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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 5 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chamousset.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 5 02 2024)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
J
N
À
af
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 FEVRIER
2024
L’An
deux
mille
vingt-quatre,
le
5
février,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHAMOUSSET,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LOGEROT
Yannick,
Maire.
Date
de
la convocation
: 29/01/2024
—
Date
de
la
publication
: 29/01/2024
Nombre
de
conseillers
: 15
—
Présents
:15
—
Votants
: 15
Présents:
Monsieur
DAL
PAI
Ludovic,
Madame
STIVANELLO
Aurore,
Madame
BELFIORE
Jessica,
Madame
CHEVOLEAU
Fanny,
Monsieur
COUCHENET
Mathieu,
Monsieur
MEYNIAL
Fabrice,
Madame
MONDEL
Elisabeth,
Monsieur
PIRES
DA
CRUZ
Anthony,
Madame
PROVENT
Gwenaëlle
(Arrivée
à
19h16),
Monsieur
RAYNAUD
Aurélien,
Monsieur
ROUSSEL
Jackie,
Madame
TESTARD
Isabelle
Absente
: Madame
PROVENT
Gwenaëlle
jusqu’à
19h16
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
DAL
PAI
Ludovic
Approbation
du
compte
rendu
du
dernier
conseil
municipal,
le
compte
rendu
du
conseil
du
18
décembre
2023
est
donc
définitif.
Monsieur
le
Maire
demande
le
retrait
d’un
point
à
l’ordre
du
jour:
Budget
Primitif
2024
- le
sujet
sera
évoqué
en
question
diverse.
N°
2024-01
OBJET:
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
SUITE
AUX
ELECTIONS
MUNICIPALES
PARTIELLES
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
la
délibération
n°2020-06-16-3
du
16
juin
2020
et
la
délibération
modificative
n°2021-07-27-03
du?
7
juillet
2021
qui
installaient
les
différentes
commissions
communales
à
savoir
:
Suite
à élection
municipale
partielle
pour
remplacer
les
conseillers
municipaux
démissionnaires,
il convient
de
mettre
à jour
la composition
des
commissions.
LOGEROT
BELFIORE
CHEVOLEAU
|
MEYNIAL
PROVENT
SERRA
TESTARD
animation
Yannick
Jessica
Fanny
Fabrice
Gwenaëlle
Catherine
sabéllé
LOGEROT |
STIVANELLO |
COUCHENET
GRIAT
PROVENT
RAYNAUD
SERRA
budget
Yannick
Aurore
Mathieu
Glawdys
Gwenaëlle
Aurélien
Catherine
environne
|
LOGEROT |
BELFIORE |
COUCHENET |
PROVENT |
RAYNAUD
|
STIVANELLO |
TESTARD
Yannick
Jessica
Mathieu
Gwenaëlle
Aurélien
Aurore
Isabelle
ment permis
LOGEROT |
DAL PAI
BELFIORE
|
MEYNIAL |
MONDEL
PROVENT
|
STIVANELLO
:
i
i
Î
Î
lisabeth
Gwenaëlle
Aurore
construite
Yannick
Ludovic
Jessica
Fabrice
E
PIRES
DA
LOGEROT
DAL
PAI
MEYNIAL
PROVENT
METRE
Yannick
Ludovic
Fabrice
CRUZ
Gwenaëlle
ROUSSEL
Anthony
Jackie
LOGEROT
DAL
PAI
MEYNIAL
MONDEL
ROUSSEL
urbanisme
Yannick
Ludovic
Fabrice
Elisabeth
Jackie
Président
titulaire
titulaire
titulaire
suppléante
suppléant
suppléante
appel
offre
LOGEROT
BELFIORE
COUCHENET
DAL
PAI
GRIAT
SERRA
STIVANELLO
Yannick
Jessica
Mathieu
Ludovic
Glawdys
Catherine
Aurore Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents
prend
acte
de
la
nouvelle
composition
des
commissions.
