Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 2
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des delibs
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 2
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune d'Elliant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Conseil municipal du 08 février 2023
√ APPROUVÉE PAR LE CONSEIL × REFUSÉE PAR LE CONSEIL
Liste des délibérations
√ DELIBERATION N° 2023/01/01
OBJET : Approbation des comptes rendus de la dernière séance
√ DELIBERATION N° 2023/02/02
OBJET : Débat d’orientations budgétaires 2023
√ DELIBERATION N° 2023/01/03
OBJET : Dénomination d’une venelle
√ DELIBERATION N° 2023/01/04
OBJET : Désignation d’un correspondant incendie et secours
√ DELIBERATION N° 2023/01/05
OBJET : SDEF – Géoréférencement
√ DELIBERATION N° 2023/01/06
OBJET : Stade de Keryannick – Approbation de l’avant-projet définitif portant sur
la mise en accessibilité des tribunes et la création de sanitaires
√ DELIBERATION N° 2023/01/07
OBJET : CCA – Avenant au règlement d’usage commun des locaux de la
médiathèque
√ DELIBERATION N° 2023/01/08
OBJET : PLU – Modification n° 1
√ DELIBERATION N° 2023/01/09
OBJET : Tableau des emplois – Modification