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Déliberation - 2025.CM Delib 11.12
Déliberation - 2026.CM Delib 5.03
Procès Verbal - 2024.CM PV 26.09
Déliberation - 2024.CM Delib 6.06
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.CM Delib 6.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mis en ligne sur le site internet de la Commune de Bréal-sous-Montfort
Conseil Municipal du 06/06/2024
Liste des délibérations
BRÉAL! sous-Montfort
la Ville
a la campagne
Conseil municipal le JEUDI 6 JUIN 2024
RS Et)
et affiché en mairie le 10 juin 2024
www.brealsousmontfort.fr Date de la convocation : 30 mai 2024
Nombre Conseillers en exercice : 29
L'an deux mil vingt-quatre, le six juin à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de
la Commune de Bréal-sous-Montfort dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la
Mairie, sous la présidence de M. Bernard ETHORÉ, Maire.
Présents: M. Bernard ETHORÉ, Mme Audrey GRUEL, M. Roland HERCOUËT, Mme Sylvie LEROY, M.
Gérard BERRÉE, Mme Stéphanie DUMAND, M. Dominique BOISSEL, Mme Catherine ROBIN, M. Bruno
BOURGEOIS, Mme Odette GUILLARD, M. Daniel GUERARD, M. Jean-Yves GOUILLET, Mme Chantal
PERSAIS, Mme Véronique DUTAY, M Joël TARDIF, Mme Sophie RICHARD, Mme Anne BRIONNE, M.
Pascal MOISAN, Mme Anaïs ANGÉ, Mme Sophie CHAPRON, M. Guewen GET, Mme Thérèse POIRIER
Excusés ayant donné procuration :
Valérie BERRÉE à Gérard BERRÉE
Julien BOIVIN à Pascal MOISAN
Nicolas VERON GRUAU à Odette GUILLARD
Absents : M. Frédéric PAULY, M. Thierry BERTRAND, Julien CHARON, Vanessa BEAUJOUAN
Secrétaire de séance : Véronique DUTAY
Quorum : 15
Approbation PV : approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2024 à l'unanimité des
membres présents.
Rappel de l’ordre du jour de la présente séance.
Délibération n° 2024-0606-035 — Aménagement - cadre de vie : rapport annuel sur le prix et la
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L’adjointe au Maire,
Audrey GRUEL
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