N°
2024-02
OBJET:
MODIFICATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AUX
SEINS
DES
ETABLISSEMENTS
DE
COOPERATION
INTERCOMMUNALE
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
la
délibération
n°2020-06-16-4
du
16
juin
2020
et
la
délibération
modificative
n°2021-10-19-02
du
19
octobre
2021
qui
instauraient
les
représentants
de
la
commune
au
sein
des
établissement
de
coopération
intercommunale.
Suite
à
élection
municipale
partielle
pour
remplacer
les
conseillers
municipaux
démissionnaires,
il convient
de
mettre
à jour
ces
représentants.
SYNDICATS
Délégués
titulaires
Délégués
suppléants
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
SAVOIE
Place
Albert
Serraz
— BP 40020
Yannick
LOGEROT
Ludovic
DAL-PAÏ
73802
MONTMÉLIAN
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D'ADDUCTION
EAUX
Ludovic
DAL-PAÏ
Aurore
STIVANELLO
667
Route
de
la Servaz
Elisabeth
MONDEL
CHEVOLEAU
Fanny
73390
CHAMOUX
SUR
GELON
S.LS.A.R.C
2 avenue
des
chasseurs
alpins,
Yannick
LOGEROT
Ludovic
DAL-PAÏ
73207
ALBERTVILLE
Cedex
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DES
ECOLES
DU
GELON
ET
DU
COISIN
Mathieu
COUCHENET
Jessica
BELFIORE
26
Impasse
du
Grand
Champ
Aurore
STIVANELLO
Gwenaëlle
PROVENT
73390
CHAMOUX
SUR
GELON
COMMUNES
FORESTIÈRES
La
Ruche
— 256
rue
de
la
République
MEYNIAL
Fabrice
MONDEL
Elisabeth
73000
Chambéry
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents
procède
à
l'élection
des
représentants
de
la
commune
au
sein
des
divers
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
tel
que
mentionné
ci-dessus.
Arrivée
de
Madame
Gwénaëlle
PROVENT
N°
2024-03
OBJET
: ZA
DU
PONT
ROYAL
: VENTE
PARCELLE
À
M.
GABILLAUD
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’à
la demande
de
Monsieur
D'AMATO
la parcelle
cadastrée
Z1
150
de
2 286
m?,
sise
au
«
Plan
Local
» a été
divisée
en
deux
parcelles
cadastrées
respectivement
71155
et
21156. La
parcelle
ZI
156
jouxtant
l’entreprise
d'AMATO,
ne
présentant
pas
un
intérêt
public,
a
été
cédée
à
l’entreprise
pour
un
prix
forfaitaire
de
1
000
€,
avec
la
condition
de
l'implantation
et
de
la
réalisation
d’une
clôture
rigide
à 20
cm
en
deçà
des
limites
de
propriété
à la charge
de
l'acheteur.
La
commune
a
été
contactée
par
le
notaire
de
Monsieur
GABILLAUD
Philippe,
dont
l’entreprise
SCI
GABO
jouxte
la
parcelle
ZI
155
pour
l’acquérir.
Monsieur
le Maire
propose
de
répondre
favorablement
à
la demande
aux
mêmes
conditions. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents
accepte
la
cession
à
Monsieur
GABILLAUD
Philippe
de
la
parcelle
Z1
155
au
tarif
forfaitaire
de
1 000€
et
à charge
de
l’acquéreur
la réalisation
d’une
clôture
rigide
à 20
cm
en
deçà
des
limites
de
propriété.
Il charge
le notaire
de
la rédaction
de
l’acte
authentique
à
intervenir
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
actes
nécessaires
à
cet
effet N° 2024-04 OBJET
: ENFOUISSEMENT
RESEAU
ANCIENNE
GARE
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
délibération
n°2023-42
concernant
les
travaux
d'enfouissement
des
lignes
électriques
en
cours
sur
la commune.
