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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - conseil 2024 09 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
N° OBJET
096 Désignation du secrétaire de séance
097 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2024
098 Economie – inventaire des zones d’activité économique
099 Assainissement – modification du zonage
100 Finances – budget annexe zones d’activité économique - suppression
101 Finances – budget principal – AP-CP
102 Finances – budget principal – décision modificative n°01
103 Finances – budget annexe assainissement collectif – décision modificative n°01
104 Finances – budget annexe assainissement non-collectif – décision modificative n°01
105 Finances – demande de subvention de la MIFE
106 Finances – demande de subvention du Théâtre du Pilier
107 Fonds de soutien à l’investissement communal – versement à la commune de Bourg-sous-Châtelet
108 Fonds de soutien à l’investissement communal – versement à la commune d’Etueffont
109 Fonds de soutien à l’investissement communal – versement à la commune de Lepuix
110 Fonds de soutien à l’investissement communal – versement à la commune de Petitefontaine
111 Fonds de soutien à l’investissement communal – versement à la commune de Petitmagny
112 Fonds de soutien à l’investissement communal – versement à la commune de Saint-Germain-le-Châtelet
113 Ressources humaines – médecine professionnelle et préventive – convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Territoire de Belfort – avenant n°02
114 Ressources humaines – protection sociale complémentaire - prévoyance
115 Ressources humaines – suppression de postes
116 Ressources humaines – création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants à temps complet
117 Ressources humaines – recrutement d’une apprentie
118 Ressources humaines – modification du temps de travail d’un agent
119 Rapport d’activité 2023
120 Assainissement collectif – rapport d’activité 2023
121 Assainissement non-collectif – rapport d’activité 2023
122 Scolaire – enfance-jeunesse projection d’une organisation territoriale à moyen terme
Etueffont, le 25 septembre 2024
Le Président,
Jean-Luc ANDERHUEBER
REPUBLIQUE FRANÇAISE ❖ DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 septembre 2024
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc ANDERHUEBER
Liste des délibérations