Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm 23 fevrier 2021
Compte-Rendu - compte rendu cm du 12.12 2022
Compte-Rendu - 07.2023 compte rendu cm du 11.07 2023
Compte-Rendu - 05.2023 compte rendu cm du 22.05 2023
Compte-Rendu - compte rendu cm du 17.10 2022
Compte-Rendu - compte rendu cm du 17.10 2022 2
Compte-Rendu - compte rendu cm 13 octobre 2020
Compte-Rendu - compte rendu cm du 14.11 2022
Compte-Rendu - compte rendu cm du 14.11 2022 2
Conseil Municipal - 03.2023 cpte rendu cm du 27.03 2023
Compte-Rendu - 09.2023 compte rendu cm du 19.09 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nâves-Parmelan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 09.2023 compte rendu cm du 19.09 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
Le
mardi
12
Septembre
2023
TITI.
AA MAIRIE NAÂVES
PARMELAN
74370
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
mardi
19
septembre
2023
20
heures
00
ORDRE
DU
JOUR
l - Affaires
Générales -Bail
du
café
de
la
Poste
: Reconduction
du
bail
et
augmentation
du
loyer
-Baux
ruraux
: Revalorisation
de
l'indice
des
fermages
2023
11 -
Voirie/Travaux
-RDS5
: Acquisition
de
terrain
à Monsieur
et
Madame
Vanthournoudt
-Route
du
Fier
: Vente
de
terrain
à Mme
Legon
Sandrine
HI - Décisions prises par
délégation
-Appartement
du
Groupe
scolaire
: Revalorisation
du
loyer
au
1°’
septembre
2023
-Chaufferie
: Modification
du
réseau
EU
-Location
de
Terrain
: Fin
de
bail
avec
remise
en
état
de
la
parcelle
IV
-Questions
diverses
Pour
Le
Maire,
La
1ère
Adjointe
Procès-Verbai
du
CM
du
19
septembre
2023 COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
SEPTEMBRE
2023
Le
mardi
19
septembre
2023
à 20
heures,
le conseil
municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué
en
date
du
mardi
12
septembre
2023,
s'est
réuni
à
la
salle
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Christophe
PONCET.
Présents
(9)
: Emilie
ANXIONNAZ,
Murielle
BERLIOZ,
Guido
DIETRICH,
Marcel
GIANNOTTY,
Anne
HISCOCK,
Johan
PANISSET,
Sylvain
PANISSET.
Jeffrey
PATUREL,
Christophe
PONCET,
Procurations
(6)
: Agnès
BERNARDE
à
Emilie
ANXIONNAZ,
Anne
FERRY
à
Marcel
GIANNOTTY,
Sandrine
DJOUDI
à
Murielle
BERLIOZ,
Bruno
DURET
à Johan
PANISSET,
Kristel
VERRECCHIA
à
Guido
DIETRICH,
Pierre-Alain
CHARRETIER
à
Sylvain
PANISSET.
Public
: O
Secrétaire
de
séance
: Anne
HISCOCK
Monsieur
le maire
propose
de
rajouter
un
point
à l’ordre
du
jour
:
e
Signature
de
la
convention
NEFLE
pour
le
projet
« Notre
école
faisons-la
ensemble
» et
conventionnement
pour
« développer
les
pratiques
sportives
»
>
Accord
de
l'assemblée.
KE
70
— Approbation
du
compte-rendu
précédent
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
11
juillet
2023
est
approuvé
à
l'unanimité
des
présents.
71
- 42/2023
-
Retrait
de
la
délibération
40/2023
concernant
le
Bail
du
Café
de
La
Poste
: Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
la
reconduction
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'assemblée
lors
du
dernier
Conseil
Municipal
l'a
autorisé
par
délibération
à
reconduire
et
actualiser
le
bail
du
Café
de
la
Poste
qui
arrivait
à
échéance
le
30
juin
2023.
Cependant,
la
Préfecture
nous
rappelle
que
l'assemblée
a
donné
délégation
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
13
octobre
2020
pour
« décider
de
la conclusion
et de
la révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans
».
