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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2020 0327 AttributionSubventions SoutienAuxActionsSportives
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2020 0327 AttributionSubventions SoutienAuxActionsSportives)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Budget,
Er
ban
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
OBJET :
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 NOVEMBRE 2020 Délibération n°DEL-2020-0327
Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux
actions sportives
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 7/4
Présents : 69
Pouvoirs : 4
Absents : O0
Excusés : 5
Pour : 73
Contre : O
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au
vote : 0
Acte rendu exécutoire
après transmission en
Préfecture le
3412/2080
3UL/LD ED Secrétaire de séance :
Régine MILLET
Le 23 novembre 2020 à 18h30, le conseil communautaire de la communauté de
communes Le Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 17 novembre 2020.
Présents : Henri BAILE, Laurence THERY, Claude BENOIT, Françoise MIDALI, Patrick BEAU,
Coralie BOURDELAIN, Roger COHARD, Régine MILLET, Philippe LORIMIER, Annick GUICHARD, Jean-François CLAPPAZ, Christophe BORG, Sidney REBBOAH, Julien LORENTZ, François BERNIGAUD, Olivier SALVETTI, Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia BAGA, Michel BASSET, Philippe BAUDAIN, Ingrid BEATINI, Dominique BONNET, Alexandra COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNIS, Agnès DUPON, Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE, Annie FRAGOLA, Nelly GADEL, Claudine GELLENS, Philippe GENESTIER, llona GENTY, Martin GERBAUX, Vincent GOUNON, Alain GUILLUY, Anna-Maria HAJENLIAN, Mylène JACQUIN, Alain JOLLY, Martine KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle MEGRET, Sylvain MICHALIK, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU, François OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Franck SOMME, Brigitte SORREL, Christophe SUSZYLO, Annie TANI, Martine VENTURINI, Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO, Damien VYNCK Jean-Luc FILLON
Pouvoir: Anne-Françoise BESSON à Sidney REBBOAH, Brigitte DULONG à Nelly GADEL,
François STEFANI à Henri BAILE, Youcef TABET à llona GENTY
Vu le budget primitif 2020 de la communauté de communes Le Grésivaudan, la communauté de
communes Le Grésivaudan en date du 09 mai 2016 relative aux ajustements apportés à la charte de partenariat sportif,
Vu la délibération n°DEL-2016-0133 du conseil communautaire de
La communauté de communes Le Grésivaudan a pour objectif de soutenir selon certains critères les initiatives sportives locales relevant de l'intérêt communautaire. Dans le cadre de la Charte de partenariat sportif adoptée le 9 mai 2016 et conformément au vote du Budget Primitif 2020, Monsieur le Président propose d'attribuer les subventions suivantes, et de l'autoriser à signer tous les actes afférents à cette affaire.
Proposition ÉAVelooge
Bénéficiaire Manifestation / Objet Budget global | Subvention PP concernée 2020
Rugby club Subvention de fonctionnement à un club de rugby
Touvet Pontcharra | basé au Touvet et à Pontcharra 84 681 € 3 830 € SSUB # Grésivaudan Chap.65
Club Athlétique ar sar#415 Pontcharra La Subvention de fonctionnement à un club 155 383 € 7 940 € Subvention Rochette d'athlétisme basé à Pontcharra. | a de fonction- Grésivaudan nement aux
Alliance Subvention de fonctionnement à un club de judo ATGANIERER
Grésivaudan Judo | basé principalement à Bernin et au Touvet. 165 000 € 8 670 € de droit privé
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa-publication.
540330 3/1 Hovrégue
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20201123-DEL-2020-0327-
DE
Date de télétransmission : 03/12/2020
Date de réception préfecture : 03/12/2020 Union cycliste de Subvention de fonctionnement à un club cycliste Pontcharra ae 63 670 € 2230€ pe basé à Pontcharra.
