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Procès Verbal - PV CM 2024 06 24
Procès Verbal - PV 2024 06 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2024 06 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Famille,
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
Département
de
la
Loire
secretariat. mairie@saint-julien-molin-molette.fr
www.saint-julien-molin-molette.fr
Tel:
0477
5151
11
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
JUIN
2024
Étaient
présent-ess
:
ELIE
Céline,
BAAS
Isabelle,
PLASSON
Fabien,
PERRIN
Nans,
MARTIN
Christophe,
TREMOULHEAC
Estelle, ,
RIVOIRE
Nadège,
VAGNON
Alexandre,
CAREIL
Etienne,
FRAISSE
Noël,
BONNARD
Pierre.
Paul
Thiollière
donne
procuration
à
Pierre
Bonnard
Marie-Christine
Chaprier
donne
procuration
à
Isabelle
Baas
Christine
Robin
donne
procuration
à
Estelle
Trémoulhéac
Patricia
Dumas
donne
procuration
à Alexandre
Vagnon
Isabelle
Baas
est
nommée
secretaire
de
séance
[ - Procès-verbal
du
conseil
du
04
avril 2024
Le
procés-verbal
de
la séance
précédente
est
approuvé
à
l'unanimité
Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
15
Il - Procès-verbal
du
conseil
du
07 mai
2024
Le
procès-verbal
de
la séance
précédente
est
approuvé
à
l'unanimité
Nb
votants
|
Pour
|
Contre |
Abstention
15
15
I - Demande
de subvention
pour
l'élaboration
d’un
plan
guide
autour
du
Ternay
L'adaptation
des
territoires
au
changement
climatique,
et
l'amélioration
du
cadre
de
vie
sont
éligibles
au
financement
par
Le
Fonds
vert
en
2024.
L'objet
de
cette
étude
et
de
définir
une
stratégie
d'aménagement
à
long
terme
pour
la
commune
de
St Julien
Molin-Molette.
Ce
plan
guide
est
multithématique
et
portera
à
la
fois
sur
des
questions
d'aménagements
d'espaces
publics
en
lien
avec
la
réouverture
du
Ternay,
des
questions
d'habitat,
des
questions
de
parcours
et
de
continuités
de
parcours
dans
la
commune,
des
questions
de
vitalité
des
commerces,
des
questions
sur
l'évolution
du
patrimoine
industriel,
des
questions
de
ressources,
des
questions
d'usages...
L'idée
étant
de
partager
lors
des
temps
de
réunions
publiques
ces
problématiques
avec
un
maximum
de
personnes
(public
large,
mais
également
institutionnel)
afin
que
cette
vision
soit
portée
et
partagée
par
le
plus
grand
nombre.
En
fin
d'étude,
vous
disposerez
d'un
plan
guide
avec
son
schéma
directeur
portant
Le
récit
d'une
vision
pour
la
commune
à
long
terme,
un
dossier
de
fiche-actions
détaillant
chacune
d’entre
elles
et
une
frise
chronologique
permettant
de
déterminer
quand
il
faut
réaliser
quelle
action
pour
aboutir
à cette
vision.
Cette
étude
visera
à
la
fois
la
renaturation
du
village,
la
prévention
des
inondations
et
permettra
de
valoriser
la
mobilité
douce
déjà
bien
présente
au
cœur
de
la
commune
de
Saint-Julien-Molin-
Molette.
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette Cette
étude
est
une
offre
de
diagnostic
complet,
elle
représente
70
jours
de
travail.
Elle
pourra
être
plus
restreinte,
nous
ne
nous
engagerons
que
si
nous
obtenons
80
%
de
subvention.
Le
Parc
du
Pilat
va
nous
accompagner
dans
cette
démarche.
M.
Fraisse
et M.
Bonnard
se
demandent
s’il
est
nécessaire
de
consulter
des
cabinets
d’études,
nous
avons
certainement
les
compétences
en
interne
pour
décider
de
comment
réaménager
le
centre
bourg,
de
plus
il y a
déjà
eu
l'étude
du
collectif ATRE.
M.
Vagnon
donne
l'exemple
d'Annonay,
qui
n'a
pas
eu
de
projet
global
pour
réhabiliter
l’ancienne
gare
routière
près
de
la
Deume
Mme
Elie
précise
que
ce
sont
des
spécialistes
en
urbanisme.
M.
Plasson
réaffirme
que
l'on
ne
peut
pas
se
permettre
de
se
tromper
sur
de
tel
projet.
M.
Perrin
pense
qu'un
plan
guide
peut
nous
permettre
de
faire
des
économies,
avec
des
projets
plus
cohérents.
