Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 10 03 2025 compressed
Compte-Rendu - CR CM du 18 dc 18
Compte-Rendu - CR CM 3 juin
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 1 12 2025
Compte-Rendu - CR CM 18 juillet
Compte-Rendu - CR du CM du 28 aout 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 21 août 2019
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - CR du CM du 18 12 23(1)
Compte-Rendu - CR du Cm du 26 01 2021
Compte-Rendu - CR compte rendu du 21 aout 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chamousset.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR compte rendu du 21 aout 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
qi
conun
Ve
AL
8
Bi mm
Tél.
04
79
36
43
28
Fax
04
79 44
21
41
E-mail
: mairiechamousset @wanadoo.fr
Site
internet: www.mairie-chamousset.fr
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
MARDI
214
AOÛT
2018
Le
conseil
municipal
convoqué
le
13
août
2018,
s’est
réuni
le
21
août
2018
en
mairie.
L'ordre
du
jour
a
été
affiché
le
13
août
2018.
Etaient
présents
à cette
réunion :
Mmes
CHEVOLEAU
Fanny
-
MICHAUD
Irène
-
MICHEL
Henriette
-
MONDEL
Elisabeth
-
STIVANELLO
Aurore Mrs
CAMUS
Patrick
- CHRISTIN
Georges
- DAL
PAI
Ludovic
- LOGEROT
Yannick
-
MALLINJOUD
Marc
-
ROYER
Claude
- VACHOT
Christian
Absents
: MOORE
Pierre
-
BORDELIER
Martine
ORDRE
DU
JOUR
1.
Modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie
: Mise
en
place
du
nouveau
service
de
l'accueil
de
loisirs
du
mercredi.
2.
Avenant
à
la
convention
pour
l'intervention
du
Centre
de
Gestion
sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL
3.
Eclairage
communal
4.
Vente
de
terrains
appartenant
au
Château
5.
Questions
diverses
Secrétaire
de
séance
: Ludovic
DAL
PAI
Le
compte
rendu
de
la séance
du
28 juin
2018
est approuvé.
Modification
des
statuts
de
la communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie
pour
compétence
accueil
périscolaire
du
mercredi
Exposé:
le
conseil
communautaire
a
décidé
de
mettre
en
place
un
service
public
d’accueil
de
mineurs
le
mercredi
dans
le
cadre
de
l’exercice
de
sa
compétence
«
gestion
des
accueils
de
loisirs
extrascolaires
de
3
à
11
ans
» ; a
approuvé
le
schéma
de
principe
d’organisation
de
ces
accueils
de
loisirs
et
s’est
prononcé
sur
le
principe
de
la
gestion
de
l’accueil
de
loisirs
le
mercredi
par
la
communauté
de
communes
quelle
que
soit
sa
qualification
juridique
d’accueil
de
loisirs
«extrascolaire
»
ou
« périscolaire
».
Le
conseil
municipal
est
saisi
par
la
communauté
de
communes
pour
approuver
la
modification
de
l’article
5.3.1
de
ses
statuts
afin
d’y
ajouter
la
compétence
« création
et gestion
des
accueils
périscolaires
du
mercredi
de
3
à
11
ans
».
Décision
du
conseil
municipal
:
Le
conseil
municipal,
invité
à délibérer,
approuve
la modification
de
l’article
5.3.1
des
statuts
de
la | communauté
de
communes.
Avenant
à
la
convention
pour
l’intervention
du
Centre
de
Gestion
sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL Mr
le
Maire
rappelle
que
le
Centre
de
Gestion
propose
une
convention
afin
de
permettre
la
transmission
des
dossiers
de
retraite
CNRACL
des
agents
pour
contrôle
et
traitement
par
ses
services.
La
dernière
convention
signée
couvrait
une
période
de
trois
ans
qui
est
arrivée
à échéance
le
31
décembre
2017.
Le
Centre
de
Gestion
propose
un
avenant
prolongeant,
à
compter
du
1°
janvier
2018
et jusqu’au
31
décembre
2018,
la convention
relative
à ses
interventions.
Décision
du
conseil
municipal
:
Le
conseil
municipal,
invité
à
délibérer,
approuve
le projet
d'avenant
susvisé
et autorise
le
maire
à
le signer. Eclairage
communal
:
Décision
du
conseil
municipal
:
Pour
les
modalités
d'éclairage
mises
en
place
sur
le
cheminement
communal,
il sera
demandé
une
extinction
complète
avec
un
allumage
automatique
d’une
intensité
de
50
%
lors
du
passage
d’un
piéton.
Le passage
d’un
véhicule
ne
génère
pas
d'allumage
automatique.
Vente
de
terrains
appartenant
au
Château
Décision
du
conseil
municipal
:
À
voir
avec
le
Conservatoire
d’Espaces
Naturels.
Divers : Le
conseil
municipal
prend
la
décision
d’interdire
toute
ligne
aérienne
(quelle
qu’elle
soit)
dans
le
secteur
où
tous
les
réseaux
secs
ont
été
mis
en
souterrain.
Information
du
SISARC
: le remodelage
du
lac
de
Pré
de
la Chambre
sera
effectif en
septembre.
Fait
à CHAMOUSSET,
le 23/08/2018
Ludovic
DAL
PAI,
Yannick
LOGEROT,
Secrétaire,
Maire,