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Document publié le Samedi 30 septembre 2023 par la commune de Magland.
Lien du pdf (Déliberation - cm 19 06 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Aménagement du territoire,
DOMAINE NUMÉRO INTITULÉ VOTE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE N° 2024-06-079 Recensement de la population : année 2025 –
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Lancement de l’opération, désignation d’un
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE N° 2024-06-081 Abrogation de la délibération n° 2021-09-092 du 13
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FINANCES N° 2024-06-082 Fixation des redevances d’occupation temporaire du
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PERSONNEL N° 2024-06-084 Mise à jour du règlement intérieur suite aux nouveaux
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PERSONNEL N° 2024-06-085 Autorisation pour le recrutement d’agents
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cadre de besoins liés à un accroissement saisonner
d’activités – Modification de la délibération n° 2024-05-
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AFFAIRES FONCIÈRES N° 2024-06-086 Oëx – Cession d’un bien de section au profit de M.
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COMMANDE PUBLIQUE N° 2024-06-087 Marché public n°2024-04 – Travaux – MAPA –
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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE N° 2024-06-088 Lancement d'une procédure de demande
d'autorisation de défrichement concernant les travaux
de création d’une aire de stockage bois lieu-dit Les
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PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE N° 2024-06-089 Approbation de la convention d’aide et d’assistance
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INTERCOMMUNALITÉ N° 2024-06-091 Approbation de la convention de délégation de
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FINANCES N° 2024-06-092 Création de nouveaux tarifs pour les camps du Service
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