Mme
Rivoire
dit
qu'elle
comprend
que
parfois
il
y
ait
des
débauches
d’études,
qu'il
faudra
être
vigilant. Mme
la
maire
demande
donc
au
conseil
municipal
de
l'autoriser
à
présenter
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
préfet
de
la
Loire
dans
le
cadre
du
«Fonds
vert»,
pour
l'élaboration
d’un
plan
guide
autour
du
Ternay.
L'estimation
de
cette
étude
est
de
37
820
€
HT,
soit
45
384
€ TTC.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
par
12 voix
pour
et 3 abstentions,
AUTORISE
Mme
la
maire
à faire
une
demande
de
subvention
de
50
%,
soit
18
910
€
DIT
que
les
crédits
seront
répartis
sur
les
budgets
2024
et 2025.
Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
12
3
IV - Convention
d'objectifs
et de financement
2024-2027
: Centre
social
de
l'espace
Déôme
La
caisse
d'Allocations
familiales
de
la
Loire,
les
Communes
de
Bourg-Argental,
Saint-Sauveur-en-Rue,
Colombier
sous
Pilat,
La
Versanne,
Graix,
Burdignes,
Saint-Julien-Molin-Molette
et
Thélis
la
Combe,
le
Département
de
la
Loire,
la
Communauté
de
communes
des
Monts
du
Pilat,
et
le
Centre
social
de
l'Espace
Déome
conviennent
d’un
partenariat
basé
sur
des
objectifs
concertés.
La
présente
convention
a
pour
objet
de :
-
Confirmer
l'inscription
du
Centre
social
dans
une
démarche
de
projet
;
-
Définir
les
modes
d'interventions
de
chaque
partenaire
financier
en
référence
à
ses
propres
orientations
et
en
tenant
compte
des
dispositifs
existants,
(contrat
enfance
jeunesse,
projet
éducatif
de
territoire...)
;
-
Prévoir
des
moyens
pour
la
mise
en
œuvre
du
projet.
Le
projet
du
Centre
social
est
formalisé
dans
le
document
«
dossier
unique
».
Il est
accompagné
d'un
schéma
de
développement
(budget
prévisionnel)
planifiant
et
chiffrant
les
grands
axes
d'interventions
pour
la
période
couverte
par
la convention.
Financement
:
Pour
la
Commune
de
St
Julien
Molin
Molette
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand’Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette En
contrepartie
du
respect
de
ses
engagements
par
le
Centre
social,
la
commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
contribue
au
financement
du
pilotage
de
la
structure
et
soutient
les
activités
Enfance-Jeunesse.
Ce
financement
est
assuré
par :
-
Une
subvention
globale
de
fonctionnement
répartie
selon
le
nombre
d'habitants
de
la
commune
d’un
montant
de
3
200
€
en
2024,
3
250
€
en
2025,
3
300
€
en
2026,
3
350
€
en
2027.
Elle
sera
versée
en
deux
fois,
un
acompte
de
2
000€
en
début
d'année
et
le
solde
au
moment
de
l'arrêté
des
comptes
N-1
par
le Conseil
d'administration.
-
Une
subvention
pour
soutenir
l'accueil
des
enfants
et
des
jeunes
d’un
montant
total
pour
les
communes
de
55
000
€
qui
sera
proratisée
en
fonction
du
nombre
d'enfants
et
de
jeunes
ayant
fréquentés
la
structure
l’année
n-1.
Ce
montant
sera
majoré
de
2%
chaque
année
pour
la
durée
de
la
convention.
Elle
sera
versée
en
deux
fois,
un
acompte
de
60%
de
la
somme
au
cours
du
premier
trimestre
de
l’année
et
le solde
sur
présentation
du
bilan
des
actions
en
direction
de
l'enfance
et la jeunesse.
L'espace
Déome
a
le
label
centre
social
délivré
par
la
CAF
avec
un
nouveau
projet
social.
Il
s'engage
à
décentraliser
ses
actions
dans
les
autres
villages.
A
favoriser
des
rencontres
avec
des
publics
porteurs
de
handicap.
À
aussi
proposer
des
activités
autour
du
bien
vieillir.
Saint-Julien-Molin-Molette
est
la
2è"e
commune
après
Bourg-Argental
à
recevoir
des
enfants
avec
l'accueil
du
mercredi
et
le
centre
aéré
du
mois
de
juillet.
Pour
cette
année
l’équipe
souhaite
rassembler
tous
les
9-11
ans
sur
Saint-Julien-Molin-Molette
afin
de
créer
des
liens
inter
village
avant
l'entrée
au
collège.
