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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 11 MAI 2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Bonson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 11 MAI 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
BOonsoN ns
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
11
MAI
2023
Liste
des
délibérations
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
onze
mai,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BONSON
(Loire)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Thierry
DEVILLE.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 5
mai
2023
PRÉSENTS
: Mmes
et
MM
:
Thierry
DEVILLE
—
Marcel
GIACOMEL
-
Marie-Catherine
GOIRAN
- Nathan
ALBOUY
—
Christine
PAQUIS
- - Sandrine
NOIRIE
- Joseph
DEVILLE
-
André
BRANDMEYER
-—
Daniel
VINEIS
—
Christine
BERTIN
—
Odile
LAROCHE-
FARIGOULE
-
Sylvette
DELORME
-
Dominique
PAUTY
-Evelyne
FAURE
-
Laurent
BRUNON
-—
Grégory
CROIZAT
—
Marilyne
PLESSIS
- Cédric
CHAVAREN-
- Marie-José
SAULODES
—
Marcel
LEROUX
- Nicole
GIRAUD.
EXCUSES
AVEC
POUVOIR
:
M.
Jacques
DONATO
donne
pouvoir
à
Mme
Christine
PAQUIS.
Mme
Corine
BEGON
donne
pouvoir
à
M.
Laurent
BRUNON.
M.
Pacôme
GALLET
donne
pouvoir
à
M.
Thierry
DEVILLE.
M.
Arnaud
JAYOL
donne
pouvoir
à
M.
Nathan
ALBOUY.
M.
François
GILBERTAS
donne
pouvoir
à
M.
Marcel
LEROUX.
M.
Hervé
BRU
donne
pouvoir
à
Mme
Marie-José
SAULODES.
DÉSIGNATION
DU
SÉCRETAIRE
DE
SÉANCE
Le
Conseil
Municipal
doit
procéder
à
la
désignation
d'un
secrétaire
de
séance.
Les
conseillers
présents
représentant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
qui
sont
au
nombre
de
27,
il
a
été
procédé
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
conseil.
Monsieur
Cédric
CHAVAREN
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Cédric
CHAVAREN
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
26
JANVIER
2023
Le
Procès-verbal
de
la
séance
du
30
mars
2023
a
été
approuvé
à
la
majorité
des
membres
présents
lors
la
séance
(20
voix).
DELIBERATIONS
Page
1
sur
4 Conseil
Municipal
du
11
mai
2023
Liste
des
délibérations
1
—
INTERCOMMUNALITE
—
SIEL
TE
-
Extension
IGC
télécom
lieu-dit
_« Les
Grillettes
»
prop.
SAS
Le
Patriarche
:
Délibération
n°
2023-034
: INTERCOMMUNALITE
-—
SIEL
TE
—
Extension
IGC
télécom
lieu-dit
«
Les
Grillettes
»
- prop.
SAS
Le
Patriarche.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
par
27
voix
«
POUR
»,
>
PREND
ACTE
que
le
SIEL-TE,
dans
le
cadre
des
compétences
transférées
par
la
collectivité,
assure
la
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
de
«
Extension
ICG
Télécom
lieu-dit
«
Les
Grillettes
»
-
Prop.
SAS
LE
PATRIARCHE
dans
les
conditions
indiquées
ci-dessus,
étant
entendu
qu'après
étude
des
travaux,
le
dossier
sera
soumis
à
Monsieur
le
Maire
pour
information
avant
exécution.
>
APPROUVE
le
montant
des
travaux
et
la
participation
prévisionnelle
de
la
commune,
étant
entendu
que
la
fonds
de
concours
sera
calculé
sur
le
montant
réellement
exécuté.
>
PREND
ACTE
que
le
versement
du
fonds
de
concours
au
SIEL-TE
est
effectué
en
une
seule
fois.
>
DECIDE
d’amortir
comptablement
ce
fonds
de
concours
en
15
années.
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
à
intervenir.
2
—
INTERCOMMUNALITE
-—
Loire
Forez
Agglomération
—
Avis
Modification
simplifiée
n°1
du
PLUïi
à
45
communes
Délibération
n°
2023-035:
INTERCOMMUNALITE
—
Loire
Forez
Agglomération
—
Avis
Modification
simplifiée
du
PLUi
à 45
communes.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité,
par
27
voix
«
POUR
»,
>
DONNE
un
avis
favorable
sur
le
projet
de
modification
simplifiée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(PLUIi)
à 45
communes.
3
-
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
-
Bail
rural
- Parcelle
AI
0005
lieu-dit
«
Les
Littes
» :
Délibération
n°
2023-036
:DOMAINE
ET
PATRIMOINE
-
Bail
rural
—
Parcelle
AI
0005
lieu-dit
«
Les
Littes
».
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
par
27
voix
«
POUR
»,
>
AUTORISE
la
mise
en
place
d’un
bail
rural
pour
la
parcelle
AI
0005
avec
un
exploitant
agricole
agréé
par
la
SAFER.
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
relatifs
à
ce
bail
établi
pour
9
années.
