Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation du cm du 7 septembre 2026
Convocation - 20260608 convocation
Convocation - convocation et oj cm du 23 avril 2026
Déliberation - dcm2026 063 recensement 2027
Convocation - convocation cm du 20 mai
Convocation - 20260706 convocation conseil municipal 6 juillet 2
Convocation - Convocation CM 07 10 2024
Convocation - Convocation CM 26 mai 26
Déliberation - 20261005 liste deliberations
Déliberation - dcm2026 057 rh coordo perisco
Convocation - 202610051 convocation cm
Document publié le Lundi 5 octobre 2026 par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Convocation - 202610051 convocation cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
MORANNES DAUMERAY
8.
Objet : Conseil Municipal - Convocation
Madame, Monsieur,
En
votre
qualité
de
membre
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAWY, je vous prie d'assister à la prochaine réunion de cette assemblée qui aura lieu le :
Lundi 5 octobre 2026 à 19H30
SALLE DES FETES à CHEMIRE SUR SARTHE 49640 MORANNES-SUR-SARTHE - DAUMERAY
L'ordre du jour de cette prochaine réunion est le suivant : - Désignation d’un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 Septembre 2026 - Décisions prises par le Maire en application de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal - Administration Générale de la collectivité : adhésion au CEREMA - Administration Générale de la collectivité :
signature d’une convention avec
l’association EGEE en vue
de mettre à jour le Plan Communal de Sauvegarde
- Finances : Participation aux frais de scolarité pour les élèves de la commune scolarisés à Etriché - Patrimoine
: subvention
à
l’association
SOS
Calvaires
pour
la
réparation
de
deux
croix
frappées
d’un
arrêté de péril sur la commune
- Ressources Humaines : modification du tableau des emplois - Ressources Humaines : principe général de gratification des stagiaires accueillis dans la collectivité Je vous en remercie et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
MORANNES SUR SARTHE - DAUMERAY, le 29 septembre 2026
COMMUNE DE MORANNES SUR SARTHE - DAUMERAY
MAIRIE - 12 place Charles de Gaulle - MORANNES - 49640 MORANNES SUR SARTHE-DAUMERAY