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Déliberation - liste delib 19102022 ISA
Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 19102022 ISA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
DO! Commune Le Bourg d'Oisans Liste des délibérations Conseil Municipal du 19 octobre 2022 à 19h05
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 18
Nombre de votants : 21
Date de convocation : 14 octobre 2022
L'an deux mille vingt-deux et le 19 octobre à dix-neuf heures 05, le Conseil
Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni
en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Ghislaine CROIBIER-MUSCAT, Georges
GOFFMAN, Estelle THEBAULT, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE,
Jean-Luc RAVIOLA, Elise CONSTANT-MARMILLON, Jean-Luc GIRAUD, Anita FUZEAU,
Jean DIET, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD, Bruno AYMOZ, Serge
GALMARD, Mauricette ROCHE.
Absents représentés : Jean-François PICCA représenté par Estelle THEBAULT,
Yvette MOYET représentée par Bruno AYMOZ, Olivier HUGONNARD représenté par Serge GALMARD.
Absent excusé : Régis CONTARDO.
Absent : Ludovic CAPELLI.
Secrétaire de séance : Georges GOFFMAN (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d'affichage : 21 octobre 2022 AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 08/09/22 et le 12/10/22 en vertu de la
délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
URBANISME / AMENAGEMENT
2022-090 Voie verte / Mise à disposition des parcelles communales AD 67 Approuvée
et AD 120/ Commune du Bourg d'Oisans/ Communauté de communes
de l'Oisans pour la mise en place de mesures compensatoires dans le cadre
des zones humides.
2022-091 Procédures de création d’une voie communale sur la parcelle AR 0841 Approuvée
dite « des anciens terrains de Tennis ».
VIE ASSOCIATIVE
2022-092 Budget Principal / Association AYO/ Remboursement trop perçu Approuvée
suite à sa dissolution.
RESSOURCES HUMAINES / FINANCES
Ressources Humaines
2022-093 Fixation du régime des astreintes de viabilité hivernale. Approuvée
2022-094 Autorisation donnée au Centre De Gestion de l'Isère pour lancer Approuvée
une procédure de marché public de l’assurance statutaire.
Finances
2022-095 Budget Principal / Convention entre la Commune du Bourg d'Oisans Approuvée
et la Commune d’Echirolles / Répartition des charges de fonctionnement
année scolaire 2021/2022 / Ecoles publiques accueillant des enfants en classe
ULIS / Echirolles.
2022-096 Budget Principal / Attribution d’une subvention 2022 à l'association Approuvée
MFR d’Anneyron.
2022-097 Budget Eau / Assainissement / Pertes sur créances Approuvée
irrécouvrables-créances éteintes.
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 20h10.
Le Maire,
Guy VERNEY
N