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Arrêté - Préfecture - Haute-Garonne - recueil 31 2024 101 recueil des actes administratifs special
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Garonne - recueil 31 2024 101 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DE LA HAUTE-
GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°31-2024-101
PUBLIÉ LE 8 MARS 2024 Sommaire
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
31-2024-03-07-00001 - Arrêté complémentaire de l'arrêté du 30 décembre
2022 désignant les médecins agrées, à l'organisation du comité médical et
de la commission de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour
l'admission aux emplois publics et au régime de congé de maladie des
fonctionnaires du département de lza Haute-Garonne. (2 pages) Page 3
31-2024-03-06-00003 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 6
février 2024 portant appel à la générosité publique pour l'année 2024. (6
pages) Page 6
31-2024-03-08-00001 - Calendrier des journées mondiales de quêtes sur la
voie publique de l'année 2024. (4 pages) Page 13
2 PREFECTURE 31
31-2024-03-07-00001
Arrêté complémentaire de l'arrêté du 30
décembre 2022 désignant les médecins agrées, à
l'organisation du comité médical et de la
commission de réforme, aux conditions
d'aptitude physique pour l'admission aux
emplois publics et au régime de congé de
maladie des fonctionnaires du département de
lza Haute-Garonne.
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-07-00001 - Arrêté complémentaire de l'arrêté du 30 décembre 2022 désignant les médecins agrées, à l'organisation du comité médical et de la commission de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois 3 PRÉFET Agence régionale de santé Occitanie
DE LA HAUTE- Délégation départementale de la Haute-Garonne
GARONNE
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté complémentaire de l’arrêté du 30 décembre 2022 désignant les médecins agréés, à l’organisation du comité médical et de la commission de réforme, aux conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires du département de la Haute- Garonne
Le Préfet de la région Occitanie,
Préfet de la Haute-Garonne,
Officier de la Légion d’honneur,
Commandeur de l’Ordre National du Mérite,
Vu le code des pensions civiles et militaires ;
Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat ;
Vu la loi n° 86-631 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique ;
Vu le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l’organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics et au régime des congés de maladie des fonctionnaires ;
Vu le décret en conseil des ministres du 11 janvier 2023 nommant M. Pierre-André DURAND), Préfet hors
classe, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne ;
Vu le décret du 20 janvier 2024 portant nomination de Mme Houda VERNHET, directrice de cabinet du Préfet de la région Occitanie, Préfet de la Haute-Garonne
Vu l’arrêté préfectoral du 25 avril 2022 portant liste des médecins agréés du département de la Haute-Garonne jusqu’au 25 avril 2025 ;
Vu les demandes d’agrément présentées par les intéressés ;
Considérant les avis du conseil départemental de l’ordre des médecins de la Haute-Garonne et de la confédération des syndicats médicaux français de la Haute-Garonne ;
Arrête :
Art. 1, — La liste des médecins généralistes et spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne mentionnée à l’article 1 de l’arrêté du 25 avril 2022 est complétée ainsi qu’il suit :
Sont ajoutés sur la liste des médecins généralistes agréés :
M. le Docteur François-Marc RIEUNIER
Exerçant 76 Allée Jean Jaurès 3100 Toulouse
1, place Saint-Étienne — 31038 TOULOUSE Cedex 9 — Tél. : 05 34 45 34 45 1/2
http://www.haute-garonne.gouv.fr
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-07-00001 - Arrêté complémentaire de l'arrêté du 30 décembre 2022 désignant les médecins agrées, à l'organisation du comité médical et de la commission de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois 4 Art. 2.— Le secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne et le directeur général de l’agence régionale de santé Occitanie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Garonne.
Fait à Toulouse, le - 7 MARS 2024
Pour Je préfet et par délégation,
EME REE de cabinet
2/2
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-07-00001 - Arrêté complémentaire de l'arrêté du 30 décembre 2022 désignant les médecins agrées, à l'organisation du comité médical et de la commission de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois 5 PREFECTURE 31
31-2024-03-06-00003
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral
du 6 février 2024 portant appel à la générosité
publique pour l'année 2024.
