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unknown - Métropole - Metz - 20260202 Conseil DELIB P18 DIR COM
Document publié le Mardi 27 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20260202 Conseil DELIB P18 DIR COM)
Thèmes du document : Environnement, Logement, Investissement et développement économique,
+ x e METZ MÉTROPOLE
À SON Euna age EUROMÉTROPOLE DE METZ
x MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz # CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1 * T. 03 87 20 10 00 » F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 75 Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 1 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 8 Absent(s) excusé(s) : 16
Absent(s) : 11
Date de convocation : 27 janvier 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 2 février 2026,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Damien PARMENTIER.
Point n° 2026-02-02-CM-18 :
Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 relative à la délégation du Conseil au Président,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 10 mai 2021 relative à l'extension de la délégation du Conseil au Président,
CONSIDERANT que les décisions prises par le Président, dans le cadre de cette délégation, doivent faire l'objet d'une communication au Conseil,
DECLARE avoir reçu communication des décisions prises par le Président, des Vice-Présidents, des Conseillers délégués et des agents détaillées dans l'annexe ci-jointe,
CONSIDERANT que selon l’article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, il doit être rendu compte à l'organe délibérant des attributions exercées par délégation de ce dernier au Président et, par conséquent, de la signature des marchés publics et des avenants, des décisions prises en matière contentieuse, ainsi que des décisions prises dans le cadre des aides du Fonds de Solidarité pour le Logement et du Fonds d'Aide aux Jeunes,
DECLARE avoir reçu communication des décisions relatives aux marchés publics, aux avenants, des décisions prises en matière contentieuse et aux aides du Fonds de Solidarité pour le Logement et du Fonds d'Aide aux Jeunes ci-annexées. Metz, le 3 février 2026
. Pour extrait conforme
N\ Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Bénérale
Marjorie MAFFERT-PELLAT Conseil
métropolitain
- Lundi
2 février
2026
Décisions
prises
par
le
Président,
les
Vice-Présidents,
les
Conseillers
délégués
et
des
agents
Décision
prise
par
:
le
Président
:
P
N
uméero
Date
Objet
un
Vice-Président
:VP
un
Conseiller
délégué
:CD
un
Agent
:A
646/2025
31/12/2025
portant
acquisition
d’un
terrain
auprès
de
l'Association
Espoir
57
sis
rue
Costes
et
Bellonte
à
Marly
pour
le
projet
Merttis
C
CD
685/2025
22/12/2025
relative
à
la signature
avec
Madame
Camilla
Cason
d'une
convention
de
cession
de
droits
d'exploitation
pour
la
chorégraphie
de
cp
l'ouvrage
L'Etranger
inscrit
au
programme
de
l'Eurométropole
de
Metz
pour
la
saison
2025-2026
666/2025
11/12/2025
portant
signature
d'une
convention
de
partenariat
entre
l'Université
de
Lorraine
et
Metz
Métropole
dans
le
domaine
de
l'archéologie
CD
ive
àla
signat
“
ention
de
mise
à
disposition
d'
au
compi
if Val-Saint-Pi
à
avec
l'association
Les
675/2025
13/11/2025
relative
à
la
signature
d une
convention
de mise
à disposition
d'espaces
au
plexe
sporti
ierre
à Jury
ssociatio!
vP
Amis
du
Japon
pour
la
saison
2025/2026
relative
à
la
signature
d'une
col
tion
de
don
avec
l"
iation
Stolperseine
Lorraine
prévoyant
le
don
de
cinq
pavés
mémoriels
à
711/2025
04/12/2025
r
$
a
Signature
d'u
nvention
de
assoctatio
p:
eine
Lorrat
P
yant
le
aon
Ing
pavés
memort
p
Metz
métropole
713/2025
24/11/2025
portant
réalisation
d'une
fouille
archéologique
sur
la
commune
de
Cuvry,
lieu-dit
Place
du
Lavoir
CD
722/2025
24/12/2025
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
de
choristes
supplémentaires
pour
l'Opéra
National
de
Lorraine
pour
cb
Aïda
724/2025
31/12/2025
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mise
à disposition
gratuite
auprès
des
services
de
la
Ville
de
Metz
d'une
benne
à
ordures
co
ménagères
19
tonnes
immatriculée
FG-721-PB
afin
d'assurer
la
collecte
des
déchets
de
balayage
manuel
725/2025
11/12/2025
portant
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
pour
un
terrain
situé
sur
le
Plateau
de
Frescaty
au
profit
de
l'association
BTP
cp
Formation
Moselle
728/2025
08/12/2025
portant
signature
d'une convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
pul
dans
le
cadre
du
déploiement
de
bornes
de
recharge
cb
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
sur
la
commune
d'Ars-sur-Moselle,
place
Franklin
Roosevelt
eu
n
nd
F
T
=
"
TE
=
729/2025
08/12/2025
portant
signature
d
une
convention
d'une
emprise
foncière
en
vue
de
l'aménagement
de
deux
places
de
parking
sur
la
commune
de
cb
Plappeville,
rue
du
Général
Brion
730/2025
08/12/2025
portant
signature
d'une
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
pu
ic
dans
le
cadre
du
déploiement
de
bornes
de
recharge
©
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
sur
la
commune
de
Plappeville,
rue
du
Générai
Brion
731/2025
04/12/2025
confiant
mandat
spécial
à Monsieur
Michei
TORLOTING
pour
pa
er
à la
journée
Terres
en
Villes
à Nancy
P
732/2025
04/12/2025
confiant
mandat
spécial
à
Monsieur
Jean-Luc
BOHL
pour
participer
aux
Rencontres
- France
Tourisme
Urbain
2025
à
Mulhouse
P 733/2025
04/12/2025
confiant
mandat
spécial
à
Monsieur
Philippe
MANZANO
pour
participer
aux
Rencontres
- France
Tourisme
Urbain
2025
à
Mulhouse
P
relative
à
la
signature
d'un
avenant
N°5
à
la
convention
fon:
734/2025
08/12/2025
.
