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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Marpiré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 05 24 CR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE MARPIRE
Compte rendu du conseil municipal
En date du 24 mai 2020
Nombre de conseillers : En exercice 15 Présents : 15
Etaient présents : TRAVERS Alain – MOUSSU Thérèse – LEJAS Frédéric - PAIN Jean-Yves –
FAUCHEUX Ludivine - DAGUISE Laurent – BEAUDUCEL Cécile – HALLET Christelle –
DUBOIS Gildas – TROPEE Rémi – COUROUSSE Stéphanie – PASQUEREAU Sylvie – ALBARET
Coralie – GARDAN Nadine – BRISSIER Régis
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Christelle HALLET
Ordre du jour :
- Vote à la majorité absolue pour instaurer un huit clos
- Installation du conseil municipal
- Election du maire
- Définition du nombre d’adjoints
- Election des adjoints sur liste
- Lecture de la charte de l’élu local
- Fixer les indemnités des élus
- Délégations consenties au maire par le conseil municipal
- Fixer les dates pour les réunions
- Devis : PATA 2020 et entretien des terrains de football
1 : Vote à la majorité absolue pour instaurer un huit clos
Suite aux recommandations du conseil scientifique qui préconise que le lieu d’accueil de la
réunion doit permettre d’appliquer les mesures barrières soit une superficie de 4 m2 par
personne présente et comme l’autorise le code général des collectivités territoriales, et
notamment son article L 2121-18, Madame le Maire propose aux membres du conseil
municipal que la séance se déroule à huis clos en raison de la pandémie.
Madame le Maire soumet le huis clos au vote. Le conseil municipal décide, par 15 voix pour
donc à l’unanimité, qu’il se réunit à huis clos.
2 : Installation du Conseil municipal
La séance est ouverte par le maire sortant, Thérèse MOUSSU. Les élus des dernières
élections sont énumérés et tous présents. Le conseil municipal est donc installé.
II : Election du maire
Le doyen d’âge va présider l’élection du nouveau maire soit Thérèse MOUSSU.
Un secrétaire de séance est désigné : Christelle HALLET et une assistante Coralie ALBARET Thérèse MOUSSU demande deux scrutateurs. Les deux plus jeunes sont désignés :
Régis BRISSIER et Cécile BEAUDUCEL seront scrutateurs.
Y a-t-il un candidat pour le poste de maire ?
Thérèse MOUSSU se propose comme candidat.
Après les élections, le dépouillement a lieu : 15 enveloppes
Thérèse MOUSSU : 14
Blanc : 1
Thérèse MOUSSU est élue maire de Marpiré.
3 : Définition du nombre d’adjoints
Il faut désigner les adjoints avec une élection sur liste où il faudra la parité.
A l’unanimité, le conseil décide d’élire 4 adjoints.
4 : Election des adjoints sur liste
Une liste des adjoints est proposée :
1er adjoint : PAIN Jean-Yves
2ème adjoint : HALLET Christelle
3ème adjoint : TRAVERS Alain
4ème adjoint : FAUCHEUX Ludivine
Aucune autre liste ne se présente.
Après les élections, le dépouillement a lieu : 15 enveloppes dont 13 pour, 1 nul et 1 blanc
pour la liste.
5 : Lecture de la charte de l’élu local
Le Maire donne lecture de la charte de l’élu local.
6 : Fixer les indemnités des élus
Les indemnités seront celles fixées pour des communes de 500 à 999 habitants pour éviter
de mettre en péril les finances de la commune. Madame le maire propose d’augmenter l’indemnité du 1er adjoint qui a des missions plus importantes que les 3 autres adjoints.
Madame le Maire propose la répartition suivante :
35.7% de l’indice de la fonction publique soit 1388.52€ brut
18.2% de l’indice de la fonction publique soit 707.87€ brut
10.7% de l’indice de la fonction publique soit 416.17€ brut
soit un total de 3 344.90€
Le conseil municipal valide les montants. 7 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal
Lecture est donnée des délégations consenties au maire par le conseil municipal.
Le conseil municipal donne son accord.
8 : Fixer les dates pour les réunions
Le conseil municipal aura lieu, dans la mesure du possible, le 3ème vendredi de chaque mois à
20h30.
Le prochain conseil aura lieu à 20h30 le vendredi 19 juin 2020.
Un tableau des commissions et référents est distribué aux membres du conseil municipal
afin de réfléchir pour compléter les commissions au prochain conseil.
9 : Devis
PATA 2020 : Après examen des devis concernés, le Conseil Municipal décide de retenir le
devis de la société «Beaumont » pour un montant de 5870€ HT soit 7044€ TTC et de
solliciter auprès de Vitré Communauté, un fonds de concours.
Entretien des terrains de football (décompactage et amendement) :
Après examen du devis concerné, le Conseil Municipal décide de retenir le devis de la
société « Emmanuel Renault » pour un montant de 3610€91 HT soit 4000€ TTC.
Théâtre au village
Une relance de la troupe est arrivée en mairie pour la subvention que la mairie souhaite
verser et pour l’accord des représentations sachant que la troupe est prête. La situation
sanitaire actuelle ne nous permet pas de prendre de décision.