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Déliberation - liste 290126
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bessé-sur-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - liste 290126)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
de
Départemen
fa Sarthe
Mairie
(6OEL)
HNBJAST-188188
#2G
1OZ
‘F4
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 29 JANVIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Les conseillers municipaux réunis en séance du jeudi 29 janvier 2026 ont délibéré sur les sujets suivants :
Nombre de Conseillers
En exercice : 17
Présents : 11
Votants : 11
Date convocation : 23/01/2026
Date d'affichage : 23/01/2026
M. LEROY Michel est élu secrétaire de séance.
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Convention cadre «Petites Villes de Demain » (PVD) valant opération de
revitalisation du Territoire (ORT) de la communauté de communes des Vallées
de la Braye et de l’Anille (CCVBA) — Avenant n°1 prorogation (délibération
n°202601DL001)
FINANCES
2. Vote des subventions 2026 aux associations (délibération n°202601DL002)
3. Encart publicitaire — Participation d'ÉCLAIRION (délibération n°202601DL003)
4. Budget principal de la commune - Dépenses par anticipation (délibération
n°202601DL004)
dl
Page 1 sur 2
J C 9. Location salle La Pléiade — Remise gracieuse (délibération n°202601D1005)
6. Subvention Téléthon — Course école primaire (délibération n°20201DL006)
7. Création tarif - Activité dans les écoles - « Savoir Rouler à Vélo » (délibération
n°202601DL007)
8. Location d’aquabikes — Piscine du Grand Lucé — Convention avec la commune
du Grand Lucé (délibération n°202601DL008)
9. Séance de natation pour les résidents d'EHPADs - Convention d'utilisation de la
piscine du Grand-Lucé (délibération n°202601DL009)
10. Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) 72 — Disponibilité d’un
sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail à la commune —
Convention (délibération n°202601D1010)
11. Recrutement d’un chef Projet — Prolongation de partenariat et de
financement du poste de chef PVD (délibération n°202601DL011)
RESSOURCES HUMAINES.
12.Adhésion au service d’assistance du psychologue du travail (délibération
n°202601DL012)
Fait à Bessé-Sur-Braye, Mardi 25 février 2025
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
M. LEROY Michel, | D EVE Qué.
F à 23
Date de mise exfigne sur www.besse-sur-braye.fr. : pen 202€;
JU
Page 2 sur 2
(60EL)
HNEJAST-188189
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