à.
CD
/
/12/
Grand
Est
(EPFGE)
pour
le
portage
foncier
de
l'ancienne
base
aérienne
du
Plateau
de
Frescaty
elative
à
la
signature
d'un
avenant
à
la
convention
de
mise
à
dispo:
n
d'espaces
au
complexe
sportif
Val
Saint
Pierre
à Jury
avec
le
7236/2025
[03/12/2025
reauve
a
258
1
°
p
P
P'exe
SP
y
vP
Jury
badminton
Club
sur
des
créneaux
exceptionnels
lative
à
la
signature
d'un
avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
d'espaces
au
complexe
sportif
Val
Saint
Pierre
à Jury
avec
2737/2025
[03/12/2025
FEARNE
à
8
S'ENe
ne
°
p
p
P'exe
sp
y
vP
l'école
élémentaire
de
Peltre
pour
l'utilisation
de
la
grande
salle
742/2025
11/12/2025
relative
au
ferraillage
d'un
bus
standard
et
d'un
minibus
vP
portant
signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
la
faculté
de
Droit,
Economie
et
Administration
de
Metz
concernant
743/2025
03/12/2025
l'organisation
d'une
cérémonie
de
remise
de
diplômes,
accompagnée
d'une
conférence
au
Grenier
de
Chèvremont
du
Musée
de
La
CD
Cour
d'Or
rtant
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
avec
le
groupe
UNEOS
pour
l'organisation
d'une
soirée
d'échange
au
Grenier
72/2025
|11/12/2025
POTÉANE
SIBNALUTE
Gun
€ MISE
8
GIP
ErouP
p
E
g
cp
de
Chèvremont
du
Musée
de
la
Cour
d'Or
745/2025
19/12/2025
portant
établissement
d'un
nouveau
prix
de
vente
pour
des
articles
de
la
boutique
du
Musée
de
la
Cour
d'or
CD
76/2025
11/12/2025
portant
modification
de
la
décision
n°698/2025
relative
à
l'acquisition
et
intégration
dans
le
domaine
public
métropolitain
d'une
cp
emprise
de
voirie
avenue
des
Deux
Fontaines
à
Metz
747/2025
16/12/2025
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le
cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
748/2025
15/12/2025
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à la
propriété
dans
le
cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
749/2025
16/12/2025
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le
cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
750/2025
15/12/2025
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le
cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
751/2025
16/12/2025
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le
cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
752/2025
16/12/2025
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le
cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
753/2025
09/12/2025
portant
réalisation
d'un
contrat
de
prêt
consenti
par
la
Caisse
des
Dépôts
et
consignations
pour
le
financement
de
la
construction
de
vP
infrastructure
du
bus
à
haut
niveau
de
service
(BHNS)
75/2025
19/12/2025
portant
signature
d'un
avenant
à
la
convention
de
prêt
d'oeuvres
d'art
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
du
Grand
Est
à
©
Metz
Métropole
756/2025
18/12/2025
portant
signature
de
procuration
relative
à
une
mainlevée
et
à
la
radiation
d'une
restriction
inscrite
au
Livre
Foncier
A
Æ
"
n
=
=
n
=
=
757/2025
11/12/2025
po
ent
signature
d
un
contrat
de
prêt
auprès
de
la
Banque
Internationale
à
Luxembourg
pour
le
financement
du
programme
vP
d'investissement
prévu
au
Budget
Principal
2025
lative
à
=
=
TE
=
ï
ns
ma
=
758/2025
15/12/2025
re
ative
à
une
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
DSIL
pour
l'acquisition
d'écrans
numériques
interactifs
(ENI)
pour
vP
les
écoles
de
la
ville
de
Metz
759/2025
15/12/2025
relative
è une
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
DSIL
