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Déliberation - DCM 06 Chambon sembellit avec compression
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Chambon-Feugerolles.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 06 Chambon sembellit avec compression)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Investissement et développement économique,
Re
Le Chambon}
Feugero|les
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU 24 MAI 2023
Le Maire certifie
19/ Que tous les conseillers municipaux en exercice ont été convoqués dans les Formes et délais prescrits par la loi, soit en date du 17 mai 2023,
291 Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de Ia séance était de 33 sur Lequel il y avait 22 membres présents au début de la séance,à savoir :
Lembres présents : M. FARA, maire,
M. BOUTHEON, M. ROCHETTE, M. VASSELON, Mme JACQUEMONT, M. GEYSSANT, Mme HAMIDI, Mme DI DOMENICO, adjoï
M. GAWEL, M. GRANGETTE, M. PINEL, Mme ROVERA, Mme DAVID, Mme BRUYERE, Mme AIVOLIOTIS, Mme CELLE, Mme CHAMPAGNAT, M. ARBAUD, Mme BRETON,
Mme CHOUAL, M. AKCAYIR, M. SIBAUD, conseillers municipaux,
Mme MARMORATà Mme DI DOM M. OLIVIER à M. PINEL
M. BARNIER à M. FARA Mme CHELLIG à Mme BRUYERE
M. BOURGIN à M. ROCHETTE. Mme BONJOUR à Mme CHAMPAGNAT
M. MAISONNIAL à M. BOUTHEON Mme BURNICHON à Mme HAMIDI
Membres excusés M. RANCON (arrivé au moment de la 7% délibération), M. SIMONETTI, Mme
CHAUMAYRAC,
ENICO
Président de séance : M. FARA
Secrétaire élue pour la séanee : Mme HAMIDI VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2023
DÉLIBÉRATION N° DCM-24052023-06
LE CHAMBON S'EMBELLIT PARTICIPATION DE LA COMMUNE
AU CONCOURS DÉPARTEMENTAL ET RÉGIONAL 2023
ET ORGANISATION DU CONCOURS COMMUNAL 2023
La Ville souhaite reconduire pour l'année 2023 sa panicipation au concours départemental et ional des villes et villages fleuris ainsi que l'organisation du concours communal
Elle concourt pour Le maintien de la troisième leur dans Ia catégorie « 3b Ville de 10 001 à
De plus, chaque année, I collectivité organise le concours des «maisons fleuris ». En 2023, le concours «Le Chambon fleuri » devient «le Chambon s'embellit » pour s'adapter au
nouvelles contraintes climatiques et introduire de nouveaux critères d'appréciation liés au développement durable. 1 sera composé de trois catégories
"Maisons avec jardins et/ou balcons végétalisés = Végétalisation de l'habitat collectif
2 Jardins ouvriers
Les récompenses allouées sont +
Classement Valeur de Ia récompense
Virement de 230 euros
Récompense attribuée par Habitat et Métropole
32% place Bon d'achat de 85 euros.
A ex place : Bon d'achat de 50 euros.
De a 6 jusqu'à a 102% place Bon d'achat de 30 euros
Àpartir de La LI place Bon d'achat de 20 euros
‘Après avoir délibéré, le conseil municipal
à l'unanimité,
INSCRIT la Ville du Chambon-Feugerolles au concours départemental et régional des villes et villages fleuris pour le maintien de la 3% fleur dans la catégorie «3b Ville de 10001 à
30.000 habitants », ORGANISE sur le plan local un concours le « Chambon s'embellit » réservé aux administrés du Chambon-Feugerolles et constitue un jury pour le concours qui comprendra les 3 catégories
suivantes | Maisons avec jardins e/ou balcons végétlisés
= Végétalisation de l'habitat collectif 2 Jardins ouvriers
INSCRIT les lauréats du concours communal au concours départemental,
MAINTIENT la participation de la ville à hauteur de 3 000 € en vue des frais d'organisation et de la récompense des participants ainsi que des lauréats classés « hors concours »,
ACCEPTE les récompenses en espèces ou en nature qui seraient remises au jury communal pour primer les participants,
VALIDE les montants des récompenses allouées aux lauréats comme indiqué ci-dessus,
DIT que le montant des dépenses sera prélevé sur Le chapitre concerné du budget communal.
(Ont signé au registre tous les membres présents.
La Secrétaire de séance Le Sama HAMIDL_ GiJpARA
patent OS TUOR/ 2022 ae are par ééaten
Dre ptdr
ue
Confonnément aux dspustns prévues par l'rtele R 421-$ du code de justice adninisratne. la présente délai peut faire lobe, den an dla de de mo à compter de sa otiction ou plein, d'un recours coment par courrier aressé au Tama administre de Lan on par application hformatque “Télérccours pen” acessible par lle eme "wnacelerccoun fr. La présente déléraion peur us fre l'objet un us gracieux auprés de son ter dons on élo deux mok à compter ae a notion en publication Le us comte peut alors êre engagé dns él de 2 mo à camper sl de le décision esplchie de rejet Ah recurs grocies, ot de a décision mpie hprésen arrêt.