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Procès Verbal - CONV01 1
Procès Verbal - 20220707113246167
Conseil Municipal - CM 1903
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Cintré.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 1903)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
ARRONDISSEMENT DE RENNES
CANTON DE LE RHEU
VILLE DE CINTRÉ
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
SEANCE DU 19 MARS 2024
D/24/03/001 - Désignation du secrétaire de séance – Adopté
D/24/03/002 – Adoption du procès-verbal de la réunion du 20 février 2024 - Adopté
D/24/03/003 – Associations – Vote des subventions pour l’année 2024 - Adopté
D/24/03/004 – Affaires scolaires – Participation aux frais de fonctionnement des écoles « Arc en Ciel » et « Saint-Joseph » pour l’année 2024 - Adopté
D/24/03/005 – Finances – Vote des taux d’imposition 2024 - Adopté
D/24/03/006 – Finances – Affectation du résultat 2023 – Budget principal et budget cellule commerciale - Adopté
D/24/03/007 – Finances – Vote du budget primitif 2024 – Budget principal et budget cellule commerciale - Adopté
D/24/03/008 – Organisation et coordination de l’accueil loisirs, l’animation jeunesse – Adoption du cahier des charges et lancement de la consultation - Adopté
D/24/03/009 – Information au conseil municipal au titre de la délégation du conseil municipal au Maire suivant l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Pris acte