pour
des
travaux
de
sécurisation,
de
mise
aux
normes
et
de
vP
rénovation
énergétique
au
Centre
Pompidou-Metz
760/2025
15/12/2025
relative
à
une
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
DSIL
pour
des
travaux
de
rénovation
énergétique
à
la
Maison
de
vP
l'Archéologie
et
de
Patrimoine
de
Metz 761/205
15/12/2025
relative
à
une
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
DSIL
pour
la
requalification
de
la
rue
de
Bugey
à
Metz
vPp
762/2025
15/12/2025
relative
à
une
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
DSIL
pour
des
travaux
de
mise
en
conformité
du
Système
de
vr
Sécurité
Incendie
(SSI)
du
site
de
Blida
à
Metz
763/2025
15/12/2025
relative
à
une
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
eu
titre
de
la
DSIL
pour
des
travaux
de
mise
en
conformité
du
Système
de
vP
Sécurité
Incendie
(SSI)
du
centre
technique
métropolitain
à
Metz
764/2025
15/12/2025
relative
à
une
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
DSIL
pour
pour
la
création
d'une
voie
verte
entre
Ars-Laquenexy
et
ve
le
quartier
de
la
Grange-aux-Bois
à
Metz
elative
à
di
nde
de
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
DSIL
pour
des
travaux
de
réfection
de
la
passerelle
du
Fort
de
7265/2025
15/12/2025
ri
T
à
une
dema
subventk
Up
e
a
u
P:
IX
p:
vP
Queuleu
7766/2025
31/12/2025
portant
acquisition
d’un
terrain
sis
22
rue
Costes
et
Bellonte
à
Marly
pour
le
projet
Mettis
C
CD
rtant
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
pour
un
espace
de
stockage
situé
sur
le
Plateau
de
Frescaty
au
profit
du
2767/2025
[17/12/2025
pe
En
nn
mi
P
pou
p
g
tyaup
cp
Centre
Pompidou-Metz
768/2025
19/12/2025
portant
acquisition
et
intégration
dans
le
domaine
public
métropolitain
des
voiries,
équipements
et
espaces
communs
du
lotissement
cp
Les
Jardins
de
Fey
à
Fey
769/2025
27/11/2025
relative
à
la signature
d'une
convention
de
mécénat
avec
la
société
Cabinet
Bénédic
dans
le
cadre
du
Club-Partenaires
de
l'Opéra-
co
Théâtre
de
Metz
Métropole
771/2025
18/12/2025
portant
signature
d'un
contrat
de
prêt
auprès
de
la
Banque
Postale
pour
le
financement
du
programme
d'investissement
prévu
au
vP
Budget
Principal
2025
772/2025
18/12/2025
relative
à
la signature
d'une
convention
de
mécénat
avec
la
société
Maison
Bianchi
dans
le
cadre
du
Club-Partenaires
de
l'Opéra-
cp
Théâtre
de
Metz
Métropole
74/2025
24/12/2025
relative
à une
demande
de
subvention
au
titre
du
disposi
sf
Climaxion
pour
l'Assistance
à
Maitrise
d'Ouvrage
(AMO)
pour
l'installation
vP
de
dispositif
photovoltaïque
et
la
composition
de
cercle
d'autoconsommation
collective
776/2025
23/12/2025
relative
à
l'avenant
n°10
à
la
convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
permanents
à
la
carte
vP
001/2026
07/01/2026
portant
signature
d'une
convention
de
prêt
d'oeuvres
d'art
de
la
Bibliothèque
Nationale
de
France
à
Metz
Métropole
CD
002/2026
07/01/2026
portant
signature
d’une
convention
relative
à
la
mise
à
disposition
au
bénéfice
du
SDIS
57
de
parcelles
bâties
situées
sur
le
site
de
la
€
caserne
Ranconval
0903/2026
07/01/2026
portant
signature
d’une
autorisation
d'accès
au
bâtiment
PC6
du
Plateau
de
Frescaty
au
bénéfice
du
SDIS
57
CD
004/2026
07/01/2026
portant
acquisition
de
terrain
auprès
de
la
Ville
de
Metz
pour
le
projet
Mettis
C
CD
ortant
modification
de
la
décision
583-2025
relative
à
l'acquisition
d’un
terrain
auprès
de
la
SCI
Versar
sis
44
rue
Costes
et Bellonte
à
005/2026
[07/01/2026
P
k
.