Les
autres
enfants
iraient
tous
à
Bourg-Argental,
une
navette
sera
mise
en
place.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
AUTORISE
Mme
la
maire
à signer
cette
convention,
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2024
et suivants
pendant
la durée
de
la convention.
Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
15
V - Module
de
pilotage
à distance
de
l’Eclairage
Public
La
commune
dispose
d’horloges
astronomiques
connectées
fonctionnant
sur
le
réseau
bas
débit
du
SIEL-TE
Loire
ROC42.
Afin
de
bénéficier
du
pilotage
à
distance
de
l'éclairage
public
de
la
commune,
il est
nécessaire
de
désigner
une
personne
en
charge
de
celui-ci.
La
commune
et
l’entreprise
en
charge
de
la
maintenance
acte
par
convention
la
possibilité
pour
La
commune
d’avoir
une
action
à
distance
sur
l'éclairage
public
et
donc
la
mise
sous
tension
du
reseau. Pour
rappel,
l'antenne
bas
débit
est
située
dans
le
clocher
de
l'Eglise.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité
AUTORISE
Mme
la
maire
à signer
cette
convention
DESIGNE
Nans
Perrin
comme
référent
pour
le
pilotage
à
distance
de
l'éclairage
public
Nb
votants
|
Pour |
Contre |
Abstention
15
15
VI -
DPU
Madame
la
Maire
fait
connaître
au
conseil
municipal
qu'elle
a
reçu
une
déclaration
d'intention
d’aliéner
de
biens
soumis
au
droit
de
préemption
urbain
à savoir :
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand’Place
—
42220
-
Saint-Julien-Molin-Molette -
[Immeuble
cadastré
AD
150,
18
rue
de
la
Modure
-
Immeuble
cadastré
AB117,
35
rue
Peyronnet
Nb
votants |
Pour |
Contre
Abstention
15
15
-
Immeuble
cadastré
AE
379,
380,
28
et
394
4
chemin
des
tissages
(Mme
la
maire
ne
participe
pas
au
vote)
Nb
votants |
Pour |
Contre
Abstention
14
14
VII
-
Divers e
Le
portrait
du
président
a
disparu,
on
fera
un
message
aux
associations
et
personnes
extérieurs
qui
utilisent
la salle.
e
Ily
a encore
et toujours
des
problèmes
de
chiens.
e
SICTOM:
mise
en
place
des
colonnes
de
tris
en
ce
moment,
l'inauguration
est
repoussée
au
mercredi
26
juin
2024.
e
Maison
de
santé:
la toiture
est
terminée,
Le
chantier
est
dans
Les temps.
Il reste
à
choisir
Les
colories
avec
les
professionnels
de
santé.
e
Ecole
: Nelly
Vocanson
s’en
va,
la
nouvelle
directrice
sera
Mme
Talaron
e
Convention
ludothèque:
une
caisse
de
jeux
prêtée
par
Tu
joues
est
en
place
à
l'école.
Une
première
animation
a êté
faite
avec
succès
à l'EHPAD,
il y en
aura
2 autres.
e
STEP:
Le
chantier
du
changement
d'une
partie
de
la
bâche
et
de
l'enrochement
est
terminé,
il a
été
interrompu
à
cause
des
intempéries.
La
SAUR
et
Les
services
techniques
ont
travaillé
sur
Le
déversoir
vers
le
pontin
en
sortie
de
STEP
e
Impasse
du
Ternay:
Le
concassage
est
terminé,
Le
pré
est
à
nouveau
propre.
Les
matériaux
issus
de
cette
opération
seront
réemployés.
Ils sont
stockés
à
l'ancienne
STEP.
e
Le
CCAS
remercie
Les
services
techniques
pour
la
pose
des
cuves
et
de
la
pompe
pour
les
jardins
partagés.
e
La
relève
des
compteurs
est
avancée
au
17
juin
pour
un
envoi
des
factures
en
septembre/octobre.
Les
cartons
en
cas
d'absence
seront
mis
sous
enveloppes,
à
rendre
en
mairie.
e
Le
prochain
conseil
est
prévu
Le jeudi
04
juillet
2024.
L'ordre
du jour étant
épuisé,
la séance
est Levée
à 20
h 42
mn
Vu
par
Nous,
Céline
ELIE,
Maire
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE,
pour
être
affiché
Le
sur
le
site
internet
de
la
mairie
conformément
aux
prescriptions
du
Code
des
Collectivités
Territoriales.
‘
Secrétaire
de
séance
TLsobo_
Pa
a
a
La
maire
Céline
Elie
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
-—
Saint-Julien-Molin-Molette