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Déliberation - Delib 05 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 05 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
27/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2024
\ ALT)
)
3 F à 5)
REPUBLIQUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
Pubiié le
FRANCAISE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE! 10 :040-214001331-20240321-DELIB0S_11-8F
DEPARTEMENT
LABENNE
LANDES
ROMBREDEMEMBRESES
Séance du 21 MARS
2024
Afférents
En
Qui
ont pris
il
i
art à |
Municipal
re
RTE
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et
le 21
Mars
à
19h00,
le Conseil
Municipal
de
29
28
23
la
Commune
de
Labenne,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
Date
els
hvocauen
prescrit
par
la loi, à la mairie
de
Labenne,
sous
la présidence
de M.
Jean-Luc
15/03/2024
DELPUECH,
Maire.
Date
d'affichage
15/03/2024
Présents
: tous
les
membres
à
l’exception
de
COLOMES
Olivier,
DUSSES
Jacques,
PEREZ
Christelle,
ETCHEVERRY
Anne,
SALLABERRY
Muriel
qui
ont
donné
respectivement
pouvoir
à DUBOS
Christelle,
FRACCHETTI
Bernard,
CHESSOUX
Stéphanie,
DELPUECH
Jean-Luc,
MAIS
Jean-
Michel. Absent(s)
excusé(s)
:
LAPENU
Marie-Josée,
CHAVES
Jonathan,
BELLOCQ
Aurélien.
N°2024-03-21-05/11
Compte
Administratif
Balle
de
Match
2023
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Compte
de
Gestion
de
Madame
le Receveur
Municipal,
Vu
le document
ci-joint,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(Monsieur
le Maire
s’étant
retiré)
-
__APPROUVE
le Compte
Administratif 2023
pour
le budget
Balle
de
Match,
-
CONSTATE
les résultats
suivants :
En
exploitation :
- 3 326,76
En
investissement
:
Néant
-
PREND
EN
COMPTE
que
le résultat
sera
repris
à la section
d’exploitation
du
B.P.
2024.
À
Labenne,
le 25
Mars
2024
Le
s /\
de
séance,
Le
Maire,
Chantal
RÔNDET
Jean-Luc
La
présente
délibération
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Pau
à compter
de
sa
publication
ou
de
son
affichage
et
de
sa
notification
au
représentant
de
l’Etat
dans
le
Département.
Outre
l’envoi
sur
papier
ou
dépôt
sur
place,
le Tribunal
administratif
de
Pau
pourra
être
saisi
par
requête
déposée
via
le
site
www.telerecours.fr.
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
le
2403/2024
Et publication
et/ou
notification
le
Ÿ?/03/2024