Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM17102022 06 Tamponnee Tarifs communaux 2023
Déliberation - CM18122023 02 Tamponnee Tarifs communaux 2024
Déliberation - CM18112024 02 Tamponnee Tarifs communaux 2025
Déliberation - CM15122025 04 tamponne Tarifs communaux 2026
unknown - CM06072026 02 Tamponnee Modification tarifs commun
Déliberation - CM10072023 04 Tamponnee Indemnite gardiennage egli
Déliberation - CM05062026 03 Tamponnee Convention Calypso
Déliberation - CM12122022 04 Tamponnee Attribution marche nettoya
Déliberation - CM05062026 07 Tamponnee Signature convention Mouli
Conseil Municipal - Tarifs communaux 2023 tamponnes
Déliberation - CM05062026 04 Tamponnee Modification tarifs communaux 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM05062026 04 Tamponnee Modification tarifs communaux 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
-----------
Département de la Vendée
-----------
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du vendredi 5 juin 2026
N° CM05062026-04
CPG
L’an deux mille vingt-six, le cinq du mois de juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges, dûment convoqué par Madame Monique RANGEARD, Première Adjointe, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Didier DOLÉ, Maire.
Date de convocation : 29 mai 2026 Nombre de Conseillers : 29 Nombre de votants : 29
Présents : M. D. DOLÉ, Mme M. RANGEARD, M. M. PRAUD, M. K. SERIN, Mme A. VACHÉ, M. R. GAUBERT, Mme MJ.
GABRIEAU, Mme N. PODEVIN, M. M. CHAIGNEAU, M. JM. BEAUFFRETON, Mme V. DAVIAUD, M. P. SERIN, M. Y. DURAND,
M. L. SIMONNEAU, Mme M. RAUTUREAU, Mme C. BODIN, M. C. BLANDIN, M. JC. MARCHAND, Mme L. BRISSEAU-
JAUZELON, Mme I. BROSSET, Mme A. RABILLER, M. J. LANDA, M. T. PELAUD, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés :
Mme N. GÉMARD Procuration à Mme M. RANGEARD Mme C. GABORIT ‘’ M. M. PRAUD Mme A. ROSÉ ‘’ M. K. SERIN Mme A. BALLERY ‘’ M. JM. BEAUFFRETON M. C. CHAUVET ‘’ M. D. DOLÉ M. A. GUILLOTEAU ‘’ Mme I. BROSSET
Secrétaire : M. P. SERIN
________________________________________________________________________________________
OBJET : TARIFS COMMUNAUX 2026 – MODIFICATIONS
VU le Code Général des Collectivité Territoriales ;
VU la délibération n°CM15122025-04 du 15 décembre 2025 relative aux tarifs communaux pour l’année 2026 ;
CONSIDERANT que la Municipalité a souhaité créer un tarif pour les enfants de 3 ans pratiquant les ateliers
multisports ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des votants :
FIXE les tarifs suivants pour les enfants de 3 ans pratiquant ces ateliers :
- Pouzaugeais : 30,00 €
- Non Pouzaugeais : 40,00 €
s’ajoutant aux tarifs votés par délibération n°CM15122025-04 du 15 décembre 2025 soit le récapitulatif ci-dessous :
Ateliers multisports Hors Pouzauges Pouzauges
Multisports 70,00 € 50,00 €
Multisports enfants de 3 ans 40,00 € 30,00 € Stage multisports 30,00 € 20,00 €
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
Philippe SERIN
Secrétaire de séance
#Signature#