4
p
rar
se
5e
cD
Marly
pour
le
projet
Mettis
C
006/2026
07/01/2026
portant
signature
d'une
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
pub
c
dans
le
cadre
du
déploiement
d’une
borne
de
recharge
cp
pour
véhicule
électriques
et
hybrides
sur
la
commune
de
Vaux
(parcelle
section
1
n°
221)
ortant
signature
d’une
tion
d’occupation
t
raire
du
d
i
blic
dans
le
cad
déploie:
t d’
d
h
007/2026
07/01/2026
portal
t
1
u
!
conven
ic
pation
tempo
omaine
pu
s
le cadre
du
déploiement
d'une
borne
de recharge
©
pour
véhicule
électriques
et
hybrides
sur
la
commune
de
Vaux,
rue
du
Chaté
009/2026
07/01/2026
confiant
mandat
spécial
à
Monsieur
Patrick
THIL
pour
participer
à
la
réunion
du
Bureau
de
la
ROF
à
Paris
P
016/2026
02/01/2026
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
d'éléments
de
décor
de
l'Opéra
Théâtre
pour
la
Cité
Musicale
CD portant
signature
d'une
convention
relative
à
la
mise
à
disposition
au
bénéfice
de
la
SAREMM
de
parcelles
bâties
situées
sur
le
site
de
la
018/2026
15/01/2026
CD
caserne
Ranconval
019/2026
15/01/2026
portant
signature
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d'une
partie
des
locaux
du
Conservatoire
Gabriel
Pierné
pour
l'Université
de
co
Lorraine confiant
mandat
spécial
à
Madame
Anne
DAUSSAN-WEIZMAN
pour
participer
à
la
présentation
de
la
Maison
du
Luxembourg
à
020/2026
19/01/2026
P
Luxembourg
021/2026
09/01/2026
constatant
la
désaffection
et
prononçant
le
déclassement
du
domaine
public
métropolitain
d'emprises
situées
rue
Charles
Péguy
à
Metz
CD
023/2026
16/01/2026
portant
signature
d'une
convention
de
prêt
d'oeuvres
d'art
du
chapitre
de
la
Cathédrale
de
Metz
à
Metz
Métropole
CD
025/2026
15/01/2026
relative
àla
signature
d'une
convention
portant
mise
à
disposition
de
terrains
situés
sur
le
Plateau
de
Frescaty
au
profit
du
Service
cp
Départemental
d'Incendie
et
de
Secours
de
la
Moselle
(SDIS)
033/2026
19/01/2026
confiant
mandat
spécial
à
Madame
Béatrice
AGAMENNONE
pour
participer
au
Conseil
d'Administration
du
GART
à
Paris
P
048/2026
20/01/2026
portant
réalisation
d'un
diagnostic
archéologique
sur
la
commune
de
Sainte
Ruffine
- 18
rue
du
Temple
Romain
CD METZ INFORMATION
RELATIVE
A LA
SIGNATURE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
DE
MARCHES
PUBLICS
ET
D'
AVENANTS
CONSEIL
METROPOLITAIN
DU
02
FEVRIER
2026
océdure
Durée
Types
de
NUMERO
Objet
(marché
, avenant)
Lots
-
scomplémentaires
Montant
du
mai
de
base
HT
MAINTENANCE,
ASSISTANCE
ET
ÉVOLUTION
DES
PROGICIELS
DE
GESTION
69A
DES
RESSOURCES
HUMAINES
(SEDIT
RH),
DE
GESTION
FINANC
BERGER
T-
31670
LABEGE
48
MOIS
1500
000,00
€
GF)
ET DE
GMAO
ATAL
HAT,
MAINTENANCE
E
UTION
DES
LO:
IELS
ET
MATERIELS
DI
2ss71a
[AO
ENANCELT
EVOU
RESLORISIEE
'
E
SOGELINK
-
69300
CALUIRE
ET
CUIRE
48
Mois
LA
GAMME
GEODP
JNSEIL,
CONCEPTION
ET
REALISATION
DE
SL
ORTS
DE
COMMUNICATION
POUR
DIRECTIC
DE
LA
GESTION
DES
DECHETS
DE
à
25926A
muon
LA
DIRECTION
DEON
EESTI
LON
- 57070
METZ
36
MOIS
180
000,00
€
EUROMETROPOLE
DE
METZ
ET
LA
PROPRETE
ME
RBAINE
DE
LA
VILLE
DE
NISTALLATIC
CENTRALE
PHOTOVOLTAIQUE
EN
Si
POSITION
INSTALLATION
D'UNE
CENT
TOVOLTAIQUE
EN
SURIMPOSITIO
LIFERGEENERGIESVSTEMES
.
|
DE LA
TOITURE
TERRASSE
DE
LA
MAISON
DE
L'ARCHEOLOGIE
ET
D\
:
24
MOIS
ice
R.2123-1
1°
duCo
08
150
INFRASTRUCTURES
EST
-
57070
METZ
PATRIMOINE,
PUISSANCE
100KWC
LOGICIEL
INTERACTIF
VISANT
À
PROMOUVOIR
LES
INITIATIVES
EN
SITIC
G
;
c
5 CORPORATION
-
PROF
EN
POCHE
25574
[MATIERE
DE
TRANSITION
ECOLOGIQUE
ET
D'ADAPTATION
AU
VMPS
CORPORATION
- PROF
EN
POCHE
|
ous
ET
à
SG
oUE
CHANGEMENT
CLIMATIQUE
DU
TERRITOIRE
DE
METZ
ET
DE
SA
64000
PAL
METROPOLE
25565
|ELABORATION
DES
CARTES
DE
BRUITS
STRATEGIQUES
ACOUSTB
- 38400
SAINT
MARTIN
D'HERES
|18
MOIS
icle
R.2123-1
1° du
Code
de
la
commande
publique
|52
200,00 €
MISSIONS
INFOS ET
DIAG :
DIAGNOSTIC
DES
MI
EUX
SUR
LE
SITE
DE
25578A51
|?