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-06-00003 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 6 février 2024 portant appel à la générosité publique pour l'année 2024. 6 PRÉFET Préfecture
DE LA HAUTE- Direction de la citoyenneté
nr et de la légalité Égalité
Fraternité
Arrêté préfectoral modifiant
l'arrêté préfectoral du 6 février 2024 portant appel à la générosité publique pour l’année 2024
Le préfet de la région Occitanie,
préfet de la Haute-Garonne,
Officier de la Légion d'honneur,
Commandeur de l'ordre national du Mérite,
Vu les articles L. 2212-2 et L. 2215-1 du code général des collectivités locales :
VU la loi du 1° juillet 1901 relative au contrat d'association ;
Vu la loi n°91-772 du 7 août 1991 relative au congé de représentation en faveur des
associations et des mutuelles et au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique ;
VU le décret n° 92-1011 du 17 septembre 1992 relatif au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique ;
Vu le calendrier des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2024, transmis par le ministère de l’intérieur et des outre-mer ;
VU l'arrêté préfectoral du 6 février 2024 portant appel à la générosité publique pour l’année 2024 ;
Vu le courriel du 29 février 2024 de la direction des libertés publiques et des affaires
juridiques du ministère de l’intérieur et des outre-mer relatif à une modification du calendrier précité pour ajouter les opérations de quêtes organisées par l'Union Nationale des Associations Familiales, la Confédération Française Pour La Promotion Sociale Des Aveugles Et Amblyopes (CFPSAA) et la Congrégation de l'Armée du Salut et modifier les dates de la Campagne nationale du Téléthon 2024 :
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne ;
Arrête :
Art. 1°’: Le calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année 2024 figurant en annexe de l'arrêté préfectoral du 6 février 2024 susvisé est remplacé par le
calendrier annexé au présent arrêté.
Les autres dispositions demeurent inchangées.
Bureau de la réglementation et des élections
1, place Saint-Etienne
31038 TOULOUSE CEDEX 9
Tél. O5 34 45 34 45
Site internet : www.haute-garonne. gouv.fr 1/2
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-06-00003 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 6 février 2024 portant appel à la générosité publique pour l'année 2024. 7 Art. 2: Le secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne, les sous-préfets des arrondissements de Muret et de Saint-Gaudens, les maires du département, le général de division commandant la région de gendarmerie d'Occitanie et le groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Garonne, le directeur inter-départemental de la police nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Garonne.
Fait à Toulouse, le ‘= 6 MARS 2024 Pour le préfet de la Haute-Garonne
et par délégation :
Le secrétaire général,
” Serge JACOB
2/2
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-06-00003 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 6 février 2024 portant appel à la générosité publique pour l'année 2024. 8 Calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année
2024
DATES MANIFESTATIONS ORGANISMES
JANVIER
Vendredi 26 au dimanche 28
janvier 2024
Avec quête tous les jours
Quête nationale pour la
Journée mondiale des malades de la
Fondation Raoul
Follereau
Avec quête tous les jours
lèpre Œuvres françaises de
l'Ordre de Malte
FEVRIER
Lundi 8 janvier au vendredi
9 février 2024 Campagne de solidarité pour le droit . ñ ‘
, Jeunesse au Plein Air Avec quête le samedi 3 au départ en vacances
février
Samedi 10 et dimanche 11 février 2024 Foyer Notre-Dame Quête annuelle
des Sans Abris
MARS
Samedi 9 au lundi 11 mars
2024
Avec quête tous les jours
Campagne du Bleuet de France
(Journée d'hommage aux victimes du
terrorisme)
Ordre national du
Bleuet de France
Lundi 11 mars au dimanche
17 mars 2024
Avec quête tous les jours
Quête annuelle dans le cadre de la
semaine nationale des personnes
handicapées physiques
APF France Handicap
Samedi 16 au dimanche 24
mars 2024
Avec quête tous les jours
Collecte nationale en faveur de la
recherche sur la maladie
d’Alzheimer
Fondation Recherche
Alzheimer
Lundi 18 au dimanche 24
mars 2024 Semaine nationale de lutte contre le | Ligue nationale contre
Avec quête les samedi 23 et cancer le cancer
dimanche 24
Lundi 18 au lundi 25 mars | Sidaction multimédia 22, 23, 24/03
2024 Animations régionales les autres SIDACTION
Avec quête tous les jours Jours
MAI
Mercredi 1% au mercredi 8
mai 2024 (
Avec quête tous les jours
Campagne de l’Œuvre Nationale du
Bleuet de France
Commémoration de la victoire du 8 mai
1945)
Ordre national du
Bleuet de France
