Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - DBC 20220118 04
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h47
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - DBC 20220118 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
TRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
TU
F
Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
contact(occtdm.fr 04.73.53.24.71 www.cctdm.fr Membres
du
Bureau
en
exercice
:
36 Membres
du
Bureau
présents :
22 Membres
du
Bureau
représentés :
à Total
votants :
23
N°
DBC
20220118-04
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
DU
18
JANVIER
2022
à
13H00
Date
de
la
convocation
: 11
janvier
2022
Le
Bureau
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
18
janvier
2022
à
13h00,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63300
THIERS,
sous
la
Présidence
de
Tony
BERNARD.
Membres
du
Bureau
présents :
Tony
BERNARD,
Stéphane
RODIER,
Ludovic
COMBE
(départ
à
14h30),
Pierre
ROZE
(départ
à
14h),
Rachel
BOURNIER
(départ
à
15h30),
Sophie
DELAIGUE,
Philippe
BLANCHOZ,
Chantal
CHASSANG,
Frédéric
CHONIER,
Christiane
SAMSON
(départ
à
15h20),
Philippe
CAYRE,
Jean-Pierre
DUBOST,
Bernard
LORTON,
Ghislaine
DUBIEN,
Jany
BROUSSE,
Didier
ROMEUF,
Martine
MUNOZ,
Olivier
CHAMBON,
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Georges
LOPEZ,
Daniel
BALISONI,
Jean-Éric
GARRET,
Bernard
VIGNAUD,
Jean-
François
DELAIRE,
Patrick
SAUZEDDE,
Thomas
BARNERIAS,
Caroline
GUELON,
Serge
THEALLIER.
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
Christiane
SAMSON
(départ
à
15h20)
à Philippe
CAYRE
Membres
du
Bureau
excusés
:
Hélène
BOUDON,
Michel
COUPERIER,
Daniel
BERTHUCAT,
Sylvain
HERMAN,
Michel
GONIN,
Éric
CABROLIER,
Didier
CORNET,
Serge
FAYET
Secrétaire
de
séance
: Thomas
BARNERIAS
CONVENTION
AVEC
LE
COLLEGE
LA
DUROLLE
A
LA
MONNERIE
LE
MONTEL
Rapporteur
: Tony
BERNARD,
Président
Antérieurement
au
01/01/2022,
les
actions
à
destination
des
jeunes
et
des
familles,
organisées
par
le
Centre
Social
Intercommunal
donnaient
lieu
à
des
conventions
dont
le
signataire
était
le
représentant
de
l'Etablissement
Public
Administratif
(EPA).
Il
convient
désormais,
pour
les
activités
du
Centre
Social
Intercommunal,
de
proposer
ces
conventions
au
Bureau
Communautaire
en
les
actualisant
puisque
le contractant
est
la Communauté
de
communes.
AR
Prefecture
063-200070712-20220118-DBC20220118_04-DE Reçu le
08/02/2022
Publié le 08/02/2022 Afin
de
développer
les
liens
entre
le collège
La
Durolle
et
l'accueil
de
Loisirs
jeunes
du
Pont
de
Celles,
les
animateurs
du
Centre
social
intercommunal
mènent
des
projets
et
des
ateliers
au
collège.
Ces
ateliers
peuvent
se
dérouler
à
l’intérieur
de
l'établissement,
l'animateur
peut
être
seul
ou
en
co-animation
avec
un
enseignant.
Les
ateliers
peuvent
également
se
dérouler
à
l'extérieur
de
l’enceinte
du
collège
et
nécessiter
un
transport
par
le véhicule
de
la Communauté
de
communes.
Ayant
entendu
l’exposé
qui
précède,
Le
Bureau
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
e
Approuve
la convention
telle
que
présentée
en
annexe ;
e
Autorise
le Président
à signer
la convention
et tout
document
relatif à cette
décision.
TOTAL
VOTANTS
: 23
Membres
présents
: 22
Membres
représentés
: 1
Non-participation
:
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 23
Pour
: 23
Contre
:
Abstentions :
Maire
de
Châteldon
AR
Prefecture
063-200070712-20220118-DBC20220118_04-DE Reçu le
08/02/2022
Publié le 08/02/2022