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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Elliant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Conseil
municipal
du
07
avril
2026
Liste
des
délibérations
t
.
Absent{e)
Élu
Présent(e)
Sans
pouvoir
Avecpouvoir
A donné
pouvoir
à
Nicolas
POSTIC
X
Daniel
CAUGANT
x
Annaïck
COTTEN-BIANIC
x
Baptiste
GOACHET
X
Amélie
LE
SAUX
x
Yohan
LE
GUIRRIEC
X
Catherine TOUZÉ
x
Loïc
COUSTANS
X
Fiachra
MAC
AN
TSAOIR
X
Odile
COTTEN
x
Pascale
PICHON
X
René
LE
BARON
X
Emeline
LE BARON
Guénaëlle
ANDRO
X
Pascal
LE
SAUX
x
Amélie
LE SAUX
David
LE
DEZ
X
Emeline
LE
BARON
X
Adeline
CALLIGARO
x
Olivia
LE
GOFF
X
Antonin
NIGER
X
Marie
COTTEN
x
Frédéric
CORBEL
x
Daniel
JOUBERT
x
Sonia
LE
GALL
X
TOTAL
21
0
2
V
APPROUVÉE
PAR
LE
CONSEIL
X
REFUSÉE
PAR
LE
CONSEIL Conseil
municipal
du
07
avril
2026
V
DELIBERATION
N°
2026/04/01
OBJET
: Création
et
composition
des
commissions
municipales
V
DELIBERATION
N°
2026/04/02
OBJET
: CCAS
-
Election
des
membres
élus
du
conseil
d'administration
v
DELIBERATION
N°
2026/04/03
OBJET
: CAO
-
Election
des
membres
v
DELIBERATION
N°
2026/04/04
OBJET
: Désignation
des
représentations
de
la
commune
dans
les
instances
V
DELIBERATION
N°
2026/04/05
OBJET
: Délégation
du
conseil
au
maire
vV
DELIBERATION
N°
2026/04/06
OBJET
: Compte
Financier
Unique
-
Exercice
2025
v
DELIBERATION
N°
2026/04/07
OBJET
: Reprise
et
affectation
définitive
des
résultats
du
CFU
2025
Validation
des
délibérations
effectuée
en
mairie
le
09
avril
2026,
Au
registre
sont
les
signatures
Secrétaire
de
séance,
Le
maire,
Daniel
CAUGANT
Nicolas
POSTIC
V
APPROUVÉE
PAR
LE
CONSEIL
X
REFUSÉE
PAR
LE
CONSEIL