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-06-00003 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 6 février 2024 portant appel à la générosité publique pour l'année 2024. 9 Calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année
2024
DATES MANIFESTATIONS ORGANISMES
Lundi 6 au dimanche 19 mai
2024
Avec quête les 18 et 19 mai
Campagne en faveur de l’aide au
départ en vacances des enfants et
des jeunes
Union française des
centres de vacances et
de loisirs
Samedi 25 et dimanche 26
mai 2024
Avec quête tous les jours
Semaine nationale des familles Union nationale des
associations familiales
Samedi 25 mai au dimanche
2 juin 2024
Avec quête tous les jours
Journées nationales de la Croix-
Rouge Française Croix-Rouge
JUIN
Samedi 1% au samedi 8 juin Journées nationales contre la
2024 leucémie Association Cent pour A ête t les i (Colloque à l’Assemblée Nationale le sang, la Vie vec quête tous les jours 05/06)
Samedi 1° au dimanche 30
ARSLA juin 2024
Collectes et actions locales
susceptibles d’être menées
tout au long du mois de
juin
Journée mondiale de lutte contre la
SLA le 21 juin 2024
(Association pour la
Recherche sur la Sclérose
Latérale Amyotrophique et
autres maladies du
motoneurone)
JUILLET
Samedi 13 et dimanche 14
juillet 2024
Avec quête tous les jours
Campagne de l’Œuvre Nationale du
Bleuet de France
Ordre national du
Bleuet de France
SEPTEMBRE
Samedi 21 au samedi 28
septembre 2024
Avec quête tous les jours
Journée mondiale d’Alzheimer le
21/09
(Campagne nationale de sensibilisation du
public à la maladie d'Alzheimer)
France Alzheimer
OCTOBRE
Samedi 5 et dimanche 6
octobre 2024
Avec quête tous les jours
Journée nationale des aveugles et
malvoyants CFPSAA
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-06-00003 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 6 février 2024 portant appel à la générosité publique pour l'année 2024. 10 Calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année
2024
DATES MANIFESTATIONS ORGANISMES
Samedi 12 et dimanche 13
octobre 2024
Avec quête tous les jours
Semaine nationale des personnes
handicapées physiques
Œuvres françaises de
l'Ordre de Malte
Lundi 14 au dimanche 20 Journées de solidarité des
octobre 2024 associations UNAPEI UNAPEI
Avec quête tous les jours « Opération brioches »
NOVEMBRE
Mercredi 30 octobre au
dimanche 3 novembre 2024
Avec quête tous les jours
Quête annuelle Le Souvenir Français
Vendredi 1° au lundi 11
novembre 2024
Avec quête tous les jours
Campagne de l’Œuvre Nationale du
Bleuet de France
(Commémoration de l'Armistice de 1918)
Ordre national du
Bleuet de France
Dimanche 10 au dimanche
17 novembre 2024
Avec quête tous les jours
Campagne nationale de lutte contre
les maladies respiratoires Fondation du Souffle
Samedi 16 et dimanche 17
novembre 2024
Avec quête tous les jours
Campagne nationale du Secours
catholique
Secours catholique
Caritas France
Lundi 25 novembre au Journée mondiale de lutte contre le Sida le 1° décembre dimanche 2 décembre 2024 Le j à
SIDACTION “ Animations régionales les autres
Avec quête tous les jours
Jours
Campagne nationale du Téléthon
Vendredi 29 au samedi 30 2024
novembre Appel aux dons sur les différents médias AFM Téléthon
Avec quête tous les jours (et plus particulièrement à la télévision, la radio et internet) dont les plages horaires
sont d'ores et déjà réservées
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-06-00003 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 6 février 2024 portant appel à la générosité publique pour l'année 2024. 11 Calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année
2024
DECEMBRE
samedi 24 décembre 2024 Collecte annuelle Congrégation de Opération « les Marmites » l’Armée du Salut Avec quête tous les jours
Dimanche 1% décembre 2024| Journée mondiale de lutte contre le .
j . , Association AIDES Avec quête toute la journée
SIDA
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-06-00003 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 6 février 2024 portant appel à la générosité publique pour l'année 2024. 12 PREFECTURE 31
31-2024-03-08-00001
Calendrier des journées mondiales de quêtes sur
la voie publique de l'année 2024.
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-08-00001 - Calendrier des journées mondiales de quêtes sur la voie publique de l'année 2024. 13 Calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année
2024
1
DATES MANIFESTATIONS ORGANISMES
JANVIER
Vendredi 26 au dimanche 28
janvier 2024
Avec quête tous les jours
Quête nationale pour la
Journée mondiale des malades de la
lèpre
Fondation Raoul
Follereau
Œuvres françaises de
l’Ordre de Malte
FEVRIER
Lundi 8 janvier au vendredi
9 février 2024
Avec quête le samedi 3
février
Campagne de solidarité pour le droit
au départ en vacances Jeunesse au Plein Air
Samedi 10 et dimanche 11
février 2024
Avec quête tous les jours
Quête annuelle Foyer Notre-Dame des Sans Abris
MARS
Samedi 9 au lundi 11 mars
2024
