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Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Loigné-sur-Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - 5. Liste DCM 2023 09 07)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA ROCHE-NEUVILLE
–
Séance du 7 septembre 2023
Liste des délibérations de l’organe délibérant
N°
délibération Libellé Décision
2023-09-D-01
Annulation de la délibération n° DCM 2023-07-D-09 Ayant
pour objet - Décision modificative n° 01/2023 au Budget
Lotissement Grand Maison
Approuvée
2023-09-D-02 Présentation du projet – Aménagement entrée de Bourg de Loigné- RD1 Approuvée
2023-09-D-03
Réalisation d’un boulodrome et d’un club House sur la
commune déléguée de Loigné Sur Mayenne : Travaux –
Résultat de la consultation des entreprises
Approuvée
2023-09-D-04
Aménagement d’un boulodrome et d’un club house – Loigné
sur Mayenne : Demande de subvention Fonds Pays de Loire
Investissement Communal
Approuvée
2023-09-D-05 Lotissement Pièce Martin à Loigné sur Mayenne : Assujettissement à la TVA Approuvée
2023-09-D-06 Lotissement Pièce Martin à Loigné sur Mayenne : Choix du Notaire Approuvée
2023-09-D-07 Réalisation d’un prêt court terme « Relais Subventions » Approuvée
2023-09-D-08 Tarifs 2024 – Locations des salles communales Approuvée
2023-09-D-09 Révision de l’indemnité de gardiennage de l’église Approuvée
2023-09-D-10 Demande de participations financières scolaires à la ville de Château-Gontier-Sur-Mayenne - Année 2022/2023 Approuvée
2023-09-D-11 RPI Loigné sur Mayenne/Marigné-Peuton : Participation financière – Année 2023/2024 Approuvée
2023-09-D-12 Décision modificative n° 01/2023 au Budget général de la commune Approuvée