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Déliberation - liste delib 081123 ISA
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 081123 ISA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
DO! Commune Le Bourg d'Oisans Liste des délibérations Conseil Municipal du 08 novembre 2023 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 18
Nombre de votants : 23
Date de convocation : 03 novembre 2023.
L'an deux mille vingt-trois et le 08 novembre à dix-neuf heures 00, le Conseil
Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni
en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents: Guy VERNEY, Camille CARREL, Ghislaine CROIBIER-MUSCAT, Georges
GOFFMAN, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE, Jean-Luc RAVIOLA,
Jean-Luc GIRAUD, Jean DIET, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD,
Bruno AYMOZ, Serge GALMARD, Régis CONTARDO, Mauricette ROCHE, Perrine
TICHIT, Marilyn BRICHET.
Absents représentés: Estelle THEBAULT représentée par Jean-Luc GIRAUD, Elise
CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN, Anita FUZEAU
représentée par Agnès FIAT, Jean-François PICCA représenté par Jean-Luc RAVIOLA,
Olivier HUGONNARD représenté par Bruno AYMOZ.
Secrétaire de séance : Serge GALMARD (selon art. L.2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 10 novembre 2023
AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 01/09/23 et le 01/11/23 en vertu de la
délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
2023-083 Petites Villes de Demain / Demande de renouvellement du financement à la majorité
du poste de chef de projet jusqu’à la fin de contrat. avec 1 abstention
(Perrine TICHIT)
2023-084 Convention groupement de commande pour la fourniture de repas à l’unanimité
pour la restauration scolaire, le centre de loisirs, les personnes âgées. 2023 - 085
2023 - 086
2023 - 087
2023 - 088
2023 - 089
2023 - 090
2023 - 091
2023 - 092
2023 - 093
URBANISME / AMENAGEMENT
Acquisition d'une partie de la parcelle AK 90 appartenant
à M. LAMBERT Eric par la Commune du Bourg d'Oisans.
SPL ISÈRE Aménagement / Approbation du rapport d'activité 2022.
RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour du tableau des effectifs.
Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement
saisonnier d'activité.
SERVICE DE L'EAU
Rapport sur l’eau.
Ecrêtement d’une facture d’eau / CLERGINET Mathilde.
VOIRIE / SERVICES COMMUNAUX/ BATIMENTS
TERRITOIRES 38 / Approbation du rapport d'activité 2022.
Convention de déneigement du Hameau des Gauchoirs avec
la Commune des Deux Alpes.
Isolation Gendarmerie/ Demande de subvention à l'Etat.
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 20h33.
Le Maire,
Guy VERNEY
à l’unanimité
à l’unanimité
à l'unanimité
à l'unanimité
à la majorité
avec 1 contre
(Perrine TICHIT)
à l'unanimité
à l'unanimité
à l'unanimité
à l’unanimité