Avec quête tous les jours
Campagne du Bleuet de France
(Journée d’hommage aux victimes du
terrorisme)
Ordre national du
Bleuet de France
Lundi 11 mars au dimanche
17 mars 2024
Avec quête tous les jours
Quête annuelle dans le cadre de la
semaine nationale des personnes
handicapées physiques
APF France Handicap
Samedi 16 au dimanche 24
mars 2024
Avec quête tous les jours
Collecte nationale en faveur de la
recherche sur la maladie
d’Alzheimer
Fondation Recherche
Alzheimer
Lundi 18 au dimanche 24
mars 2024
Avec quête les samedi 23 et
dimanche 24
Semaine nationale de lutte contre le
cancer
Ligue nationale contre
le cancer
Lundi 18 au lundi 25 mars
2024
Avec quête tous les jours
Sidaction multimédia 22, 23, 24/03
Animations régionales les autres
jours
SIDACTION
MAI
Mercredi 1er au mercredi 8
mai 2024
Avec quête tous les jours
Campagne de l’Œuvre Nationale du
Bleuet de France
(Commémoration de la victoire du 8 mai
1945)
Ordre national du
Bleuet de France
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-08-00001 - Calendrier des journées mondiales de quêtes sur la voie publique de l'année 2024. 14 Calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année
2024
2
DATES MANIFESTATIONS ORGANISMES
Lundi 6 au dimanche 19 mai
2024
Avec quête les 18 et 19 mai
Campagne en faveur de l’aide au
départ en vacances des enfants et
des jeunes
Union française des
centres de vacances et
de loisirs
Samedi 25 et dimanche 26
mai 2024
Avec quête tous les jours
Semaine nationale des familles Union nationale des associations familiales
Samedi 25 mai au dimanche
2 juin 2024
Avec quête tous les jours
Journées nationales de la Croix-
Rouge Française Croix-Rouge
JUIN
Samedi 1er au samedi 8 juin
2024
Avec quête tous les jours
Journées nationales contre la
leucémie
(Colloque à l’Assemblée Nationale le
05/06)
Association Cent pour
sang, la Vie
Samedi 1er au dimanche 30
juin 2024
Collectes et actions locales
susceptibles d’être menées
tout au long du mois de
juin
Journée mondiale de lutte contre la
SLA le 21 juin 2024
ARSLA
(Association pour la
Recherche sur la Sclérose
Latérale Amyotrophique et
autres maladies du
motoneurone)
JUILLET
Samedi 13 et dimanche 14
juillet 2024
Avec quête tous les jours
Campagne de l’Œuvre Nationale du
Bleuet de France
Ordre national du
Bleuet de France
SEPTEMBRE
Samedi 21 au samedi 28
septembre 2024
Avec quête tous les jours
Journée mondiale d’Alzheimer le
21/09
(Campagne nationale de sensibilisation du
public à la maladie d’Alzheimer)
France Alzheimer
OCTOBRE
Samedi 5 et dimanche 6
octobre 2024
Avec quête tous les jours
Journée nationale des aveugles et
malvoyants CFPSAA
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-08-00001 - Calendrier des journées mondiales de quêtes sur la voie publique de l'année 2024. 15 Calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année
2024
3
DATES MANIFESTATIONS ORGANISMES
Samedi 12 et dimanche 13
octobre 2024
Avec quête tous les jours
Semaine nationale des personnes
handicapées physiques
Œuvres françaises de
l’Ordre de Malte
Lundi 14 au dimanche 20
octobre 2024
Avec quête tous les jours
Journées de solidarité des
associations UNAPEI
« Opération brioches »
UNAPEI
NOVEMBRE
Mercredi 30 octobre au
dimanche 3 novembre 2024
Avec quête tous les jours
Quête annuelle Le Souvenir Français
Vendredi 1er au lundi 11
novembre 2024
Avec quête tous les jours
Campagne de l’Œuvre Nationale du
Bleuet de France
(Commémoration de l’Armistice de 1918)
Ordre national du
Bleuet de France
Dimanche 10 au dimanche
17 novembre 2024
Avec quête tous les jours
Campagne nationale de lutte contre
les maladies respiratoires Fondation du Souffle
Samedi 16 et dimanche 17
novembre 2024
Avec quête tous les jours
Campagne nationale du Secours
catholique
Secours catholique
Caritas France
Lundi 25 novembre au
dimanche 2 décembre 2024
Avec quête tous les jours
Journée mondiale de lutte contre le
Sida le 1er décembre
Animations régionales les autres
jours
SIDACTION
Vendredi 29 au samedi 30
novembre
Avec quête tous les jours
Campagne nationale du Téléthon
2024
Appel aux dons sur les différents médias
(et plus particulièrement à la télévision, la
radio et internet) dont les plages horaires
sont d’ores et déjà réservées
AFM Téléthon
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-08-00001 - Calendrier des journées mondiales de quêtes sur la voie publique de l'année 2024. 16 Calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année
2024
4
DECEMBRE
Samedi 30 novembre au
samedi 24 décembre 2024
Avec quête tous les jours
Collecte annuelle
Opération « les Marmites »
Congrégation de
l’Armée du Salut
Dimanche 1er décembre 2024
Avec quête toute la journée
Journée mondiale de lutte contre le
SIDA Association AIDES
PREFECTURE 31 - 31-2024-03-08-00001 - Calendrier des journées mondiales de quêtes sur la voie publique de l'année 2024. 17