Grésivaudan
2 1 Subvention de fonctionnement à un club de AS Grésivaudan football basé au Cheylas. 52 394 € 6 000 €
FOC ski en Subvention de fonctionnement à un club de ski Grésivaudan basé à Froges. TOSADE 1180 €
Vélo club Froges ï : k ILES ol Subvention de fonctionnement à un club de 15 761 € 540 €
Grési cyclisme basé à Froges et Villard Bonnot. résivaudan
Les « Tire-Clous
du Grand Manti » | Subvention de fonctionnement à un club
— Grimpe en d'escalade basé à Saint Vincent de Mercuze. 62000 € AUS
Grésivaudan
CO 7 Laux- Le Subvention de fonctionnement à un club de ski Grésivaudan basé sur la station des 7 Laux. 323 000 € 5 780€
Basket ball : à lieues Subvention de fonctionnement à un club de 84 505 € 4 860 €
. basket basé à Crolles. Grésivaudan
Handball club à : : Crolles Subvention de fonctionnement à un club de 85 843€ 8 300 €
, handball basé à Crolles Grésivaudan
Grésivaudan Subvention de fonctionnement à un club de Belledonne tennis . . 64 265 € 1 650 €
tennis de table basé à Crolles de table
Cercle Sportif . . , GrésvAUtEN Subvention de fonctionnement à un club de rugby 166 109 € 4 700 €
basé à Villard Bonnot Belledonne
Club nautique du | Subvention de fonctionnement à un club de Grésivaudan natation basé à Crolles 219 599 € 4140 €
Rugby Club du Subvention de fonctionnement à un club de rugby Grésivaudan basé sur Biviers/Montbonnot 122791 € 3 380 €
S z Subvention de fonctionnement à un club
Grési'athlé d'athlétisme basé à Villard Bonnot 39 400 € 3 940 €
FC Crolles Bernin | Subvention de fonctionnement à un club de Grésivaudan football basé à Crolles 175 845 € 10 000 €
ES Manival Subvention de fonctionnement à un club de Grésivaudan football basé à St Ismier 197 650 € 9460 €
Tennis de table du | Subvention de fonctionnement à un club de Grésivaudan tennis de table basé au Touvet 103 321 € 1990 €
Subvention pour la course de la Belle étoile,
Dauvhiné Ski manifestation de ski alpinisme les 30-31 janvier JP 2021. 36 791 € 1 000 € Alpinisme
Epreuve se déroulant dans le massif de
Belledonne avec un départ de la station des Sept
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20201123-DEL-2020-0327-
DE
Date de télétransmission : 03/12/2020
Date de réception préfecture : 03/12/2020 Laux à Pipay.
Tournoi « Uriage eau thermale » Organisation
Tennis club d'un tournoi de tennis en partenariat avec la FFT
.… pour relancer les compétitions après le 11 900 € 800 € d'Uriage confinement, rassemblant de nombreux joueurs
parmi les 100 meilleurs français.
UT4M : La course n'a pu avoir lieu cette année
Grenoble outdoor | compte tenu de la crise sanitaire mais de 172 642 € 2 000 € aventure nombreux frais avaient déjà été engagés par les
organisateurs.
| Organisation de 2 manches de la Coupe de
Ski club Cheminot | Eine de Télémark au Collet d'Allevard les 23- 5 900 € 500 € de Montmélian EE 24 janvier 2021
Vélo-club froes- Grimpée de Prapoutel : épreuve cycliste sur la 9 base d’une course de côte. Course doyenne de 3 400 € 500 € Villard Bonnot . à
la région Rhône-Alpes.
FCCIOIES Bérété Tournoi des rois et reine. Tournoi jeune
a international de football en salle, les 9 et 10 10 000 € 500 € Grésivaudan a :
janvier 2021 à Crolles.
Coralie FRASSE- | Soutien à une sportive de haut niveau dans le 1 500 €
SOMBET cadre de la charte de partenariat sportif.
Soutien à une sportive de haut niveau dans le
MERS BERRAS cadre de la charte de partenariat sportif. 1,500 €
Soutien à une sportive de haut niveau dans le
ISHLSIE LAPANE cadre de la charte de partenariat sportif. 1,600€
Soutien à un sportif de haut niveau dans le cadre
Anouck de la charte de partenariat sportif. 500 € TRONCHET Soutien exceptionnel dans la mesure où Anouck Tronchet n'est encore qu'en catégorie espoirs.
Soutien à un sportif de haut niveau dans le cadre
de la charte de partenariat sportif.
Titouan BARTET | Soutien exceptionnel dans la mesure où Titouan 500 €
Bartet Tronchet est désormais dans la catégorie
collectifs nationaux.
Total 96 400 €
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
Au registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
{ Ts
+ NT 1 s
Le Président,
Henri BAILE
Crolles, le 23 novembre 2020
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa-publication.
[PRINVERI Mod. 540330 1 Mabréque
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20201123-DEL-2020-0327-
DE
Date de télétransmission : 03/12/2020
Date de réception préfecture : 03/12/2020 La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20201123-DEL-2020-0327-
DE
Date de télétransmission : 03/12/2020
Date de réception préfecture : 03/12/2020