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Compte-Rendu - Compte rendu 09 05 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chamousset.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 09 05 2023)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Carte
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
MAI
2023
L’An
deux
mille
vingt-trois,
le
mardi
neuf
mai,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHAMOUSSET,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LOGEROT
Yannick,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 04/05/2023
—
Date
de
la
publication
: 04/05/2023
Nombre
de
conseillers
: 12
—
Présents
: 9
_
Votants
: 9
Présents
: Monsieur
DAL
PAI
Ludovic,
Madame
STIVANELLO
Aurore,
Madame
BELFIORE
Jessica,
Monsieur
CAMUS
Patrick,
Monsieur
COUCHENET
Mathieu,
Madame
GRIAT
Glawdys,
Monsieur
MALLINJOUD
Marc,
Madame
MONDEL
Elisabeth
Absents
:
Monsieur
MEYNIAL
Fabrice,
Madame
PROVENT
Gwenaëlle,
Madame
TESTARD
Isabelle
Secrétaire
de
séance
: Madame
STIVANELLO
Aurore
Ordre
du
jour
:
-
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
pour
travaux
Monsieur
le maire
demande
le rajout
d’une
délibération
:
-
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de Savoie
pour
travaux
Arrivée
de
Mme
MONDEL
Elisabeth
à
19h10.
N°
2023
- 23
OBJET
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
POUR
TRAVAUX
La
commune
envisage
de
réaliser
des
travaux :
-
d’agrandissement
du
parking
de
la gare,
-
d’acquisition
d’une
citerne
souple
de
récupération
des
eaux
pluviales,
-
de
remplacement
des
ampoules
au
sodium
par
des
Led
route
de
la gare
et,
-
de
réfection
de
la voirie
en
bas
de
la rue
du
Chef-lieu.
-
De
réfection
des
passages
cloutés
route
de
la
Gare.
Le
montant
total
des
travaux
s’élève
à la somme
de
86
523,38
€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
Demande
la
subvention
au
taux
le
plus
élevé
possible
auprès
du
département
de
la
Savoie,
-_
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
faire
les
démarches
nécessaires
et
à
signer
les
documents
correspondants.
-
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
N°
2023
- 24
OBJET
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUENS
CŒUR
DE
SAVOIE
POUR
TRAVAUX
La
commune
envisage
de
réaliser
des
travaux
d’agrandissement
du
parking
de
la gare.
Le
montant
total
des
travaux
s’élève
à la
somme
de
33
649,24
€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
-
Demande
la
subvention
au
taux
le
plus
élevé
possible
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie,
-_
Autorise
Monsieur
le Maire
à
faire
les
démarches
nécessaires
et
à
signer
les
documents
correspondants.
-
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption. LA
QUESTIONS
DIVERSES
e
Le
5 mai
: Signature
de
la vente
de
la
« Chasse
»
e
Le
15
juin
: Vente
des
terrains
de
la
Girande
au
promoteur
Double
T
Promotion
e
Les
travaux
secteur
route
de
l’Arclusaz
sont
terminés
à l’exception
de
quelques
panneaux
de
signalisation
e
A
ce jour,
aucune
candidature
pour
le
poste
d’agent
technique
de
l’été
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h30
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Mme
STIVANELLO
Aurore
Mr
LOGEROT
Yannick
En
vertu
de
l'ordonnance
n°2021-1310
et du
décret
n°2021-1311
du
7 octobre
2021,
ce
compte-rendu
est provisoire
pour
information
— en
attente
d'approbation
lors
du prochain
conseil
municipal.