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unknown - Communauté de communes - Lyons Andelle - 108 2026 Designation des membres de la commission Seniors et sante
Document publié le Mercredi 6 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lyons Andelle - 108 2026 Designation des membres de la commission Seniors et sante)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 26/05/2026
Reçu en préfecture le 26/05/2026
Publié le ER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL ID : 027-200070142-20260512-108_2026-DE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LYONS ANbrcttc
L'an deux mille vingt-six, le douze mai à 18h30 à Charleval, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en
séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Luc ROMET, en séance publique.
[Nombre de délégués
En exercice : 48
Présents : 47
Votants : 48
Date de convocation :
Le : 6 mai 2026
Délibération publiée
Le :
| Etaient présents :
Amfreville les Champs
Bacqueville
Beauficel-en-Lyons
Bosquentin
Bourg Beaudouin
Charleval
Douville/Andelle
Fleury-la-Forêt
Fleury sur Andelle
Flipou
Houville-en-Vexin
Le Tronquay
| Les Hogues
Letteguives
Lilly
Lisors
| Lorteau
| Lyons-la-Forêt
Ménesqueville
|Perriers/Andelle
Perruel
| Pont Saint Pierre
Radepont
Renneville
Romilly/Andelle
| Rosay-sur-Lieure
Touffreville
Val d'Orger
Vandrimare
| Vascoeuil
Pouvoir : M. Vieillard R. à M. Vieillard G.
M. Cordier,
M. Houy,
M. Pillet,
Mme Fouquet,
M. Halot,
Mmes Dalissier, Masson, MM. Calais, Durand,
M. Cramer,
M. Godebout,
Mmes Bellanger, Collemare, M. Pernel,
M. Cousin,
M. Lebreton,
M. Bournisien,
Mme Bachelet,
Mme Collard,
Mme Lancien,
M. Herbin,
Mme Canu,
M. Baldari,
M. Cahagne,
Mmes Bonay, Lebourg, MM. Defrance, Mazurier,
M, Quéné,
Mme Lavigne-Courteux, M. Hébert,
M. Minier,
M. Vieillard G.,
Mmes Le Breton-Palier, Rayer, Simon, MM. Chivot, Romet,
Leménager, Vieux
Mme Chapelle,
Mme Malhaire,
Mme Loison, M. Cosaque,
Mme Pluvinet-Delatre, M. Bézirard,
M. Moëns.
Administration générale : Désignation des membres de la commission thématique « Seniors et santé »
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-22, L. 5211-1 et L. 5211-40-1;
Vu la délibération n°89_2026 du conseil communautaire en date du 16 avril 2026 portant création des commissions thématiques
suivantes: « Finances et affaires générales » ; « Attractivité » ; « Senior et santé » ; « Voirie et mobilité » ; « Patrimoine bâti et
coopération avec les communes » ; « Urbanisme et environnement » ; « Cycle de l’eau » ; « Politique associative et sportive » ;
« Familles » ;
Vu l'accord unanime des conseillers communautaires de procéder à l'élection des membres des commissions thématiques à la
main levée ;
Le conseil, après avoir entendu et délibéré à l’unanimité,
- désigne les membres suivants pour la commission thématique « Séniors et santé» :
1 CDCLA/CC/12/05/2026 Envoyé en préfecture le 26/05/2026
Reçu en préfecture le 26/05/2026
Publié le ER
Amfreville les Champs VIEUBLED Sylvie Lisors DPERER 070142-20260512- ME SEREDE
Bacqueville COIFFIER Patricia Lorleau DUVERE ATME-VATTE
Beauficel-en-Lyons PILLET Yves Lyons-la-Forêt BOMMET-OBIN Charlène
Bosquentin FOUQUET Sylviane Ménesqueville STALIN Samya
Bourg Beaudouin COLLEMARE Alexandra Perriers-sur-Andelle MAZURIER Olivier
Charleval CALAIS Evelyne Perruel BERTOT-DELAVOYE Françoise
Douville-sur-Andelle RIOULT Margot Pont Saint Pierre LAVIGNE-COURTEUX Valérie
Fleury-la-Forêt ELINEAU Christelle Radepont DUMOULIN Sophie
Fleury-sur-Andelle BELLANGER Fleur Renneville LOUIS Jacques
Flipou MAILLET Françoise Romilly-sur-Andelle SIMON Pascale
HoMIIEensMexin SABY Audrey Rosay-sur-Lieuré CHAPELLIERE Chloé
Le Tronquay LAURENCY Michèle Touffreville CHAMPROUX Stéphanie
Les Hogues NARBEY Sylvie : Val d’Orger COLLÉ Bénédicte Letteguives
PACINI Ana-Sandrine Vandrimare EWERT Patricia
Lilly ROBERT Sandrine Vascœuil PIARD Catherine
Le registre dûment signé les jours, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance
Arthur DURAND
Voles et délais de recours: la présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification
ou de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Rouen ou d’un recours gracieux auprès de la
Communauté de communes Lyons Andelle.
La Communauté de communes dispose d’un délai de deux mois pour répondre à un recours gracieux. Le silence gardé pendant
deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite pourra elle-même être
déférée au Tribunal administratif de Rouen dans un délai de deux mois.
2 CDCLA/CC/12/05/2026