.
à
:
FONDASOL-
67201
ECKBOLSHEI
12
MOIS
le
R.2123-1
1°
du
Code
de
50
000,00
€
L'ANCIENNE
USINE
D'INCINERATION
DES
DECHETS
(AVENUE
DE
BLIDA)
AMENAGEMENT
DE
L'ANC
ALERI
TOIRE
NATURELLE
AU
2557
|
ice
SIPEUANERRNEGRRRE
SRISTORERS
HEAU
éros
oeuvre
BENOIT
WEBER
QUALITE
- 57640
ARGANCY
Article
R.2123-1
1°du
Code
de
la
comm
24
844,25
€
AMENAGEMENT
DE L'ANCIENNE
GALERIE
D'HISTOIR
j
AU
2557912
es
RNATORESERS
MENUISERIES
EXTERIEURES
MENUISERIE
DE
L'EST
- 57175
GANDRANGE
icle
R.2123-1
1°
du
Code
de
17
086,93
€
AVENANT
2-
LOCATION
ET
ENTRETIEN
D'ÉQUIPEMENTS
EPROTECTION
INDIVIDUELLE
POUR
LES
AGENTS
22541A1M2
.
PROLONGATION
DU
MARCHE
57290
SFREMANGE
de
publique
IRECTION
DE
LA
GESTION
DES
DÉCHETS
AVENANT
1SUR
MARCHE
MODERNISATION
ET
REHABILITATION
DE
ë
.
è
<
MODIFICATION
DU
TAUX
DE
RETENUE
_
24602L26M1
|L'OPERA
THEATRE
DE
L'EUROMETROPOLE
DE
METZ
-
LOT
26
APPAREILS
| GARANTIE
ILEX
LORRAINE
- 57160
MOULINS
LES
METZ
Article
R.
2194-7
du
Code
de la
Com
ELEVATEURS
-ASCENSEURS
AVENANT
1-
LOCATION
ET
ENTRETIEN
D'ÉQUIPEMENTS
LA
FENSCH
-
57290
SEREMANGE
22541A3M1
[DE
PROTECTION
INDIVIDUELLE
POUR
LES
AGENTS
PROLONGATION
DU
MARCHE
Article
R. 2194-7
du
Code
DE
LA
DIRECTION
DE
LA GESTION
DES
DÉCHETS
24584L5M4
[AVENANT
4 -
LOT
5 - ASSURANCE
DOMMAGE
AUX
BIENS
AJOUT
DE
BIENS
EN
GARANTIE
JEROME
BAYLE
AVENANT
1
-IMPRESSION
DU
MAGAZINE
D'INFOI
57000
METZ
MATION
UNICIPAL
«
EST
PRIMERIE
SAS -
57161
MOULINS LES
25927AM1
[METZ
MAG
»ET
DU
MAGAZINE
D'INFORMATION
DE
L'EUROMETROPOLE
JAJOUT
DE
REFERENCE
AU
BP:
MES
ice
R
DE
METZ
255381
AVENANT
1SUR
MARCHE
MODERNISATION
ET
REHABILITATION
DE
MODIFICATION
DU
TAUX
DE
RETENUE
ob
PARIS
L'OPERA
THEATRE
DE
L'EUROMETROPOLE
DE
METZ
DE
GARANTIE
AVENANT
1-
LOCATION
ET
ENTRETIEN
D'ÉQUIPEMENTS
DE
PROTECTION
INDIVIDUELLE
POUR
LES AGENTS
JPROLONGAT
2194-7
du Code
d
N DU
MARCHE
LA
FENSCH -
57290
SEREMANGE | Titulaires
NUMERO
obj
hé,
avenant
:
Rene
F
a
jets
frnacché,
avenant}
:
Lt
ER
is
baser
DELA
DIRECHION
DE LA
GESTION
DES
DÉCHETS
ERREUR
MATERIELLE
DUTITULAIRE
|DIGIT
OFFSET
-54700
BOUXIERES
SOUS
-
.2194:
du
Code
de
laCommande
pub
25918AM4
|AVENANT
4
-
TRAVAUX
D'IMPRESSIONS
DIVERSES
SUR
8PU
FROIDMONT
Article
R.
