Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du cm 19 06 2024
Déliberation - cm 10 07 2024 liste des deliberations
Déliberation - cm 09 10 2024 liste des deliberations
Déliberation - cm 23 12 2024 liste deliberations
Déliberation - cm 05 07 2023 liste des deliberations
Déliberation - cm 17 06 2026 liste des deliberations
Déliberation - cm 11 06 2025 liste des deliberations
Déliberation - cm 09 12 2024 liste des deliberations
Déliberation - cm 13 09 2023 liste des deliberations
Déliberation - cm 19 03 2025 liste des deliberations
Déliberation - cm 19 06 2024 liste des deliberations
Document publié le Samedi 30 septembre 2023 par la commune de Magland.
Lien du pdf (Déliberation - cm 19 06 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Aménagement du territoire,
DOMAINE NUMÉRO INTITULÉ VOTE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE N° 2024-06-076 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l'unanimité
DSP RÉSEAU DE DISTRIBUTION
D’EAU POTABLE
N° 2024-06-077 DSP eau potable – Présentation du rapport annuel
2023 du délégataire sur l’eau potable
Approuvée à l'unanimité
DSP REMONTÉES MÉCANIQUES
FLAINE
N° 2024-06-078 DSP remontées mécaniques de Flaine - Rapport annuel
du délégataire GMDS au 30 septembre 2023
Approuvée à l'unanimité
ADMINISTRATION GÉNÉRALE N° 2024-06-079 Recensement de la population : année 2025 –
Convention entre la Mairie de Magland et l’INSEE
fixant les conditions générales de préparation et
d’exécution de l’enquête Familles 2025
Approuvée à l'unanimité
ADMINISTRATION GÉNÉRALE N° 2024-06-080 Recensement de la population : année 2025 –
Lancement de l’opération, désignation d’un
coordonnateur communal et du nombre d’agents
recenseurs
Approuvée à l'unanimité
ADMINISTRATION GÉNÉRALE N° 2024-06-081 Abrogation de la délibération n° 2021-09-092 du 13
octobre 2021 – Approbation du règlement intérieur de
la salle des fêtes partiellement modifié
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2024-06-082 Fixation des redevances d’occupation temporaire du
domaine public en lien avec une activité commerciale
Approuvée à l'unanimité
PERSONNEL N° 2024-06-083 Modification du temps de travail d’un emploi Approuvée à l'unanimité
moins 1 abstention
PERSONNEL N° 2024-06-084 Mise à jour du règlement intérieur suite aux nouveaux
horaires des agents des services techniques
Approuvée à l'unanimité
PERSONNEL N° 2024-06-085 Autorisation pour le recrutement d’agents
contractuels sur des emplois non permanents dans le
cadre de besoins liés à un accroissement saisonner
d’activités – Modification de la délibération n° 2024-05-
058 du 22 mai 2024
Approuvée à l'unanimité
AFFAIRES FONCIÈRES N° 2024-06-086 Oëx – Cession d’un bien de section au profit de M.
Christophe APPERTET
Approuvée à l'unanimité
COMMANDE PUBLIQUE N° 2024-06-087 Marché public n°2024-04 – Travaux – MAPA –
Bâtiment « L’ANNEXE », création d’une salle des
associations, d’une salle du conseil, d’une chaufferie et
d’un local archives municipales – Attribution des 17
lots
Approuvée à l'unanimité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE N° 2024-06-088 Lancement d'une procédure de demande
d'autorisation de défrichement concernant les travaux
de création d’une aire de stockage bois lieu-dit Les
Mouilles
Approuvée à l'unanimité
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE N° 2024-06-089 Approbation de la convention d’aide et d’assistance
dans le cadre du plan communal de sauvegarde (PCS)
de la Commune proposée par la Protection Civile de
Haute-Savoie
Approuvée à l'unanimité
SERVICE ENFANCE JEUNESSE N° 2024-06-090 Intention de la commune de MAGLAND de signer la
future Convention Territoriale Globale (CTG)
Approuvée à l'unanimité
AFFICHÉ LE 25 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 JUIN 2024DOMAINE NUMÉRO INTITULÉ VOTE
AFFICHÉ LE 25 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 JUIN 2024
INTERCOMMUNALITÉ N° 2024-06-091 Approbation de la convention de délégation de
maîtrise d’ouvrage pour l’opération « travaux de
création d’un réseau d’eaux usées et de réhabilitation
du réseau d’eau potable avec maillage des réseaux
entre la commune de Cluses et le hameau de Balme à
Magland » entre la commune de Magland, la
commune de Cluses et la Communauté de Communes
Cluses Arve et Montagnes (2CCAM)
Approuvée par :
18 voix pour,
1 voix contre
FINANCES N° 2024-06-092 Création de nouveaux tarifs pour les camps du Service
Animation Jeunesse (SAJ)
Approuvée à l'unanimité