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Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune d'Elliant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aviation,
Conseil municipal du 03 octobre 2024 √ APPROUVÉE PAR LE CONSEIL × REFUSÉE PAR LE CONSEIL Liste des délibérations √ DELIBERATION N° 2024/04/01 OBJET : Approbation du compte rendu de la dernière séance √ DELIBERATION N° 2024/04/02 OBJET : Affaire foncière – Régularisation de Larlan √ DELIBERATION N° 2024/04/03 OBJET : Affaire foncière - Kerrouan √ DELIBERATION N° 2024/04/04 OBJET : Maison de Calan - Avenants √ DELIBERATION N° 2024/04/05 OBJET : Budget principal – Décision modificative n°1 √ DELIBERATION N° 2024/04/06 OBJET : Bagad – Convention tripartite √ DELIBERATION N° 2024/04/07 OBJET : CCA – Programme d’Intérêt Général Logement Vacants – Groupement de commandes √ DELIBERATION N° 2024/04/08 OBJET : CCA – Charte « Tous engagés pour le climat » √ DELIBERATION N° 2024/04/09 OBJET : CCA – Pacte financier et fiscal √ DELIBERATION N° 2024/04/10 OBJET : CCA – Rapport annuels 2023 Conseil municipal du 03 octobre 2024 √ APPROUVÉE PAR LE CONSEIL × REFUSÉE PAR LE CONSEIL √ DELIBERATION N° 2024/04/11 OBJET : Dénomination d’un espace public – Cour Valentin LE BRIS / Porzh Valantin Ar Brizh √ DELIBERATION N° 2024/04/12 OBJET : GRDF Compte rendu d’Activité de Concession (CRAC) 2023 √ DELIBERATION N° 2024/04/13 OBJET : Université de Bretagne Occidentale – Motion de Soutien