déplacements des agents et élus de la commune pour les besoins du service C. BOULAY .../... Urbanisme - Foncier Dossier n° 2024-66 Approbation de la Convention relative à la réalisation du diagnostic d’archéologie préventive avec le Service archéologique départemental d’Indre-et-Loire (SADIL) dans le cadre des travaux de restauration intérieure de l’Eglise Saint-Pierre M.C. CAUWET Dossier n° 2024-67 Modification du Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines et Paysagères (CPAUP) de la ZAC de la Logerie (Tranche 1) M.C. CAUWET Affaires culturelles Dossier n° 2024-68 Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques (« Nom@de ») au sein du réseau des bibliothèques du Département d’Indre-et-Loire 2024-2026 JP . GILET Ressources humaines Dossier n° 2024-69 Modification de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEP) B. FENET Avis affiché en mairie et publié sur le site internet de la commune (www.parcay-meslay.fr) le : 8 novembre 2024