Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 6 d2026 21 annexe
Déliberation - 2 d2026 19 election du maire
Conseil Municipal - tableaux des conseillers municipaux
Déliberation - 3 d2026 26 creation et composition des commissions
Conseil Municipal - 22 d2026 36 reglement interieur du conseil municip
Déliberation - 19 d2026 34a nombre de membres du conseil dadminis
Conseil Municipal - 9 d2026 23 delegation dattribution du conseil muni
Déliberation - 20 d2026 34b ccas election des membres du conseil
Conseil Municipal - 3 tableau conseil municipal
Conseil Municipal - D2026 014 Tableau du Conseil municipal
Conseil Municipal - 3 d2026 19 tableau du conseil municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3 d2026 19 tableau du conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
HAUTE-SAVOIE
ARRONDISSEMENT
BONNEVILLE
EPCI à fiscalité propre :
CCFG
Effectif légal du conseil municipal
19
COMMUNE :
VOUGY
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le 24/03/2026
ID : 074-217403120-20260321-D2026_19-DE
L
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-demnier alinéa de l'article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT,
par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;
2° Entre conseillers élus le même jour, par Le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de
1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l’article L. 273-11 du code électoral.
Qualité Date d Date de la plus ne | Conseiller
Ordre Fonction! (M. ou NOM ET PRÉNOM ce ce récente élection à | ° ne si communautaire Mme) naissance la fonction can Il at
{en chiffres)
1 Maire M. | MASSAROTTI Yves 14/11/1956 | 21/03/2026 17 OUI
2 Premier adjoint M. LAURENSON David 13/12/1969 21/03/2026 18
3 Deuxième adjoint | Mme |CAPRI Brigitte 27/01/1957 | 21/03/2026 18 OUI
4 Troisième adjoint M. DÉPOISIER Mathieu 01/05/1981 21/03/2026 18
5 Quatrième adjoint Mme |PASQUALIN Martine 20/02/1961 21/03/2026 18
6 Conseiller municipal M. | VALENTINI Christian 24/11/1945 15/03/2026 475
7 Conseiller municipal M. |MENEGON Daniel 24/12/1963| 15/03/2026 475
g | Conseiller municipal M. | SCANU Stéphane 24/01/1965 | 15/03/2026 475
Conseiller municipal |}. |DECROUX Elisabeth 18/09/1965 | 15/03/2026 475 9 délégué
10 Conseiller municipai | Mme |BOUACHRAOUI Saïda 18/12/1965 15/03/2026 475
41 | Conseiller municipal M. |GENOVA Antonio 14/01/1969 | 15/03/2026 475
32 | Conseiller municipal Mme |PEPIN Nathalie 11/11/1971 15/03/2026 475
33 | Conseiller municipal Mme |AZZOPARDI Karen 07/04/1980 15/03/2026 475
34 | Conseiller municipal M. |DEPOISIER Fabrice 27/04/1980 | 15/03/2026 475
35 | Conseiller municipal Mme |LEDRU Sindy 30/05/1983 | 15/03/2026 475
16 | Conseiller municipal M. |VOTTERO Cédric 17/09/1985 | 15/03/2026 475
17 Conseiller municipal | Mme |'AKKAOUI Clémence 18/01/1991 15/03/2026 475
18 Conseiller municipal | Mme |DEBBICHE Frédérique 17/09/1965 15/03/2026 165
19 | Conseiller municipal M. | JACQUARD Hervé 11/03/1974! 15/03/2026 165
Cachet de la mai Certifié par le maire, A VOUGY, le 21 mars 2026
_# Le Maire -
Yves MASSAROTTI
tr
: D
| PE
| Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint) ou conseiller.
=
Ge LTD
SLOT