2194-7
du
Code
de
ta
Commande
publique
AVENANT
5 -
loi
1
-ACQLHSITION
DE
PAPIER
À
IMPRIMER
LOF
N°
22904A1M6
[PAPIER
SPECIFIQUE
TRACEUR,
AUTOCOPIANT,
PAPIER
REPROGRAPHIQUE
[AVENANT
3
-PROLONGATION
IGVOL
FRANCE
-91814
CORBEI
ESSONNE
Articie
R.
2194-7
du
Code
de
la
Commande
publique
Laser
Er orrSEr
FRANCE-LANORD
ET-BICHATON
AVENANT
1
SUR
MARCHE
MODERAISATION
ET-REHABIEITATION
DE
MODIFICATION
OÙ
TAUX
DE
RETENUE!
2460218M1
ENTREPRISE
GENERALE
-
54501
Article
R.
2194-7
du
Code
de
la
Commande
publique
N
EUROMETROPOLE
DE
METZ
-L
ARANTIE
L'OPERA
THEATRE
DE
L'EU
oT
08
dE G
ANDOEUURE
LES
NANC,
24602L23M1
AVENANT
4
SUR
MARCHE
MODERNISATION
ET
REHABILIFATION
DE
MODIFICATION
DU
TAUX
DE
RETENUE]
AMG
-FECHOZ
-
75009
PARIS
LArticie
R.
2134-7
u
Code
de
la
Commande
publique
L'OPERA
THEATRE
DE
L'EUROMETROPOLE
DE
METZ
-LOT
23
DE
GARANTIE
AVENANT
4
-LOT
2
-ACQUISITION
DE
PAPIER
À
IMPRIMER
LOT
N°2:
22904A2M4
PAPIER
SPECIFIQUE
TRACEUR,
AUTOCOPIANT,
PAPIER
REPROGRAPHIQUE
AVENANT
3
-PROLONGATION
OVOL
France
-
91814
CORBEIL
ESSONNE
Article
R.2194-7
du
Code
de
la
Commande
publique
LASER
ET
OFFSET
.
.
:
.
E
a
2457412M2
AVENANT
2
-
LOT
2-
PROJET
DE
MISE
EN
ŒUVRE
DE
LA
LIGNE
METTIS
C
PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
ENTREPRISE
JEAN
LÉFEVRE
LORRAINE
Larticie
R.
2154-8
du
Cace
de
la
Commande
publique
57146
WOIPPY
CEDEX
MARCHE
D'AMENAGEMENTS
URBAINS
EF
VRD
AVENANT
6
-SUR
TF
-MAITRISE
D'ŒUVRE
POUR
LA
RENATURATION
ET
LA)
LUTTE
CONTRE
LES
INONDATIONS
DU
RUISSEAU
DE SAULNY/WOIPPY
ET
article
R: 2194:2.
et R.2194-7
du Code
de le
Commande
20517M6
FTAIRI
JARTELIA
-
67300
Si
DE
SES
AFFLUENTS
SUR
LE
TERRITOIRE
DES
COMMUNES
DE
SAUENY,
PRESTATIONS
COMPLEMENTAIRES
8
CHILTIGHEIM
publique
AWOIPPY,
METZ,
LORRY-LES-METZ
ET PLAPPEVILLE
AVENANT
3
-SUR
MARCHE
22916
-EQUIPEMENTS
INFORMATIQUES
ET
REVISION
DES
PRIX
QU
2291641M3
[FOURNITURE
DE
MATERIEL
DE
TELECOMMUNICATION
-LOT
1
:POSTES
NX
ET
AJOUT
DATA
SUP
-
57140
WOIPPY
Article
R
2184-7
du
Code
de
la
Commande
publique
INFORMATIQUES,
SERVEURS
ET
ACCESSOIRES
REFERENCES
AU
BPU COMMUNICATION
DES
INSTANCES
EN
COURS
ET
DES
DECISIONS
PRISES
EN
MATIERE
DE
PROCEDURES
CONTENTIEUSES
Conseil
Métropolitain
—
02
février
2026
RECOURS
CONTENTIEUX
Parties
JURIDICTION
OBJET
DATE
DU
COMPETENTE
RECOURS
Détournement
de
biens
publics
{utilisations
répétées
d’une
Metz
Métropole
/ X
TJ
de
Metz
carte
de
carburant
pour
des
trajets
non-professionnels,
et
04/12/2025
utilisation
d'un
véhicule
fantôme)
DECISIONS
RENDUES
PAR
LES
JURIDICTIONS
DATE
DE
PARTIES
JURIDICTION
OBJET
LA
SENS
DE
LA
DECISION
COMPETENTE
DECISION
.
La
requête
X et
des
époux
X
est
rejetée.