La
notion
de
louage
de
chose
est définie
dans
le code
civil
comme
« un
contrat
par
lequel
l’une
des
parties
s’oblige
à faire
jouir
à l’autre
d'une
chose
pendant
un
certain
temps,
et
moyennant
un
certain
prix
que
celle-ci
s'oblige
à payer
» (article
1709
du
code
civil).
Le
bail
commercial
est
un
contrat
de
location
d'un
local
dans
lequel
est
exercé
une
activité
commerciale,
industrielle
ou
artisanale,
il appartient
donc
à
la catégorie
des
contrats
portant
louage
de
choses.
Les
délégations
accordées
au
titre
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales
ont
été
analysées
comme
des
délégation
de
pouvoir,
ce
qui
entraîne
le
dessaisissement
du
conseil
municipal
de
sa
compétence
dans
les
attributions
confiées
au
maire.
Il est
rappelé
que
les
délibérations
prises
en
méconnaissance
des
délégations
accordées
au
maire
sont
illégales.
Le
maire
dernande
donc
au
conseil
municipal
de
procéder
au
retrait
de
la
délibération
40/2023.
Entendu
l'exposé,
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil Municipal,
à l'unanimité,
e
Procède
au
retrait
de
la délibération
n° 40/2023
72-43/2023
— Baux
ruraux
: Revalorisation
de
l'indice
des
fermages
2023
L'indice
des
fermages
2023
est
de
116.46,
selon
l'arrêté
du
18
juillet
2023
paru
au
journal
officiel
du
21
juillet
2023.
L'indice
national
des
fermages
progresse
de
5.63%
par
rapport
à
l'indice
des
fermages
2022
contre
+3.55%
entre
2021
et
2022.
La
hausse
se
poursuit
depuis
la
campagne
2018
Depuis
la
loi
de
modernisation
de
l'agriculture
de
2010,
l'indice
national
des
fermages
est
fixé
par
arrêté
ministériel
chaque
année.
L'indice
de
fermage
2023
s'applique
pour
toutes
les
échéances
annuelles
du
1°
septembre
2023
au
31
août
2024
sur
l'ensemble
du
territoire
français
et
pour
toute
production.
Cet
indice
sert
à
réévaluer
le
prix
de
location
des
terres.
Entendu
l'exposé
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Le
Conseil Municipal
e
Donne
son
accord
pour
appliquer
aux
baux
ruraux
de
la
commune
l'indice
des
fermages
constaté
pour
l'année
2023
à
la
valeur
de
116.46.
Cet
indice
est
applicable
pour
les
échéances
annuelles
du
1er
octobre
2023
au
30
septembre
2024.
La
variation
de
cet
indice
par
rapport
à
l'année
précédente
est
de
+5.63%.
Procès-Verbal
du
CM
du
19
septembre
2023 73-
44/2023-RD5
: Acquisition
de
parcelle
le
long
de
la
voirie
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
pour
permettre
la
création
de
trottoirs
le
long
de
la
RD5,
des
achats
de
terrains
ont
été
nécessaires.
Suite
à
la
rencontre
avec
les
riverains
concernés,
la
commune
a
proposé
un
prix
identique
pour
tous
de
30€/m2. Il
est
donc
nécessaire
de
procéder
à
la
rédaction
des
actes
pour
permettre
l'acquisition
des
portions
de
parcelles
concernées. Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'assemblée
a
déjà
validé
l'achat
de
parties
de
parcelles
appartenant
aux
indivisions
PANISSET,
PATUREL
et
CAILLAT-ROUILLOT
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
22
mai
2023,
ceux-ci
ayant
signé
les
documents
d'arpentage.
Les
derniers
propriétaires
concernés
par
ces
acquisitions,
l’indivision
VANTOURNHOUDT-DUBOIS,
ont
signé
les
documents
d'arpentage
utiles
à
l'échange
et
les actes
vont
donc
pouvoir
être
rédigés.
e
_
L'indivision
VANTOURNHOUDT-DUBOIS
cède
une
portion
des
parcelles
1514
et
359
pour
respectivement
14m2
et
8m?
au
prix
de
30€/m2.
