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Déliberation - 1636103
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubord.
Lien du pdf (Déliberation - 1636103)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2024
DEPARTEMENT
Publié
le
SG
GARD
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
[1 :
030:213000201:20240408:D2024
24-DE
DE
LA
COMMUNE
DE
AUBORD
N°
D2024
24
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
Qui
ont
au conseil
Enexercice
pris part
municipal
au débat
19
19
17
Date
de
la convocation
:
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
et le 8 avril
à
18
heures
30,
26/03/24
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est réuni
au nombre
prescrit par la loi, salle Arnaud
Beltrame
sous
la présidence
de
M.
BRUNDU
André,
Maire.
Date
de
l’affichage :
26/03/24
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
André
Brundu,
Jean-Jacques
Andrieu,
Pierre
Philippe
Carpentier,
Christian
Carteyrade,
Alain
Courtois,
Sylvie
Devassine,
Fabian
Herrero,
Josiane
Julien,
Lebois
Didier,
Jean-Pierre
Matini,
Kati
Moulet,
Karine
Noguera,
Isabelle
Pinon,
Daniel
Weyh.
Procurations
:
Madame
Françoise
Turribio
donne
procuration
à Madame
Isabelle
Pinon
Madame
Isabelle
Dos
Reis
donne
procuration
à Madame
Kati
Moulet
Monsieur
Tricou
Sébastien
donne
procuration
à Monsieur
Jean-Jacques
Andrieu
Absentes
excusées
: Mesdames
Mireille
Gassier
et Elodie
Dolhadille
Jansen
En
début
de
séance
et
en
application
de
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
a été
procédé
à la
désignation
du
secrétaire
de
séance
:Madame
Isabelle
PINON
Délibération
n°D2024_24
:Participation
financière
aux
séjours
été
proposés
par
la
Ligue
de
l'Enseignement
dans
le
cadre
du
centre
de
loisirs
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
la
brochure
présentée
par
les
représentants
de
la
Ligue
de
l'Enseignement
en
faveur
de
séjours
été
à
destination
des
6-11
ans
;
Vu
le tarif proposé
aux
familles
;
Sur
le
rapport
présenté
qui
précise
que
cette
année
le
séjour
proposé
à
destination
des
6-11
ans
est
le
suivant
:
1-
«
Nature
et
aventure
» organisé
du
22
au
26
juillet
2024,
au
camping
le
Rondin
des
bois
situé
près
du
lac
de
Naussac,
et
de
la
base
de
loisirs
du
Rondin
Parc
pour
un
tarif
de
339
euros
par
enfant.
CONSIDERANT
-
Les
engagements
prônés
par
la
Ligue
de
l’Enseignement
du
Gard
qui
rejoignent
la
politique
enfance
jeunesse
développée
dans
la commune
de
Aubord,
-
Que
depuis
plusieurs
années
la
commune
participe
aux
séjours
été
des
enfants
de
la
commune
en
collaboration
avec
la
Ligue
de
l'Enseignement.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
entendu
l'exposé,
Après
examen
et après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à l'unanimité :
-
De
participer
à
hauteur
de
115
euros
maximum
par
enfant
inscrit
aux
séjours
proposés
par
la
Ligue
de
l’enseignement.
-
Dit
que
le
montant
de
la
dotation
globale
ne
pourra
pas
dépasser
2 000
euros,
telle
qu'inscrite
au
budget
de
la
commune
pour
l’année
2024.
- _
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tout
documeñt
y afférent.
Le
Maire,
André
BR
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le
Et publication
ou
notification
du