Xet
les
époux X/
TA
de
.
|
COMMUNAUTÉ
DE
Strasbourg
Inondation
causée
par!
engorgement
d
une
buse
La
X et
Les
époux
X
verseront
solidairement
une
somme
de
COMMUNES
MAD
&
permettant
au
Marat
dénommé
“Wricholle»
de
|
08/12/2025
500
euros
à Metz
Métropole
et
une
somme
de
500
euros
à La
MOSELLE
N°
2302986
s'écouler
sous
la
route
départementale
RD
66
communauté
de
communes
MAD
et
Moselle
sur
Le
fondement
de
l'article
L.
761-1
du
code
de
justice
administrative. Metz
Métropole
versera
une
somme
de
1
000
euros
au
département
de
la
Moselle
sur
Le
fondement
de
l’article
L.
761-1
du
code
de
justice
administrative.
Décision
implicite
des
Préfectures
de
La
Moselle
et
de
la
Meurthe-et-Moselle
en
date
du
4
avril
2023
L'arrêté
du
préfet
de
la
Moselle
et
du
préfet
de
Meurthe-et-Moselle
du
14
décembre
2022
portant
répartition
de
actif
et
du
passif
à
La
suite
de
La
réduction
du
périmètre
de
Metz
Métropole
au
sein
du
X,
METZ
MÉTROPOLE
/
TA
de
nes
"
.
PRÉFET
DE
Strasbour
visant
à rejeter
Le
recours
gracieux
formé
par
Metz
est
annulé,
de
même
que
la
décision
implicite,
née
Le
4 avril
2023,
MEURTHIE-ET-
E
Métropole
contestant
l'arrêté
du
14
décembre
2022
|
11/12/2025
de
rejet
du
recours
gracieux
présenté
par
Metz
Métropole.
N°
2303846
actant
la
répartition
de
l'actif
et
du
passif
à
la
suite
.
MOSELLE
de
la
réduction
du
périmètre
de
Metz
métropole
au
L'État
versera
à Metz
Métropole
une
somme
de
1 500
(mille
cinq
sein
du
X.
cents)
euros
au
titre
de
l'article
L.
761-1
du
code de
justice
administrative
Les
frais
et
honoraires
de
l’expertise
confiée
à
l'expert
par
TA
de
;
céon
L
idée
Lex
2
es
ie
l'ordonnance
visée
ci-dessus
sont
liquidés
à la
somme
de
11
186,7
Société
X/
Strasbourg
Désordre
suite
à des
travaux
d'aménagement
_
:
.
;
Loue
15/12/2025
euros
hors
taxes,
somme
qui
comprend
le
montant
de
l'allocation
COMMUNE
DE
METZ
du
quartier
de
l'amphithéâtre
de
Metz.
er
s
N°
2305517
provisionnelle
accordée
par
ordonnance
du
3
mars
2025,
et
le
reste
à
charge
est
fixé
à
4
186,70
€
sont
mis
à
la
charge
de
la
société
X. 1} EUROMÉTROPOLE
"METZ Communication des décisions prises dans le cadre des aides du
Fonds de Solidarité pour le Logement de l'Eurométropole de Metz Entre le er janvier et le 16 janvier 2026
Décisions Nombre
Aides et garanties ayant fait l'objet d'une décision 203
Aides et garanties accordées 151
Dont recours gracieux 3
Aides et garanties refusées 48
Dont recours gracieux 1
Détail par type et nature d'aides
Dombre Somme des
pre peurs o AU montants accordés accordées
Apurement relogement 1 1 063,00 €
Assurance locative 15 1 320,00 €
Dépôt de garantie 20 8 393,94 €
à Mobilier de 1ère nécessité 9 4 700,00 € Accès au logement
Frais d'agence 1 375,60 €
Frais de déménagement - 0,00 €
Ouverture de compteur 10 800,00 €
Premier Loyer 13 3 800,07 €
Sous-total Accès 69 20 452,61 €
Impayé combustible - -
Impayé d'eau 4 799,04 €
é 4 Maintien dans le re a = — = 1 Je logement mpayé d'électricité li
Impayé d'énergie 1 360,74 €
Impayé de téléphone - -
Impayé locatif 8 9 844,00 €
Sous-total Maintien 35 14 977,69 €
Mise en jeu de garantie |Mise en jeu de garantie 2 1 276
Sous-total Mise en jeu 2 1 276
TOTAL 106 36 706,68 €
Nombre de Somme des
Type Nature garantie garanties
accordées accordées
Accès au logement Garantie de paiement des loyers 24 32 258,94 €
Direction de l'Habitat et du logement - Cellule FSL - FT/CM - 16/01/2026 Communication des décisions prises dans le cadre des aides du
Fonds de Solidarité pour le Logement de l'Eurométropole de Metz Entre le 1er janvier et le 16 janvier 2026
Détail par communes
Types d'aides. ::::
: : l'Mise en
jeu de
garantie
Communés e : Ji Accès. | Maintien
Amanvillers
uen
Ars-sur-Moselle
Augn
Le Ban-Saint-Martin
Châtel-Saint-Germain
Chesi
Chieulles
Coin-lès-C
Coin-sur-Seille
Cu
F
Gravelotte
Ju
Juss
uen
Less
Longeville-lès-Metz
Lorry-lès-Metz
Lorry Mard
Marieulles
Ma
La Maxe
Mécleuves
Metz
M
Montigny-lès-Metz
Moulins-lès-Metz
Noisseville
Nouil
Peltre
Plai Île
Pou
Pourno:
Roncourt
Rozérieulles
Saint-Julien-lès-Metz
Saint-Privat-la-M ne
Sainte-Ruffine
Saul
-Chazelles
Vantoux
Van
Vaux
Vernéville
Woi
hétive
Nombre.