Ces
parcelles
seront
renumérotées.
L'indivision
cède
à la commune
les 22m?
pour
la somme
de
660€.
Entendu
l'exposé
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Le
Conseil
Municipal
e
Décide
d'acheter
les
morceaux
des
parcelles
renumérotés
1514
(14m2)
et
359
(8m2)
de
l'indivision
VANTOURNHOUDT-DUBOIS
pour
la
somme
de
660€.
e
Dit
que
les
parcelles
seront
renumérotées
prochainement.
e
Dit
que
les
frais
d'acte
seront
pris
en
charge
par
la commune.
74
—
Route
du
Fier
: Vente
de
terrain
au
Crêt
Martian
Monsieur
Giannotty
rappelle
le
courrier
de
Madame
LEGON
Sandrine
du
10
février
2023
par
lequel
elle
fait
part
de
son
souhait
de
racheter
une
partie
de
la
parcelle
A734,
entre
20
et
40m?,
qui
appartient
à
la
commune
et
qui
jouxte
ses
parcelle
(A735
et
A736)
ce
qui
permettrait
de
sécuriser
la
sortie
de
sa
propriété.
À
ce jour,
l'assemblée
ne
s'est
pas
encore
positionnée
et
aucune
réponse
n'a
été
faite
à Mme
LEGON.
Lors
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
26
juin
dernier
cette
question
a été
de
nouveau
repoussée
pour
permettre
aux
élus
de
se
rendre
sur
place
pour
constater
et
mieux
visualiser
les
lieux.
Ceux-ci
se
sont
rendus
sur
place
et
ont
constaté
la
légitimité
de
la
demande
de
cession
de
la
pointe
de
la
parcelle
A734
qui
faciliterait
et
sécuriserait
la
sortie
de
la
propriété
de
Mme
LEGON
sur
la
RD.
Monsieur
Giannotty
demande
à
l'assemblée
de
se
positionner
sur
cette
demande
et
sur
l'offre
du
prix
de
vente
à
proposer.
Entendu
l'exposé
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Le
Conseil
Municipal
e
Décide
rencontrer
Mme
LEGON
pour
lui expliquer
la proposition
de
la commune
e
Décide
de
vendre
un
morceau
de
la
parcelle
À
734
Z5-
45/2023
—
Ecole
: Convention
NEFLE
« Notre
Ecole
Faisons-La
Ensemble
» et
Conventionnement
pour
«
Développer
les
pratiques
sportives
»
Mme
Anxionnaz
explique
à
l'assemblée
qu'à
la
rentrée
scolaire
2022,
le
Président
de
la
République
a
installé
le conseil
national
de
refondation
avec,
pour
l'Education
Nationale,
le
dispositif
« Notre
école
faisons-la
ensemble
» qui
constitut
un
cadre
pour
des
concertations
locales
visant
à
faire
émerger
collectivement
des
initiatives
nouvelles,
de
nature
à
améliorer
la
réussite,
le bien-être
des
élèves
et à réduire
les
inégalités.
Démarche
volontaire,
ce
dispositif
constitue
une
réelle
opportunité
pour
les
équipes
éducatives,
les
parents
et
les
collectivités
territoriales
de
proposer
des
solutions
au
plus
près
des
besoins
de
la
communauté
scolaire
en
s'appuyant
sur
la capacité
d'innovation
des
acteurs
de
terrain.
Elle
permet
aux
écoles
volontaires
de
bénéficier
de
financement,
dans
le
cadre
d’un
fonds
d'innovation
pédagogique
(FIP).
L'école
Primaire
a
proposé
un
projet
et
la
commission
académique
« FIP
» a attribué
un
montant
de
9
851.65
€
à
notre
école
pour
la
mise
en
œuvre
de
son
projet.
Pour
permettre
le
démarrage
effectif
du
projet,
il convient
d'établir
une
convention
qui
précisera
les
besoins
financiers
et
les
modalités
de
versement.
Mme
Anxionnaz
propose
donc
à
l'assemblée
d'autoriser
le
Maire
à
signer
cette
convention
de
financement
dans
le
cadre
du
Fonds
d'innovation
Pédagogique
(FIP).