Il est
proposé
de
profiter
de
ces
travaux
pour
supprimer
la
ligne
électrique
aérienne
qui
alimente
la
maison
située
route
de
l’Ancienne
Gare
et
qui
alimente
également
un
poste
de
livraison
de
gaz.
Comme
précédemment,
le
SDES
prend
en
charge
70
%
du
coût
des
travaux,
la
Commune
les
30%
restant
soit
12
476
€.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents
s'engage
à
inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
de
la
commune.
Il
autorise
le
Maire
à
signer
l'Annexe
Financière
Prévisionnelle
(AFP),
et
à
signer
tous
les
autres
documents
nécessaires
au
bon
déroulement
de
cette
opération.
Il
autorise
également
Maire
à
signer
la
convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
valant
convention
financière
afin
de
confier
au
SDES
la
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
sur
les
réseaux
d'éclairage
public
sur
cette
opération.
[1 accepte
de
transférer
au
SDES
l'intégralité
des
CEE
générés
par
l’opération
susvisée. N°
2024-05
OBJET
: REPARTITION
FACTURE
MAURO
POUR
DEUX
CITOYENS
DE
LA COMMUNE
L’entreprise
mandatée
pour
réaliser
le
raccordement
à
la
fibre
optique
de
Monsieur
CUNSOLO
Dominique
n'a
pas
pu
effectuer
techniquement
ce
raccordement.
Monsieur
CUNSOLO
a
supposé
que
le
fourreau
avait
été
abimé
lors
des
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
de
la
route
de
l’Ancienne
Ecole.
Monsieur
le
Maire
a
signé
avec
Monsieur
CUNSOLO
un
protocole
d'accord
pour
rechercher
la
cause
de
la
détérioration
du
fourreau,
et
s’il
s’avérait
que
les
travaux
d'enfouissement
avaient
détérioré
le
fourreau,
les
travaux
de
réparation
seraient
à
la charge
de
la commune.
I s’avérait
de
façon
évidente
que
la commune
n’y était
pour
rien,
alors
la dépense
serait
refacturée
à Monsieur
CUNSOLO. Ilen
a
été
de
même
avec
Monsieur
FAL.
Après
vérification,
il s'avère
que
les travaux
d'enfouissement
réalisés
par
la commune
ne
sont
pas
la
cause
de
la
détérioration
du
fourreau
de
Monsieur
CUNSOLO,
ni
de
celui
de
Monsieur
FAL
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents
prend
acte
que
la
commune
ne
participera
pas
aux
frais
de
réparation
du
fourreau
de
Messieurs
CUNSOLO
et
FAL.
1} dit
que
la
facture
n°M2401452
de
420
€
TTC
est
imputable
à
Monsieur
CUNSOLO
et
que
la
part
de
la
facture
n°M2401453
de
420
€ TTC
est
à facturer
à Monsieur
FAL
N° 2024-06 OBJET
: CONVENTION
D’ADHESION
AU
SERVICE
DE MEDECINE
PREVENTIVE
DU
CENTRE
DE GESTION
DE LA FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DE LA SAVOIE
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
les
employeurs
territoriaux
doivent
disposer
d’un
service
de
médecine
préventive
dans
les conditions
définies
aux
articles
L. 812-3
à L. 812-5
du
code
général
de
la fonction
publique. Le
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Savoie
met
en
œuvre
depuis
de
nombreuses
années
un
service
de
médecine
préventive.
Le
financement
de
ce
service
est
assuré
par
une
cotisation
additionnelle
qui
s'établit,
depuis
le
1°" juillet
2023,
à
0,42%
de
la
masse
salariale.
Il
est
proposé
à
l’assemblée
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Cdg73,
pour
une
durée
de
six
ans
à compter
du
1° janvier
2024,
étant
précisé
que
la
convention
peut
être
résiliée
au
1° janvier
de
chaque
année
sous
réserve
d’un
préavis
de
six
mois.