ï' total Montants
‘d'aides: ss
399,05 €
1 355,00 €
192,00 €
2 044,44 €
1 921,00 €
25 540,51
2 504,32
148,09
2 397,00
Direction de l'Habitat et du logement - Cellule FSL - FT/CM - 16/01/2026 | [ EUROMÉTROPOLE
METZ Eléments de bilan
Fonds d'Aide aux Jeunes
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Activité du comité local d'attribution :
collectifs
Nb de comités 2
Nb de dossiers individuels traités E4
Nb de projets collectifs 4
Nb de dossiers acceptés 555
Nb de rejets* 159
Consommation des crédits :
Montant total demandé 69 B6:1€
Montant total accordé AESSSET €
Montant total dépensé suite aux 44 383,27 €
ajouts/annulations
Aide moyenne par dossier 84€
Montant projets collectifs 17 3068€
Montant total dépensé dont projets 61 689.57 € | [ EUROMÉTROPOLE
METZ
Montant par type d’aides individuelles accordées :
Alimentaire 29 520 €
Transport 8499.28€
Permis 4392€
Assurance voiture 995.74 €
Formation 975.79€
Hygiène/Santé 595€
Vêtements/chaussures 171.4 €
Autre (abonnement téléphonique,
aides à la recherche d'emploi...) 1807.16 €
Total 46 955.37 €
Détails des aides individuelles par Communes :
Liste des communes Narnbre de dBSsiets NAPARE Hé Montants attribués acceptés bénéficiaires
ARS SUR MOSELLE 9 6 400.6€
AUGNY 5 1 405.9 €
LE BAN SAINT MARTIN 2 2 95.5 €€
MARLY 2 1 230 €
MONTIGNY LES METZ 43 34 2391.44€
MOULINS LES METZ 4 477.4€
NOUILLY 1 125.3 €
SCY CHAZELLES 1 130.3 €
WOIPPY 54 20 2772.8 €
METZ 433 253 39 926.13€
Total 555 323 46955.37€ | EUROM ÉTROPOLE
METZ Eléments de bilan
Fonds d'Aide aux Jeunes
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Activité du comité local d'attribution :
Nb de comités Sa
Nb de dossiers individuels traités 807
Nb de projets collectifs 7
Nb de dossiers acceptés 500
Nb de rejets* 107
Consommation des crédits :
Montant total demandé +5 64602
Montant total accordé 4358081€
Montant total dépensé suite aux 42361.81€
ajouts/annulations
Aide moyenne par dossier one
Montant projets collectifs 17 207SRE
Montant total dépensé dont projets 59 569.75 €
collectifs :[ EUROMÉTROPOLE
METZ
Montant par type d’aides individuelles accordées :
Alimentaire 28010 €
Transport 7258.8€
Permis 5470 €
Assurance voiture 2442 €
Formation 555.9 €
Hygiène/Santé 705 €
Vêtements/chaussures 441.41 €
Autre (abonnement téléphonique,
aides à la recherche d'emploi...) 845€
Total 43 530.31 €
Détails des aides individuelles par Communes :
Liste des communes ne jonrese Montants attribués
ARS SUR MOSELLE 2 2 380.6€
AUGNY 2 À 140.6€
LE BAN SAINT MARTIN 4 1 250€
LONGEVILLE LES METZ 5 5 916.9€
LORRY LES METZ 2 1 100 €
MARLY 8 4 402.7€
MONTIGNY LES METZ 56 29 1982.7€
MOULINS LES METZ 6 6 745.9€
POUILLY 1 1 100 €
SCY CHAZELLES 1 1 250€
WOIPPY 33 24 3919 €
METZ 383 257 34 341.91€
Total 500 332 43530.31€ iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20260202-2026-02-DC18-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2026-02-DC18
lundi 2 février 2026
DE
Communication des décisions.
5.4 - Delegation de fonctions
Catherine DELLES
04/02/2026
057-200039865-20260202-2026-02-DC18-DE
99_DE-18.pdf
04/02/26 08:56
04/02/26 08:57
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
04/02/26 10:52
: 04/02/26 10:53
Reçu . Catherine DELLES
En cours de transmission
04/02/26 10:56
h ‘04/02/26 10:59
Transmis en Préfecture LL
Accusé de réception reçu