Procès-Verbal
du
CM
du
19
septembre
2023 Entendu
l'exposé
Après
en
avoir délibéré,
à
l'unanimité,
Le
Conseil Municipal
e
Autorise
le Maire
à
signer
la
convention
de
financement
dans
le cadre
du
FIP
e
Retient
que
notre
école
a présenté
un
projet
pédagogique
d'un
montant
de
27
767.65€
et qu'elle
a été
attributaire
d'un
financement
de
9
851.65€
76
—
Décisions
prises
par
délégation
-Appartement
du
Groupe
scolaire
: Revalorisation
du
loyer
au
1°
septembre
2023
avec
IRL
du
1«
trimestre
2023
(138.61)
soit
599€/mois
-Appartement
Combaray
: Revalorisation
du
loyer
au
1*
août
2023
avec
IRL
du
2ère
trimestre
2023
(140.59)
soit1
300.55€
-Chaufferie
: Modification
du
Réseau
Défenses
Incendie
RIA
: 2
933.48€
-Location
de
Terrain
: M.
Auzeil
Fin
de
bail
au
5
octobre
2023
avec
remise
en
état
de
la
parcelle
sans
délai.
-Location
de
Terrain
: M
et
Mme
Fargier
Reconduction
de
bail
à
compter
du
1/10/2023
pour
une
année
et
un
loyer
de
50€.
-Nettoyage
des
vitres
de
la
mairie
et
du
groupe
scolaire
: Les
Nettoyeurs
pour
1 937.88€
TTC
-Rénovation
du
monument
du
CEU:
Maçonnerie
par
BOEHLER
et
Fils
pour
31
410.14€
HT
et
Barrières
et
ferronnerie
par
Tardivel
Antoine
pour
6
585.60€
-Entretien
des
bâtiments
scolaires
le
mercredi
Cécilia’s
Cleaning
Compagny
pour
480€
pour
4
interventions
par
mois.
-Espace
public
Route
des
Combes
: Fourniture
et
mise
en
place
d'un
bloc
de
béton
pour
interdire
l'accès
à
un
chemin
communal
: Sarl
Deletraz
TP
pour
540€
TTC
727
—
Informations
et
questions
diverses
e
Mise
en
place
de
panneaux
d'interdiction
de
stationner
sur
la
commune
o
La
Commune
a
fait
refaire
la
signalisation
horizontale
(marquage
au
sol)
et
a
installé
de
nouveaux
panneaux
de
circulation,
de
stationnement
ou
changé
certains
déjà
en
place
mais
vieillissants.
Les
panneaux
d'interdiction
de
stationnement
ne
font
que
rappeler
des
zones
d'interdiction
existantes.
Le
Conseil
rappelle
que
des
parkings
existent
au
centre
du
village
pour
l'accueil
des
invités.
o
La
Commune,
pour
ralentir
les véhicules
projette
de
passer
toute
la traversée
du
village,
de
l'entreprise
Cohendet
au
Crêt
Martian
en
zone
30.
e
Problématique
des
campeurs
au
pont
de
Nâves
: Toilettes
sèches
?
o
L'augmentation
de
la
fréquentation
des
campeurs
au
Pont
de
Nâves
par
rapport
à
l'hygiène
et
au
stationnement
a été
soulevé.
1.
Les
campeurs
sous
tentes
et
vans
n’ont
pas
de
toilettes
et
cela
pose
un
problème
sanitaire.
2.
L'occupation
du
parking
par
les
campeurs
et
camping-caristes
pose
un
problème
de
stationnement
pour
les
simples
promeneurs
qui
viennent
à
la
journée.
Doit-on
limiter
le
temps
de
stationnement
?
3.
Ilya
de
plus
en
plus
de
gros
véhicule,
il faut
réfléchir
à
un
système
pour
réduire
les
possibilités
de
stationnement
de
ceux-ci.
Idéalement
la
pose
d'un
gabarit
serait
parfaite.
&
Les
élus
décident
de
mettre
en
place
le gabarit
le plus
rapidement
possible.