Page
2 sur
4 Conseil
Municipal
du
11
mai
2023
Liste
des
délibérations
4
—-
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
-—
ENEDIS
—
Convention
de
mise
à
disposition
pour
l'implantation
d’un
poste
de
distribution
de
droits
réels
:
Délibération
n°
2023-037:
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
-—
ENEDIS
—
Convention
de
mise
à
disposition
pour
l'implantation
d’un
poste
de
distribution
de
droits
réels.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
par
27
voix
«
POUR
»,
>
AUTORISE
la
mise
à
disposition
pour
l'implantation
d'un
nouveau
poste
de
distribution
publique.
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
correspondante.
5 -
ENFANCE
&
JEUNESSE
-
Tarifs
des
camps
d'été
2023
:
Délibération
n°
2023-038
: ENFANCE
&
JEUNESSE
-— Tarifs
des
Camps
d'été
- 2023
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
par
27
voix
«
POUR
»,
>
APPROUVE
les
tarifs
à
appliquer
pour
les
mini-camps
d'été
2023,
proposés
comme
suit
:
Grille
tarifaire
des
mini-camps
- Eté
2023
ADOS
ELEMENTAIRES
10-14
ans
_—
OE
AUREC
SUR
LOIRE |
MONTBRISON
|
STAGE
FOOT
AREZ
POLOGNE
6-8 ANS
9-10 ANS
ASSE
DATES
|
Du
hbuttaus/08 |
Du 1° au 3/08
Du 18 au 21/07
|Du 16 au 21/07
NB DE JOURS
sur"
:
8
3
4
6
BUDGET/ENFANT
154€
ERASMUS
109€
155€
ÉTÉ JEUNES
<
_-
350
40,00 €
80,00 €
30,00 €
40,00 €
40,00 €
351
-
400
43,00 €
85,00 €
31,50€
41,50 €
40,00 €
401
-
450
46,00 €
90,00 €
33,00 €
43,00 €
40,00 €
451
-
500
49,00 €
95,00 €
34,50€
44,50€
40,00 €
501
-
550
52,00 €
100,00 €
36,00 €
46,00 €
40,00 €
u |
551
-
600
55,00 €
105,00 €
37,50 €
47,50 €
40,00 €
S
601
-
650
58,00 €
110,00 €
39,00 €
49,00 €
40,00 €
z
[551
-
700
61,00 €
115,00 €
40,50 €
50,50 €
40,00 €
Z |
701
-
750
64,00 €
120,00 €
42,00 €
52,00 €
40,00 €
=
751
-
800
67,00€
125,00 €
43,50 €
53,50 €
40,00 €
[|
soi
-
850
70,00 €
130,00 €
45,00 €
55,00 €
40,00 €
=
851
-
900
73,00 €
135,00 €
46,50 €
56,50 €
40,00 €
ui |
901
-
950
76,00 €
140,00 €
48,00 €
58,00 €
40,00 €
5
951
-
1000
79,00 €
145,00 €
49,50 €
59,50 €
40,00 €
2,
|
1001
-
1050
82,00€
150,00 €
51,00€
61,00 €
40,00 €
d
1051
-
1100
85,00 €
155,00 €
52,50€
62,50 €
40,00 €
1101
-
1150
88,00 €
160,00 €
54,00 €
64,00 €
40,00 €
1151
-
1200
91,00 €
165,00 €
55,50 €
65,50€
40,00 €
1201
-
1250
94,00 €
170,00 €
57,00 €
67,00 €
40,00 €
1251
-
1300
97,00€
175,00 €
58,50 €
68,50 €
40,00 €
1301
-
>
100,00 €
180,00 €
60,00 €
70,00 €
40,00 €
Page
3 sur
4 Conseil
Municipal
du
11
mai
2023
Liste
des
délibérations
6
—-
AFFAIRES
GENERALES
-
FINANCES
-
Subvention
exceptionnelle
Pass'Jeunes
:
Délibération
n°
2023-039
:
AFFAIRES
GENERALES
-
FINANCES
-
Subvention
exceptionnelle
Pass’Jeunes.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
par
27
voix
«
POUR
»,
>
APPROUVE
les
subventions
exceptionnelles
à
verser
aux
associations
ayant
retourné
les
coupons
Pass’Jeunes
utilisés
dans
le
cadre
du
financement
des
licences
ou
des
adhésions
des
jeunes
d'après
le
récapitulatif
suivant
:
ASSOCIATIONS
PASS'JEUNES
RAS
EE
ECOLE DE DANSE
12
240,00 €
FJEP
5
100,00 €
HANDBALL BONSON
CLUB
3
60,00 €
FC BONSON
- ST CYPRIEN
6
120,00 €
TOTAL
26
520,00 €
7-
INTERCOMMUNALITE
—
Convention
de
prêt
de
matériels
avec
la
Commune
de
SAINT-C YPRIEN
:
Délibération
n°
2023-040
: INTERCOMMUNALITE
—
Convention
de
prêt
de
matériels
avec
la
Commune
de
SAINT-CYPRIEN.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
par
27
voix
« POUR
»,
>
APPROUVE
la
convention
de
prêts
de
matériels
et
de
prestations
de
services
avec
la
Commune
de
SAINT-CYPRIEN
à
compter
du
1°' janvier
2023 et
jusqu'au
31
décembre
2025.
>
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
ladite
convention.
QUESTIONS
ORALES
e
Présentation
de
la
Saison
Culturelle
2023-2024.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à
19h12.
PROCHAINES
SEANCES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
9
JUIN
ET
LE
6 JUILLET
2023
Page
4 sur
4