L'organisation
et
le
fonctionnement
du
service
de
médecine
préventive
sont
régis
par
une
charte
qui
est
accessible
et
téléchargeable
sur
l’extranet
du
site
internet
du
Cdg73
ainsi
que
via
le
portail
web
du
logiciel
de
médecine
préventive
«
Medtra4
».
Elle
fixe
le
mode
de
fonctionnement
du
service
et
rappelle
les
principes
de
la
médecine
préventive.
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
Vu
le décret
n°85-603
du
10
juin
1985
modifié
relatif
à
l'hygiène
et à la sécurité
du
travail
ainsi
qu’à
la médecine
préventive
dans
la fonction
publique
territoriale,
VU
le décret
n°2022-551
du
13
avril
2022
relatif
au
service
de
médecine
préventive
dans
la fonction
publique
territoriale, Vu
la charte
d'organisation
et
de
fonctionnement
du
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la Savoie,
Vu
la
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la Savoie
pour
la
période
du
1°’ janvier
2024
au
31
décembre
2029,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents
approuve
la
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la
Savoie.
|| autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
avec
le
Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la
Savoie
ladite
convention
pour
une
durée
de
6
ans
compter
du
1°
janvier
2024.
il dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
primitif
2024,
QUESTIONS
DIVERSES
>
PREVISIONS
BUDGET
2024
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
municipal
la liste des
travaux
et dépenses
envisagés
pour
2024
{ prix TTC)
-__
Réfection
chaussée
bas
rue
du
chef
44
000
€
-
Enfouissement
ligne
40
010
€
-
Enfouissement
ligne
château
(part
SDES)
2354 €
- _
Option
ligne
forêt
vers
ancienne
gare
12
476
€
-_
Trottoir
piéton
rue
de
la gare
12
852
€
-
Signalisation
horizontale
route
de
la gare
6 480
€
-
Maîtrise
d'œuvre
AVP
Rue
du
Moulin
612
€
-
Maîtrise
d'œuvre
AVP
Rue
de
La
Perousaz
2
102
€
-
Travaux
VRD
rue
du
village
et
chemins
communaux
4 400
€
-
Acquisition
de
terrain
12
000
€
-
Parking
4
080
€
-
Panneau
d'affichage
1 005
€
-
Armoire
ignifuge
7 404
€
RESTES
A
REALISER
:
-
Parkinggare
(RAR)
25
924
€
-
Travaux
ONF
(RAR)
21
600
€ YRPOS
: SIAE,
EPFL,
Métropole
Savoie,
Alp’Arc,
Savoie
Déchets,
SISARC
:
Afin
d'informer
les
nouveaux
membres
du
conseil
municipal,
Monsieur
le
Maire
a
présenté
l’ensemble
des
RPQS
2022
(ces
RPOS
sont
disponible
sur
internet)
>
Accélération
transition
énergétique
Objectif
de
Cœur
de
Savoie
: multiplier
par
30
la
surface
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
communes
pour
2050.
Cela
concerne
les
toitures
de
bâtiments
publics
mais
aussi
l'installation
de
panneaux
sur
les
toitures
privées.
Une
réunion
publique
est
envisagée
pour
informer
la
population.
> ONF:
Le
projet
de
plantation
d’une
parcelle
située
après
la
zone
artisanale
avec
diverses
essences:
chênes,
pommiers,
merisiers.
devrait
voir
le jour
en
2024.
Coût
pour
la
commune
21
600
€.
Quelques
arbres
sont
présents
sur
cette
parcelle,
réflexion
pour
voir
si de
l’affouage
peut
être
possible
mais
l’accès
parait
difficile.
ÿŸ
Chemins
communaux :
Une
réunion
avec
les
propriétaires
riverains
d’un
chemin
communal
situé
au
lieu-dit
les
Esserts
qui
est
très
abimé
par
le
passage
d'engins
agricoles
est
prévue
ce
lundi
12
février
2024
à 18h30.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h15.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Yannick
LOGEROT
DAL
PAI
Ludovic