&
Les
élus
vont
se
renseigner
sur
l'aménagement
de
toilettes
sèches
en
évitant
de
réduire
les
places
de
stationnement
et
pour
un
système
qui
demande
le
moins
d'entretien
possible
(voir
ceux
installés
au
Col
de
la
Forclaz
par
exemple).
e
Point
sur
le personnel
et
la rentrée
scolaire
o
Rentrée
scolaire
:
&
94
enfants
répartis
en
4
classes.
&
Tout
s’est
bien
passé,
les
enseignants
n'ont
pas
changés.
o
Restauration
scolaire/Garderie
Périscolaire
:
1.
Depuis
la
rentrée
une
nouvelle
société,
Sud
Est
Restauration
a
remplacé
1001
repas.
Quelques
ajustements
doivent
encore
être
faits.
2.
La
commune
a
mis
en
place
le prélèvement
par
mandat
SEPA
pour
le paiement
des
factures
de
Cantine
et garderie
Périscolaire.
Cela
simplifiera
la gestion
des
paiements
pour
les
familles
et
pour
la
mairie.
Les
chèques
ne
pourront
plus
très
prochainement
être
déposés
en
mairie,
les
familles
elles-mêmes
devront
les
envoyer
au
SGC
d'Annecy.
Le
système
de
paiement
chez
un
buraliste
avec
le
QR
code
permet
un
paiement
en
espèces,
en
chèque
ou
en
CB.
La
commune
souhaite
développer
le
paiement
par
prélèvement.
Procès-Verbal
du
CM
du
19
septembre
2023 3.
Mme
Anxionnaz
explique
que
l'entreprise
nettoyant
les vitres
à
la mairie
et
au
groupe
scolaire
ne
passe
plus
qu’une
fois
par
an
depuis
quelques
années.
Elle
suggère
qu'un
second
passage
soit
remis
en
place
et
négocié
pour
le prochain
budget
de
2024.
o
Personnel
communal
:
-
1
agent
à
l'école
et
à
l’entretien
des
bâtiments
toujours
en
arrêt
(du
1.09
au
1.10.2023)
il est
remplacé
depuis
le 14/09
par
Sophie
SCHIRRER
et
entre
le 4
et
le 14/09
par
Eloïse
Brethes
et
Marie
Gaillard
Le
poste
de
Laura
(plonge
à la cantine,
assistance
au
service
et ménage
de
la salle
polyvalente)
+
ménage
de
la
mairie
a été
pourvu
par
Alexandra
FRANCIOLI,
en
disponibilité
de
la
mairie
de
Groisy.
-
Le
grand
ménage
du
mercredi
au
bâtiment
scolaire
est
effectué
par
une
auto-entrepreneuse
Cécilia’s
Cleaning
Compagny.
-
Le
ménage
du
soir
du
groupe
scolaire
est
repris
par
Lorick
COMBAZ
a
qui
nous
avons
refait
un
CDD
pour
l’année
scolaire
et
Guilbaud
FAURE
à compter
de
début
octobre
et jusqu’à
la
fin
de
l’année
scolaire.
-
Morgane
VIAL,
ATSEM
dans
la
classe
des
Petits-Moyens-Grands
d’Agnès,
va
passer
titulaire
et
être
mise
en
stage
au
1‘
septembre
(au
lieu
du
1°" juin
comme
prévu)
suite
à
sa
candidature
sur
le poste
vacant.
Elle
aura
un
poste
à
30h50.
-
Aucun
changement
pour
Gisèle
TROIA.
Demande
d'un
administré -
Un
administré
informe
que
certains
arbres
dans
la
forêt
communale,
dans
la
parcelle
1 sont
brûlés,
malades.
La
commission
Bois,
Forêt
et
environnement
prendra
contact
avec
l'ONF
pour
visiter
la
parcelle
en
question.
Prochains
Conseils
Municipaux
:
e
17/10
à 20h00
CM
Public
Prochaines
Réunions
ou
Manifestations
:
e
09/10/2023
à
19h
Commission
Travaux
Séance
levée
à
22h30
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Anne
HISCOCK
Christophe
PON
Procès-Verbal
du
CM
du
19
septembre
2023