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Déliberation - liste des delib cm 08 03 2024
Document publié le Vendredi 8 mars 2024 par la commune de Kergloff.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib cm 08 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Date : 08-03-2024
Folio n° :
Commune de Kergloff
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES DECISIONS DU MAIRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2024
Membres présents
Nom Fonction Présent - 12 Absents - 2 Pouvoirs - 1 URIEN Patrick Maire ROSPARS Corinne 1ere adjointe LE BAIL Siméon 2e adjoint LAVENANT Brigitte 3e adjointe NDELLEC Philippe 4e adjoint HENRY Jean-Paul Conseiller délégué BELLEGUIC Pierrot Conseiller municipal CHARLOT Stéphanie Conseillère municipale CORVELLEC Christine Conseillère municipale GUILLERM Hervé Conseiller municipal LOIDON Estelle Conseillère municipale NEDELLEC Sanae Conseillère municipale NORMANT Patricia Conseillère municipale SINDE Philippe Conseiller municipal
Délibération 2024-01 : Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2023
-> Approuvée
Délibération 2024-02 : Audit technique des installations thermiques en vue de mettre en place un
marché d’exploitation et de maintenance des installations thermiques des bâtiments publics en lien
avec le programme ACTEE 2
-> Approuvée
Délibération 2024-03 : Projet éolien de Magoarem : utilisation, aménagement, renforcement, passage
de câbles et surplomb des voiries communales / Conditions de remise en état en fin d’exploitation /
signature d’une convention de servitude
-> Approuvée
Délibération 2024-04 : Autorisation d’engager, liquider et mandater le quart des dépenses
d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
-> Approuvée
Délibération 2024-05 : Modification du tableau des emplois
-> Approuvée Date : 08-03-2024
Folio n° :
Commune de Kergloff
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES DECISIONS DU MAIRE
Délibération 2024-06 : Création d’un service commun pour l’instruction des demandes d’autorisation
d’urbanisme entre Poher communauté et les communes membres
-> Sursis à statuer
Délibération 2024-07 : Compte-rendu des décisions du Maire
-> Approuvée
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Pour Publication ,
LE MAIRE Patrick URIEN Le secrétaire de séance, Hervé GUILLERM Date : 08-03-2024
Folio n° :
Commune de Kergloff
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES DECISIONS DU MAIRE